‹ Discours parlementaires (volume 2)Chapitre 91 sur 92 · DÉPÊCHES · texte numérisé non relu

DÉPÊCHES

Dépêche du 16 novembre 1870. A M. Gambetta 44

Dépêche du 19 novembre 1870. A M. Gambetta 44

Dépêche du 23 novembre 1870. A M. Gambetta 45

Dépêche du 16 décembre 1870. A M. Gambetta 46

Dépêche du 16 décembre 1870. A M. de Chaudordy 49

Dépêche du 18 décembre 1870. A M. de Chaudordy 51

Pages.

Dépêche du 9 janvier 1871. A M. de Chaudordy 54

Dépêche du 16 janvier 1871. A M. Gambetta. 56

Dépêche du 21 janvier 1871. A M. Gambetta 57

Discours prononcé à l'Assembléenationale dans la séance du 13 février 1871, a Bordeaux. Le gouvernement de la Défense nationale remet ses pouvoirs. 60

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, à Versailles, dans la séance du 21 mars 1871, en réponse a M. Clemenceau, qui avait proposé comme moyen de pacification de Paris les élections municipales 63

Communication faite ù l'Assemblée nationale dans la séance du 22 mars 1871. 73

Séance du 24 mars 1871. Réponse de M. le ministre des Affaires étrangères à une interpellation de M. Turquet, sur une prétendue dépêche adressée par le gouvernement prussien au comité central de la garde nationale de Paris 76

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 13 mai 1871. Présentation a l'Assemblée nationale du traité de paix avec la Prusse. . . 78

Circulaire adressée par M. le ministre des Affaires étrangères aux agents de la République (7 juin 1871), sur les causes de la Commune 85

Discours prononcé a l'Assemblée nationale dans la séance du 7 juin 1871.

Réponse à M. de Valon, à l'occasion d'une communication faite par lui d'un entretien dans les bureaux, au sujet des conditions de la paix 93

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 6 juillet 1871, dans la discussion de la proposition de M. le comte Jaubert, relativement aux étrangers naturalisés 101

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 13 mars 1872, dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'établir des peines contre les affiliés à l'Association internationale des travailleurs 106

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 19 mars 1873. Discussion du projet de loi ayant pour objet de régler la condition des déportés à la Nouvelle-Calédonie. Sur l'article 13 de la loi, réglant la succession des déportés concessionnaires à la Nouvelle-Calédonie 113

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 20 mars 1873. Suite de la discussion du projet de loi ayant pour objet de régler la condition des déportés à la Nouvelle-Calédonie 120

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 21 juillet 1873. Discussion de l'interpellation de la gauche sur la politique intérieure. . . 126

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 26 novembre 1873, dans la discussion du projet de loi relatif à la surveillance de la haute police 148

Discours prononcé à l'Assembléenationale dans la séance du 22 janvier 1874. Discussion de la loi de la surveillance de la haute police 163

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 5 janvier 1875, dans La discussion du projet de loi tendant au maintien de l'état de siège dans la commune d'Alger 171

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 22 janvier 1875, dans la discussion sur l'organisation du pouvoir public 183

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 4 juin 1875. Discussion de la. loi des établissements pénitentiaires et du régime des prisons départementales 203

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 29 novembre 1875, dans la discussion de la loi électorale, sur l'amendement de M. Féray demandant six députés pour l'Algérie 222

Discours prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 27 décembre 1875. Loi du colportage 229

Même séance du 27 décembre 1875. Réponse à M. de Valon, qui avait accusé M. .Iules FaVre d'avoir trompé le pays sur les conditions de la paix avec l'Allemagne 234

Discours prononcé au Sénat dans la séance du 22 juin 1876, dans la discussion sur l'abolition de la peine de mort 237

P âges.

