V. Algérie

ORANGE (le prince d'). Exclu du trône de Relgique, pourquoi, I, V. Belgique.

ORDONNANCES. De répartition des crédits sous le régime de la loi de 1817, rendue tardivement, I, 4 ; doit être rendue en décembre (1822), 5; — de 1827, elle est incomplète, mais constitue une amélioration décisive en matière budgétaire, 5; ses dispositions,

— Du 27 avril 1814, ses prescriptions relatives aux pensions militaires, II, 6.

— Danger des ouvertures de crédit par simple —, V, 587.

— De 1828 sur les petits séminaires, M, 550.