SUR LA QUESTION DE L’APPEL AU PEUPLE

Imprimé par ordre de la Convention nationale.

La canaille (1) ,

Quand je passe , m’insulte et me siffle souvent. J’entre , j’ouvre mon coffre , et puis mon cher atgent Me console

La France sera-t-elle une république, ou cherchera-t-elle dans la monarchie , le repos de sà lassitude des trahisons éternelles de ses représentai ? F erons-nous partie de la monarchie prussienne ou autrichienne , ou la France ne sera-t-elle démembrée qu’en républiques fédératives? Paris, pour prix de son civisme et de ses sacrifices , nagera-t-il

(i) Canaille -, populace, nom dont appellent tous les jours le peuple la plupart de ceux qui aujourd’hui appellent hypocritement au peuple. <

dans le sang ? Allez-vous décréter son entière destruction , la dépopulation des 84 départemens , <$c peut-être 5o ans de guerres civiles? Sera- ce une question si les fondateurs de la république ne sont pas dignes de mort ? Que dis-je , sera-ce vous-mêmes qui prononcerez que vous avez mérité l’échaffaud ? Telle est l’étrange discussion que je soutiens, qu’on est parvenu à mettre à l’ordre du jour ; tels sont le$ jours de paix , d’ordre et de bonheur , qu’on vous propose de donner à la nation fatiguée $ tel est l’arrêt qu’on vous demande contre vousmêmes.

J’entends parler sans cesse des regards de l’Europe Sc de la postérité : de bonne foi, connoissons-nous donc nous-mêmes. S’il est vrai que l’Europe 8c la, postérité contemplent beaucoup d’entre nous ; cornment 11e sera- ce pas , je ne dirai point de la part de l’Europe, (dans son état d’avilissement, elle 11’a le droit de mépriser personne ) , mais de la part de la postérité , comment ne sera-ce pas avec le plus grand mépris ? Quoi ! nous , nous disons la convention nationale de France , c’est-à-dire la représentation , révolutionnaire , 8c jusqu’au veto du souverain, toute-puissante de 24 millions d’hommes î Au milieu de nous préside l’image du premier des Brutus, nous recueillons religieusement dans les ruines de l’antiquité , les vestiges les plus incertains de leurs paroles , 8c il a suffi de leur nom pour faire adopter , d’enthousiasme , les plus injustes

motions. Diférans entre nous d'opinions, nous non g accordons tous à nous disputer à l'envid^ surnom, de Bru tus, 3c voilà quatre mois que 74° Brutus délibèrent gravement si un tyran n’est pas inviolable! X»e Brutus de Nancy , Salle , délibéré : écoutez j citoyens, ce sont ses expressions : Si ce n’est pas

SOUILLER SA MÉMOIRE d’üN REGICIDE AEQMINABLE I

Sc le Brutus de P erpignan,Biroteau, ne pouvant meme imaginer comment des républicains demandent la mort de Louis , parce qu’il eut roi , appelle élégamment cette opinion de ses ancêtres Brutus , xes criailxeries des grenouilles de marais.

Ces débats interminables de nos Brutes et de nos Cassies , a qui le cri de leur conscience ne permet pas de fairepérir unroi parjure, qui fut à la fois César 3c Catilina tout ensemble , aura eu du moins ce bo n effet de permettre à ceux qu’on appelloit les tyrans de la parole, d obtenir une fois la parole. Etrange part de tyrannie , de triumvirat , de dictatoriatquela mienne dans une assemblée , où pour qu’il me fût possible , depuis quatre mois , de dire une fois mon opinion , il n a pas fallu moins qu’un appel nominal de tous les orateurs. Il m’est donc permis de monter une fois à la tribune 3c de m’élever è la hauteur de Lanjuinais & de Buzot à qui Ldrne Petit ne reproche que d’être trop savant. Je viens à mon tour, 3c je n’ai garde de laisser échapper cette occasion unique de vous exposer ce que je pense de notre situation politique , si

étroitement liée à cette discussion, que je n'aurai pas besoin de sortir de la question 8c de l’ordre du jour.

