EMIGRES

EMPRUNTS

posé de l'amortissement en faveur des émigrés, I, 307 ; pensions accordées aux — sous la Restauration, 407.

— Les émigrés participent aux pensions établies par l'Ordonnance du 1er août 1815, II, 7.

— Avis de M. ïhiers sur le milliard des — , III, 12; le vrai sens de l'indemnité accordée aux — , 580; le milliard réduit en réalité à 652 millions, 591.