CENSEUR

CENSURE. Ce nom désigne l'examen que certains gouvernements font faire d'un livre, d'une brochure, d'un article de journal, dune estampe, d'une pièce de théâtre, etc., avant d'en permettre la publication ou la représentation.

Censure des livres et journaux. Avant 1789 le régime de la censure avait toujours existé en France. De 1789 à 1792 la liberté de la presse exista au contraire presque sans entraves ; comprimée pendant le règne de la Terreur, la presse retrouva quelque liberté sous le Directoire; mais, sous le Consulat et sous l'Empiré, la censure fut rétablie- Pendant les Cent-Jours, Napoléon I" supprima la censure. Une ordonnance royale du 20 juillet 1815 proclama également la liberté de la presse; mais des restrictions ne tardèrent pas à être apportées à la publication des journaux et écrits périodiques. Le 16 août 1824, la censure fut rétablie ; abolie le 29 septembre de la même année, rétablie de nouveau le 24 juin 1827, elle fut de nouveau supprimée par la Charte de 1850, dont l'art. 7 portait : « La censure ne pourra être rétablie ».

Censure dramatique. Etablie sans contestation sous l'ancienne monarchie, la censure théâtrale fut abolie en 1791; un décret du 8 juin 1806 ordoiuia qu'aucune

fièce ne serait jouée sans l'autorisation du ministre de la olice. La Charte de 1850, en rétablissant la liberté de la presse, n'avait rien prononcé sur les pièces de théâtre : une loi du 9 septembre 1855 défendit la représentation de toute pièce qui ne serait pas revêtue de l'autorisation du ministre de l'Intérieur, à Paris, ou des préfets, dans les départements; celte loi fut abrogée par un décret du 6 mars 1848; mais on ne tarda pas à sentir le besoin de revenir à des mesures propres à sauvegarder l'ordre et la décence. De 1852 à 18/0, toute pièce, avant d'être représenlée, dut être examinée et autorisée par le ministre de la Maison de l'Empereur à Paris, et par les préfets ilans les départements (décr. du 50 décembre 1852 et du 1" juillet 1864). La censure existe encore aujourd'hui;