Je suis loin de me livrer au découragement. Ouvrez les annales de tous les peuples , & voyez quel petit nombre d’hommes de bien a suffi pour balancer les intrigues , la puissance & la multitude des mauvais citoyens ! voyez ~eur le penchant de sa ruine , la république soutenue si long-temps par unBarnevelt, et les deux Corneille , & Jean de With en Hollande ; par Pym , Hamden , et Jean Hollis en Angleterre 5 par Caton <5c Cicéron , à Rome. Voyez Caton lui seul , luttant contre le génie & les victoires de César , uniquement avec les forces de la probité 8c du patriotisme. Rappeliez-vous dans tous les temps cette disette affreuse de patriotes prononcés 8c à grand caractère. Voyez les conjurés contre César , le lendemain du plus glorieux des tyrannicides , obliges de se soustraire parla fuite , à la fureur du peuple. Jetiez sur- tout un regard sur le dernier âge de l’Europe ; rappeliez-vous quil 11’y a pas long-temps qu’un homme qui n’avoit fait que voyager toute sa vie , répondoit qxj’il AUROïT bien voulu se fixer dans quelque

VILLE, MAIS qu’il n’eN AVOIT TROUVE AUCUNE OU LA PUISSANCE ET LE CREDIT FUSSENT ENTRE LES

mains des gens de bien. Observez encore le parlement d’ Angleterre , et non pas seulement cette foule de pensionnaires de Georges , mais ce parti même

de l’opposition qui n’est qu’une comédie & un simulacre de Publicola, pour ôter au peuple anglais , la pensée de se nommer fdes défenseurs , en lui faisant croire qu’il en a dans les communes ; Sc dites quelles espérances ne doit pas* concevoir lapatrie Sc la génération en comptant dans cette assemblée nationale , non pas seulement un ou deux , non pas seulement six , mais bien plus de cent membres déterminés, comme l’a dit Robespierre , à défendre la cause de la liberté à la manière des Hamden Sc des Sydney , Sc à porter leur tête sur Téchaffaud plutôt que de la traliir.

Cependant je dois l’avouer 5 je n’ai jamais moins espéré la république, que depuis que nous avons la république. Qu’est-ce en effet qui constitue l’état de la république ? Montesquieu vous l’a dit ; c’est l’égalité des droits 5 Sc l’assemblée constitituante qui avoit proclamé cette égalité , qui avoît dit : La loi , soit qu’elle protège , soit qu’elle punisse , est égale pour tous , avoit fait de la France une république , quelque nom qu’elle eût donnée à la constitution $ car ce n’est point le nom que le notaire donne à l’acte, mais la substance même de l’acte qui en fait la nature. II ëtoit donc vrai de dire que nous devinmes une république en 1789 , comme il semble vrai de dire que nous voilà redevenus une monarchie en 1793, puisque reconnoissant tous que Louis fût un traître Sc le condamnant à mort } vous lui réservez l’appel

ait peuple , comme si les autres malfaiteurs , les autres conspirateurs , ses égaux en. droits , pourvoient appeller au peuple. Ne venez plus me dire que ' vous êtes des républicains , que vous portez dans le cœur la haine de la royauté. Vous , des républicains ! vous ne le croyez pas vous-mêmes. Vous savez bien que , devant le républicain, tous les hommes sont égaux. Je me trompe : vous savez bien qu’il n’y a qu’un seul homme que le véritable républicain ne sauroit regarder comme un homme, en qui il ne peut voir , comme Homère , comme Caton , qu’un bipède antropophage , de que cette bête ennemie , c’est un roi. Nous ne demandons pas, que, comme Caton, vous ravaliez Louis Capet au-dessous de l’espèce humaine de que vous le mettiez au rang des animaux féroces , mais du moins n’en faites pas un être privilégié de d’une nature supérieure. Et ne me parlez point de raison d’état : car dès que vous avez fait de la France une république -, de après que vous avez condamne a mort Louis Capet pour ses crimes , c’est attenter a l’égalité , c’est renverser la république de votre ouvrage , que d’introduire pour Louis le privilège d’un appel qui n’est point ouvert aux autres malfaiteurs. Et certes la première raison d’état, c’est pour nous de maintenir la république. Si au lieu de sentir au fond de vos cœurs cette haine dont tout républicain poursuit le tyran, vous inventez pour lui un privilège , si vous ne regardez pas- un troue » comme un échaffaud enchante , autour duquel le

"brigand voit les malheureux qu’il pille et qu’il assassine, au lieu de le frapper de la hache, se prosterner et trembler a ses pieds , c’est le vil sang des esclaves* et non celui de Brutus, qui coule dans vos veines, et je vous rejette parmi ces aristocrates, ces feuillans honteux, qui, s’étant levés royalistes, se sont couchés républicains le 21 septembre.

