Divorce, 509, n
Divorce entre émigrés, 647.
DoLivET de Saint-Marc, 4.
Domaine royal 51, 62, n. 2.
Donations entre époux, 549-550.
Donations faites par des détenus,
Donge (rivière) 283, n. 7. .
Donjon de Vincennes, 106 et n. 2,
Don Quichotte, 545.
DoppET (lieutenant-colonel des
Allobroges) 135 et n. 2.
Dordogne (département), 251, n.
DoRNiER [l'ainé] (Claude-Pierre),
543 et n. 2, 664 et n. 4.
DOSFANT (Me) XIX.
Douai, 72, n. 3.
Douaire, 13. •
DouARCHE, XXXII et n. 2, XLi-i, n. I, I24, n. 2, 162, n. i, 163, n. 3.
Douceur de V Empereur pour les Belges, 422 et n. 12.
DouLCET de [Pontécoulant] (Louis Gustave) , député du Calvados à la Convention, 479-480.
Drapeau rouge, 189 et n. i.
Drapeaux, 137.
Drapeaux enlevé^ à l'ennemi, 439 et n. 4.
Droit à la liberté, 280.
Droit de carriole, 16, n. i.
Droit de chacun des époux à V administration de leurs biens,
Droit de déclarer la guerre, 488-
Droit de disposer de la personne de son débiteur, 280, n. i.
Droit de justice, 63.
Droit de l'accusateur public de poursuivre, 373.
Droit de la défense, 314.
Droit de passage, 51.
Droit de perquisition attribué au Comité de sûreté générale, 263-
Droit de pétition, 11 4- 115, 152, 417-418, 454-457.
Droit de pétition refusé aux autorités constituées, 615.
Droit de propriété, 60-65.
Droit de repousser la force par la force, 405-406.
Droit de repousser par la force un officier public chargé d'un mandat entaché de nullité, 406.
INDEX ALPHAfeÉTIQtJE
Droit' de réunion, 455, 608.
Droit de se faire rendre compte de l'emploi de l'impôt, 408.
Droit de vote en Belgique, 270.
Droit des accusés d'avoir un avocat-conseil, 314.
Droit des citoyens de concourir à r établissement de l'impôt, • 406-407.
Droit des citoyens 'de surveiller l'emploi de l'impôt, 408.
Droit des collatéraux dans ■ les successions, 550. •
Droit des ministres de puiser dans le trésor, 634-638. *
Droit des pauvres à une indemnité de présence aux assemblées de section, 423, 565-569.
I)roit d'indemnité des frais de guerre, 489 et n. 4.
Droit d'insurrection, 418.
Droit du Comité de salut .public de requérir la force drmée, 4^3.
Droit du Corps législatif de procéder au cas d'urgence à des préparatifs de défense, 488-490.
Droit du mari d' administrer seul les biens de la communauté,
Droit du peuple à la nomination des fonctionnaires, 58g, n. 5.
Droit, du peuple de délibérer sur les affaires publiques, 455 et n. 2. -
Droit du peuple de résister à l'oppression, 455, n. !e, n. 4.
Droit, d'usage, 20.
Droit maritirrie, 37-39.
Droit pour l'électeur de choisir son mode de vote, 477-479.
Droit pour les enfants de réclamer la succession de leur auteUr, 647-648.
Droit public, 63, 64.
Droit romain, 30, 53, 9î-
Droits civiques des gens de couleurs, 97, n. 2.
Droits de chasse exclusifs, 270, n. 2.
Droits de la patrie sur les enfants, 532-536, 617-618.
Droits de l'homme, 280, n. 8.
Droits de Vhotnme et du citoyen, 403, n. I, 426, 42R, n. 8.
Droits de l'humanité, 403, n. 9.
Droits des nations, 396.
Droits des peuples, 464.
Droits du père sur ses enfants, 616-618.
Droits du peuple, 458, 463.
Droits du peuple sur tous les biens de la Nation, 608.
Droits féodaux casuels, 270, n. 2.
Droits féodaux fixes, 270, n. 2.
Droits féodaux perçus par des Français à l'étranger, 575.
Droits politiques, 478, n. 7. ,
Droland (armurier), 432, n. 2.
Drôme (dép.), 523, n. 7.
DpBOis (Benj. ), xx. n. 5, 37-39.
Dubois de Crancé (Edmond - Louis- Alexis) , 109, iio, 191, n. I, 192, n. 4, 237, 548, n. i, 549 et n. I, 627.
Du BoucHET (Pierre), 643 et n. 5.
Ducos (Jean- François), 299, 488.
Ducos [aîné] (Pierre-Roger), 647..
DuCouËDic (Armand), 673-674.
DuFOUR (Me), 24.
