V. Destinataire

Consignation 133 207 à 211.

— conventionnelle, 207 à 211.

— forcée 133.

— tierce 21 1.

— stipulée 207 à211 Constructeur de navire responsable

Consnl {protestations devant le ) 206 nb, 267.

Contrat l. - V. Affré temeul. Charte partie. Clause.

Contrebande 241,242,

Contravention aux loi dedouane241,242 Contre - surestaries

Conventions tacites.

Correspondance 16 17, 304, 343,352.

Correspondants des aiïÇéteurs 126,231

Corsaire capteur 308 Cote 383.

Cours de droit mari time 36.

— différence des 294

— du change 117.

Courlago 207 à 211

Courtier 20,21, 22, 90 91 , 188 s., 320 s.

aiïrétant suivant instructions et au mieux 359.

avant droit à son courtage 320, 384.

désigné 90, 91, 188, 189, 190, 321, 398.

— droit du 207 à 2U,

— fautif 20, 2 1,22, 90,

— intermédiaire simple 281.

— mandataire 90, 91, 322, 359

— obligation de s'adresser au 189.

réglant fret 322.

— responsabilité du 21, 2i,90, 91.

~ tiers non courtier stipulant déclaration 340.

Croisière de l'ennemi

CuclUette 43, 44, 45,

Cuirs plié8 313 à 317.

Débarquement 74, 78, 79, 87, 93, 197, 232, 259, 260,264, 268, 2«2.

— à désigner quant à

son lieu 8*7.

— avant constatation

des avaries 130 g

— contre ou le long

du bord 93 , 232,

— forcé 394.

— frais (de) 394.

— impossible par dé-

faut de place utile 74, 78,79.

— Iieudu87, 197,259,

— non interrompH 268. V. Déchargement.

— partiel 282, Déâiarge 23, 27, 68,

253, 156, 212, 226 Déchargement 1, 62 79, 93, 135, 232 240, .ifiO, 261.

— avant constatation

du vide 62.

— bureau de santé

(sur permis) 261

— contrarié par force

majeure 135.

— dans un autre lieu

queceluiconvenu

— contre m le long

du bord 93, 260

— déclaré 78.

— loi du lieu du 1,212

— possible 79.

— retardé 77 à 80, 93

— sur rade 135, 232

— sous palan 260.

stipulé à ta place

usuelle 260.

Déchéances absolues 285. Voy. Fins de non -recevoir.

Déchets de route 365.

Déclaration 30, 42,78, 90, 91, lOl, 155, 257 à260, 321,360.

— d'entrée 321.

— de débarquement,

— en détail, 90, 91, 155, 257 à 260.

— erronée, 30, 4J.

— en douane 90, 91, 155, 257 à 260, 360

— exagérée 30, 42.

— de guerre 101 .

— de sortie 221.

Déficit .'.8, 168, 285,

Défaut10à20,7&,t89,

— d'autorité compétente 263.

— de qualité pour agir 189, 301. 323.

— dMcrit 10 â 20,

— d'interprète 19.

— deprotêt58,60, 86, 192 à 195, 278,

— de stipulation, 75.

Défenses 101, 113, 141.

148, 149. V. Protestations.

Définition 1.

Délais 69, 70, 71, 72, 114, 13ii, 191, 198, 199,201,213, 238, 255, 259, 260, 268, 341,351.

— après mise à quai du navire 69.

— augmentés à raison du tonnage, 199 201.

— du chargement 70, ■233.

— computation70,7i et 72.

~ d'exécution 136 et

— del'aclion 125, 341

— dépassés, 268.

— déterminés 191 et

— échéance 70.

— expirés 233.

— point de départJO 72, 198, 2«, 259,

— pour la réception,

— pour transmission des ordres 70.

— ponr traraux an navire 136.

— slipulés ou noDstipulés 114.

Délaissement itcceplé

AFPKÉTBMENT

AFFRETEMENT

Délivrance 77. 78, 80, 93» 157, 23-i, m, 3li, 349.

— au fur et i mesure

du débarquement

— contre tepaiemeut

intégral du fret,

— incomplète 113.

— leloagdubord-232

- lieu de la 157.

— pardessus le Bord

— partielle 282.

- retardéeT?, 78,80,

Demeure 274, 304. 343

- lieu delà 274, 350.

— formes de la mise

eu 304, 343. 37.'.

Demi-firet68, t46, 237,

Départ 152, 153, 228,

— avancé 228.

~ indétenainé 228.

- opposition au 228.

- port de I5-Z 153.

- reUrdé 228.

- sur lest 356. Dépôt , du manifeste

en douane 90, 91,

Dérf^ation 257, 258,

2fil, 385, 391.

Désarmement 7.

Dési^ation du navlr*

Deatînâtion 82, 117, 148 à 152,204. 238, 269, 283 s.

- alteroative 376.

- Ueu de 117, 204,

- multiple 376.

- port de 82. 148,

Desanalaire48,57, 58, 79, 80, 81, 82,83,

- agent du commis-

sionnaire primitif 283.

- avant cause du cnargeur 206,236, 266, 361.

- chargé des frais

d'aUègeoient 232, 248, 260, 261.

- devoirs 4, 57, 58,

- différent 80, 82,

- divers 80, 82, 219.

- droilB 4, 58.

- fbuiifm

- ignoré, 8, 79, 81.

— multiple 157.

— ne devant gue le

fret porté au connaissement 373,

— non obligé 4, 57,

— DOR solidaire, 219.

— obligé personnel-

lement 206, 236, 266, 269.

— remettant connais

sèment après réception 291.

— refusant place à

quai 83.

— responsable du re-

cours perdu 220.

— solidarité 219.

-séparés 80, 82,219.

— subissant charte-