V. Académies départementales, Enseignement

EXCÉDENTS des recettes sur les dépenses, réalisés sous la Restauration. I, 390; les — peuvent seuls assurer l'amortissement, opinion de M. Thiers sur ce -\ stème, 302.

— Les excédents réalisés au budget sous la Restauration, III, 13. \ Amortissement, Budget, Finances.

EXCEPTION (lois d'). Possibilité de gouverner sans — (1834), II, V. Politique intérieure.

EXCÈS commis par nos troupes en Algérie, danger de les publier, III, V. Algérie.

EXERCICE. Caractères du contrôle fiscal par — , XIV, 468.