CONGRÉGATIONS RELIGIEUSES

Présentation d'un projet de loi pour interdire l'enseignement aux — non autorisées, VI, 446; adop tion, 447; controverses sur leur enseignement avant 1789, 464; précautions proposées pour les écarter de l'enseignement (1844), 491; motifs du projet de loi proposé, 497 ; interpellation de M.

Thiers sur les — (1845), notice, 617; droits de l'État vis-à-vis des — , 625; concessions faites aux — parla Restauration, 635; la loi sur les associations leur est applicable, 638.

— Discours de M. Thiers sur les — non autorisées (loi de 1850 sur l'Instruction publique), VIII, notice, 661 ; le projet donne la liberté à tout le monde, 663 ; nécessité d'un contrôle, 667 ; pourquoi la loi ne parle pas des — , 671 ; situation du clergé séculier visà-vis des — , 681.

V. Clergé, Concordat, Enseignement, Instruction publique, Jésuites.

CONGRÈS. Devienne, la Révolution de 1830 devait porter atteinte aux actes du — , I, 424.

— La France propose un — pour régler les affaires danoises, refus de l'Europe, ses motifs, X, 596.