Vous vous efforcez en vain de pallier ce royalisme par un dilemme qu’on a fait sonner bien haut : ou la nation veut que Louis meurre, ou elle ne le veut pas : au premier cas , le jugement sera confirmé ; au second, le souverain a droit de le casser.

D abord ce dilemme se retorque contre ceux qui font proposé. Ou ils croyent que la nation veut la mort du tyran , & alors l’appel est inutile : ou ils doutent si elle la veut ; c’est-à-dire , si tous les citoyens veulent que la justice soit la même pour tous ; c’est-à-dire , si le peuple français est républicain 5 mais s ils doutent qu’il soit républicain * comment ceux qui affectent un si grand respect pour la volonté du peuple souverain, dans ce cas où ils doutaient de cette volonté , n’ont-ils pas craint de la blesser en décrétant la république ? Pourquoi n ont-ils pas fait alors ce dilemme ? Ou Ie peuple veut la république, ou il ne la veut pas. Pourquoi , quand il s’agit de poursuivre un scélérat convaincu de mille forfaits , comme eux-mêmes 1 avouent , cet appel nominal de la nation qu’ils n ont pas demandé , quand il s’est agi de changer

son gouvernement , & de déraciner une monarchie de 1 5 siècles? "pourquoi ? Le voici ; & c’est ce qu'il importe sur- tout de faire sentir.

C’est que le 21 septembre 1792, les aristocrates étoient encore contenus par la crainte i qui est de tous les maîtres celui dont les leçons sont le pluto t oubliées , e/ qu’ aujourd’hui par-tout le royalisme commencé à lever une tête insolente* Tous ses almanachs prédisent qu’un roi captif sera

HUMILIÉ JUSQü’a LA CONFUSION , MAIS Qu’lL 31 EPRENDRA LA COURONNE DES LYS, et le feuillan-

lisme même contre son caractère de reptile et contre nature , menace les jacobins , fond sur la montagne avec des cannes à épée , et conspire à découvert. C’est que le 21 septembre un député auroit eu honte de faire le même dilemme que le traître Monck, quand il disoit aussi : ou le peuple anglais veut le rétablissement de la royauté, ou IL ne le veut pas. C’est que, comme Monck, quand il faisoit ce raisonnement, s’ é toit avance a la tête de son armée contre les restes des independans , et cette poignée d’hommes libres qui, échappé aux guerres civiles et aux persécutions de Cromwel , tenoient encore l’étendart de la république , Roland s’est avancé à la tête de cent mille libelles contre les plus zélés fondateurs de la republique de France, et qu’on juge qu’il a assez dépravé l’opinion des départemens pour tenter l’expérience d’un premier appel nominal des jacobins et des feuillans , des

patriotes

patriotes et d’aristocrates ; c’est, en un mot, que le 21 septembre on n’avoit pas encore mûri la guerre civile et le fédéralisme.

Qui ne Yoit en effet qu’entre les deux alternatives du dilemme , il yen a une troisième dont on ne parle pas , qui est pourtant inévitable et qui nous mène droit à ‘la guerre civile ? Le vice le plus giossier de cet absurde dilemme, est de supposer , ce qui est impossible, que toute la. nation voudra ©une voudra pas, et de ne pas supposer, ce qui est immanquable, qu’une partie de la nation voudra et une autre ne voudra pas la mort du tyran. Rabaut qui trouve le raisonnement de Salle irréfutable, n’a pas vu qu il manquoit au dilemme ce troisième pied, faute duquel il ne pouvoit se soutenir. On ne peut pas nous contester la possibilité de cette alternative: que telle section, tel département verra blanc et tel autre noir. Et dès-lors nous voilà jette sur une mer qui n’a ni fond ni rive. Car je reconnois bien une minorité dans un tribunal , dans une convention nationale, dans une commission, dans une assemblée de délégués quelconques ; mais dans le chaos de la décomposition et dissolution de l’ancien gouvernement, et quand un peuple veut se donner une constitution nouvelle, c’est la plus grande , la. plus difficile question de droit public , de déterminer la majorité ou la minorité, dans les

assemblée primitives et élémentaires. Voyez combien.

de questions on fait naître , toutes plus métapbysi-

q1ies et plus désorganisatrices les unes que les autres ? Dans ce moment de l’origine fictive de la société qu’il s’agit de former, y a-t-il majorité ou minorité dans les assemblées primaires, et dans un peuple tenant tout entier et en personne sa convention i Première question.