DuFOURNY, 514, n. 3, 552, 573, 620, 630.
Du Friche de Valazé (voir Valazé).
DuHEM (Pierre -Joseph), 351 et n. 8.
Dumas, 553-554-
DUMOURIEZ ( Charles- François) , XXXVIII, n. 7, 167, n. 5, 211, 216, 250, 273-277, 282-283, 290, 294 n, î, 308, 313, n. I, 318,' 325-330, 331, 332. 333, 334. 335. 336, 337. 338. 339- 340, 341-369. 372 et n. I. 389, 399 et n. 8, 400, 417 et n. 5, 425, n. i, 52o,623etn. 7, 627, n. i, 703,
Dunkerque, 198, 580, n. i.
DuPERRET ( Claude - Romain - Louis), 3i6etn. 2. 471, 499-500.
DuPLAiN (P. ) 44, 713.
Dupont [de Nemours], (Pierre- Samuel), 497 et n. 6.
Du Port (Adrien), 113, 713-714.
Du Portail (Louis - Lebègue) 74. n- I-
INDEX ALPHAÊÉtlQUE
DuQUESNOY (Ernest-Dominique- François), 343 et n. î.
DuRicRANE, 250, n. I.
DuRiN, 372.
Durkheim (Palatinat), 645, n. 2.
DUTROUILLET, 143 et n. 1.
DuvAi^, 4.
DûVAL (Charles-François-Marie), député de l'Ile-et-Vilaine à la Convention, xl, n. 5, l.
DuvERGiER, . 157, n. 1.
Écartement des prêtres des fonctions publiques, 585.
Écarts du peuple, 441, n. 7.
Échafaud, 103 et n. 3, 304, n. 5, 41g, n. 4, 567, fi. 10, 716, n. 2, 71g.
Échange de vaisselle prise à l'ennemi contre du blé, 645 et n. i.
Échange obligatoire de l'argent contre des assignats, 603-606.
Échecs, 2o8-2og, 281, 2g2, 306, 310, 318.
Échevins de la ville de Paris, 11, 12, 14;
Écoles communes nationales , 332- 536, 616-618.
Ecoles primaires, 457-458, 5g8.
Économie politique , 562 , 5go , n. 2.
Économies, 213.
Écoulement des grains hors de France, 544.
Écrits de Doumuriez, 326.
Écrits de Roland, 263 et n. 2.
Écrivains contre-révolutioHnaires ,
Écrivains patriotes, 157, I58.
Écurie du Roi (Petite), 6 et n. i.
Édit de 1787 sur les mariages
entre protestants, 647, 648, n. 2.
Education commune, 532-536.
Éducation de Danton, 326.
Éducation des enfants des riches,
Éducation des enfants pauvres,
Education forcée, 533, 535-536.
Effet rétroactif des lois politiques,
5ogetn. 4, n. 5.
Effets civils des mariages entre
protestants, 647-648.
Effets de l'abolition de l'esclavage, 66g-67i.
Effets de la corruption dans une assemblée nationale, 45g.
Effets précieux déposés à la Commune, 214-215.
Efforts des stipendiés de Londres,
Égalité des biens, 156.
Égalité des droits, 156.
Égalité devant la loi, xix.
Égarement des sociétés populaires, 302.
Egoïstes, 463, 5g5, n. 4, 618, n. 4;
Elargissetftent de Ronsin et de Vincent, 663-667.
Elargissement des pouuoirs du Comité de salut public, 514-522.
Élargissement provisoire des détenus arrêtés par ordre des Douze.
454, 467 et n. 6.
Electeur palatin, 287.
Électeurs, g6.
Électeurs de Paris, 117, 118 et n. I, igi, n. 2, 707, n. i.
Élection des ministres au scrutin secret, 478.
Élection des officiers, igi-lgi. '
Élection des procureurs généraux syndics, 588.
Élection du duc d'Orléans à la
Élection du pouvoir exécutif par le peuple, 427.
Elections, 476-47g.
Élections (voir Juge d').
Élections à la Convention nationale 164, n. I, 165, 166.
Elections des administrateurs provisoires des pays conquis, 270, n. 2.
Élections des juges provisoirs des pays conquis, 270, n. 2.
Élections des tribunaux, 156, 181,
Elévation d'un monument dans
la cour du Palais national, 642,
Elévation d'un temple pour les
fêtes nationales, 5gg.
Elève des bestiaux, 684-685.
Elèves de la Patfit. 643.
INDEX ALPHABÉTIQUE
Elfieu (cV), 7. n. 3.
Eligibilité aux emplois publics,
Éloge de Dumouriez par Danton,
Eloge de Garât, 513.
Eloge de l'insurrection, du 31 mai,
Eloge des citoyens de Bordeaux,