Discours prononcé au Sénat dans la séance du 20 février 1877. Discussion relative au conseil des prud'hommes 250

Discours prononcé au Sénat dans la séance du 29 mars 1878. Discussion du projet de loi relatif à l'amnistie pour délits et contraventions commis du 1 6 mai au 1 4 décembre 1877, par la parole, la presse, etc 255

Discours pro nonce au Sénat dans la séance du 24 mai 1878, dans la deuxième délibération sur le projet de loi relatif à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs et aux interdits, et à la conversion de ces valeurs en titres au porteur 265

Sénat. Session 1879. Annexe au procès-verbal du 24 janvier 1879. Proposition de loi sur la réforme judiciaire 277

sénat. Session 1879. Annexe au procès-verbal de la séance du 1er avril 1879. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la con stitution et l'administration des tutelles 309

Discours prononcé au Sénat dans la séance du 10 juin 1879, sur la constitution et l'administration des tutelles 3 25

Même séance. Réponse aux objections de M. Denormandie, qui avait soutenu que la création d'une loi serait inutile, et qu'il suffirait d'ajouter quelques lignes au Code civil ; et à celles de M. Lambert de Sainte-Croix, qui avait proposé le renvoi de la loi au conseil d'État 334

Discours prononcé au Sénat clans la séance du 17 juillet 1879. Deuxième délibération sur la proposition de M. Jules Favre, relative aux tutelles 339

Discours prononcé au Sénat dans la séance du 25 juillet 1879. deuxième délibération sur la proposition de loi relative aux tutelles 349

Discours prononcé à Nîmes le 12 novembre 1868, dans une réunion privée. 364

Discours prononcé à Philippeville en avril 1868 371

Discours prononcé à Constantine 378

Discours prononcé à Alger en juin 1870. . . , 389

Discours inédit de 1870. Après le plébiscite. Contre la conscription et sur le désarmement 395

Discours inédit de juin 1875. Amendement à la proposition de M. le comte Jaubert sur la liberté de l'enseignement supérieur 399

Discours inédit de mars 1878. Alterum jam prope populum esse 404

7 juin 1836 (National). De l'abolition de la peine de mort, par madame N 410

7 juin 1836 (Droit). Législation de la presse. De l'imprimerie 414

8 juillet 1836 (Droit). Deuxième article 419

21 décembre 1836 (Droit). Affaires de Rome, par F. de Lamennais 423

21 février 1837 [Droit] . D'un projet de loi sur la garde nationale 430

21 mars 1837 (Droit). Du projet de loi sur la déportation 436

29 mars 1837 [Droit). Du projet de loi sur les attributions des conseils généraux 4il

18 avril 1837 (Droit). Législation sur les sels 447

23 février 1838 (Droit). Des alluvions artificielles 453

22 mars 1838. De l'exécution des grands travaux d'utilité publique 465

Juin et juillet 1876. Des réformes à introduire dans l'organisation judiciaire. 470

28 août 1876. La réforme judiciaire en Egypte , 487

12 dérembre 1876. Les légistes des États-Unis 492

Mai 1877. Lettre du Journal des Débats sur la situation faite à la France par

le complot du 16 mai 499

9 juin 1877. La question de la dissolution devant le Sénat 503

26 juin 1 877. Après la dissolution de la Chambre 509

14 juillet 1877. La double alternative 514

Juillet ou août 1877. A un rédacteur de la presse algérienne 519

Pages.

14 août 1877. La mutilation des lois sur les conseils généraux 523

3 septembre 1877. De la responsabilité des agents du pouvo ir 527

30 octobre 1877. La solution 532

15 décembre 1877. La victoire morale 535

24 décembre 1877. Confiance ! confiance ! . . 538

2 août 1878. Le mariage des prêtres - 543

6 mars 1878. Sur la politique extérieure 548 <^Jr~

7 mars 1878. A propos de la loi sur l'état de sié ge 556

22 décembre 1878. Tolérance du gouvernement envers les partis hostiles. . 56& 14 juin 1879. Sur l'article 7 de la loi d'enseignemen t 567

16 juin 1879. Deuxième article en réponse à M. Duruy sur la loi d'enseignement 572

8 août 1879. Le Sénat 578

24 octobre 1879. Les congrégations devant les Chambre s 582

23 septembre 1879. La loi du 15 mars 1850 jugée par ses auteurs 584

Page 1