Ensuite, en supposant une majorité et une minorité préexistantes au pacte social , combien faut-il de têtes, combien de lieues quarrées pour que ceux qui occupent le territoire , puissent former une souveraineté ? n’est-il pas vrai que le peuple du Comtat l’an passé, et cette année le peuple Savoisien , avant la réunion, composoit un souverain tout entier ? Les Génevois , c’est-à-dire l’équivalent de quatre à cinq sections de Paris , forment à. eux-seuls un souverain 5 or, celui qui etoit souverain hier, que dis-je, celui qui l’étoit du tems Jules César , ne peut-il le redevenir aujourd hui, etreconnoîtra-t-il une majorité relative s’il est vrai quela souveraineté est inaliénable ? Ce sont-là autant de questions comme insolubles , et que la victoire seule a toujours tranchées.

Maintenant je suppose l’alternative dont Salle s’est bien gardé de parler dans son dilemme , et qui est pourtant immanquable : que les royalistes soient les plus forts dans une assemblée primaire , et les républicains dans une autre , que le tyran soit condamné à Marseille , et absous à Nancy que 'dans l’Orient il soit banni , et guillotiné â l’Occident

de la France, dans la fermentation des esprits, n’y aura-t-il point de royalistes, point d’aristocrates , point d’ambitieux , point de brouillons, point de pensionnâmes de Londres on de la Haye, de Vienne ou de Madrid , point de républicains même fédéralistes de bonne foi et non pour gagner les guinées de Pitt , qui soutiennent qu’une grande minorité , comme celle du Nord ou du Midi est majorité dans son territoire ?

Que seroit-ce si dans les assemblées primaires, les têtes s’écîlauffoient autant que dans la convention, où nous avons vu tour-à-tourla montagne se précipiter sur le bureau, et le reflux plus violent encore de 1 extrémité opposée , venir „ couvrir la montagne de ses bouillonhemens et prêt à la submerger, ou nous avons vu des législateurs proposer (i)° le combat de cinquante contre ’ cinquante au bois de Boulogne.

Vergmaud et Brissot seront-ils alors des Dieux qui puissent dire à ces flots mutinés: vous vkndrb*

JUSQÜES-LA , ET VOUS n’irez. PAS TLUS MIN? OppOSeront-ils à cette tempête le grain de sable de leur decret qui ne convoque la nation pour délibérer cjue sur la nætuplE de ia peine P

Tous b* orateurs qui ont parlé avant moi dans le même' sens, n’ont pas manqué de relever ici l’insigne mauvais ? foi de ces apbeeeans qui

* — «—-——oc

(0 Dubois - Crancd,

colorant de leur respect pour le souverain un décret de guerre civile, se décèlent eux- mêmes. si grossièrement , que dans le même décret ils ne craignent pas de circonscrire au peuple la matière de ses délibérations , et d’enfermer la nation dans le cercle de Popilius. Quelle pitié n'excitera pas cet ordre du jour imposé par les délégués à leurs coinmettans ? comme les assemblées primaires répondront à Vergniaux, Gerisonné, Busot et Brissot : qui êtes-vous aujourd’hui? Ignorez-vous que le pouvoir des représentant cesse du moment que le représenté paroît, et que la fiction disparoit devant la réalité? Cette maxime que répète J. J. Rousseau est si triviale , si incontestable , que même dans les plus beaux jours du règne de l'aristocratie , c’est-à-dire du tems du Sénat de Rome, tout l’orgueil des pères conscrits n’avoit pu en obscurcir, l’évidence , et il ne pouvoit pas y avoir d’ assemblée dxj SÉNAT LE joür DES comices, le peuple ne pouvant reconnoître un autre pouvoir coexistant et une autre volonté à côté delà sienne, du moment où il se lève /Ct étend sur tout l’Empire , sa main souveraine.

