V. Clergé, Enseignement, Instruction publique

SÉNAT. Attitude du — des États- Unis vis-à-vis de la France (affaire des indemnités), III, 88.

— Ses pouvoirs en matière législative (1868), XI, 513, 515.

— Utilité du système des deux Chambres, XV, 151; attitude du — français en 1877, 666.

V. Chambre des Pairs, États- Unis, Gouvernement parlementaire.

SÉNATUS-CONSULTE. Le — du

2 février 1861, sa portée, IX,