C’est donc une précaution dérisoire contre le dur her d’une guerre? civile , que de restreindre les assemblées primaires dans la délibération sur la peine a xnélxger. Combien j’ai déjà montre qu il pouvoit naître de discussions de cette seule question, quand on recueillera les voix ? Que sera-ce donc si les assemblées primaires sortent de la

question ? si elles se disent , comme elles en ont le droit, comme le bon sens ne manquera pas de leur indiquer , & la liste civile des puissances étrangères de le leur suggérer : nous né pouvons prononcer sur la peine sans une discussion sur le délit P Qui les empêchera de réviser la procédure en entier , de discuter si Louis n’est pas inviolable* St peut-etre si le retour a la monarchie ne convient pas mieux a la France ? Déjà, malgré votre décret qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera le rétablissement de la royauté , ne sommes-nous pas inondés d’écrits où on soutient que larépublique n’est que provisoire ? Doutez-vous qu’il ne se trouve de mauvais citoyens qui plaident la cause de la royauté , en même-temps que celle du roi , dans vos assemblées primaires , du moins dans quelques-unes de ces assemblées , où vous aurez de moins cent mille patriotes qui ont péri aux frontières , Sc de plus deux cents mille , ou aristocrates qui n’espérant plus de l’ennemi du dehors , attendent tout de l’ennemi du dedans , Sc se rendent dans leurs sections , ou émigrés qui rentrent de toutes parts , dont Paris est plein , Sc qui dépouillés de tout , combattront en désespérés pour le retour de la monarchie Sc de leur fortune.

Allez dans les lieux publics , entendez comme ils ont déjà repris toute leur audace du mois de juillet 1792 , comme ils traitent la convention d’as-

semblée de brigands 6c de scélérats ; comme ils répètent que la république n’estque provisoire; comme ils ne prennent pas la peine de dissimuler leurs espérances du rétablissement de la royauté , comme ils demandent aussi à grands cris , avec Buzot , Brissôt, Vergniaud, Guadet , Gensonné , l’appel au peuple du jugement de Louis XVI, 6c de la journée du 10 août ! Comment donc un patriote peut-il ainsi vouloir, avec cette multitude de tisons de royalisme , incendier nos sections , veuves de républicains ?

Ainsi donc cent mille de nos frères morts n’auront versé leur sang que pour laisser aux aristocrates , le cliamp libre 6c la domination des assemblées primaires ! Non, ce n’est point lorsque les plus généreux défenseurs de la république Font scellée de leur sang, qu’on peut remettre en question la république. Les choses ne sont plus entières , 6c quand l’épée est tirée , la discussion ne peut plus être ouverte ; ou bien , si vous appeliez à la nation sur le crime du tyran 6c sur la république, si vous voulez compter les voix, faites donc revivre les héros du 14 juillet 6c du îo août* de Valmy 6c de Gemmapp.

J’ai montré la liaison de tontes ces questions. J’ai fait voir qu’elles décou loient toutes de l’appel au peuple qu’on vous propose. J’ai montré qu’appeller au peuple, c’étoit convoquer tous les royalistes* tous les leiiiilans , tous les intrigans * tous les fa“

n a tiques, tous les agitateurs, tous les émissaires des cours , à souffler la guerre civile, à démembrer l’empire, & à se disputer à l’envrles ducats, les piastres & les guinées des rois. Ne pas voir toutes ces suites inévitables d’un appel au peuple quelle impolitique ! Les voir, & cependant les proposer , quelle trahison !

Maintenant je demande si la fureur ingénieuse de Pitt & de Calonne contre la révolution pouvoit leur inspirer une motion plus infernale P Je demande si c’est le discours d’un Malouet, que Salle nous a lu , comme il lisoit contre son opinion , dit-il • [ ce qui est encore bien plus lâcbe ] , le rapport d’un Chapelier , le surlendemain du massacre du champ de Mars ?

Et remarquez bien, citoyens, dans quelle circonstance on provoque cet appel au peuple, que le peuple ne revendique point. C’est lorsque les tyrans d Europe voyant qu’ils sont perdus, s’ils ne nous perdent; voyant, comme le disoit dernièrement le lord Lougboroug à la chambre despairs : que votre decret du 15 novembre est hostile contre tous