‹ Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801Chapitre 62 sur 141 · TITRE IV · texte numérisé non relu

TITRE IV

DE LA CIRCOVSCHIPTIOX DES ARCUKVÿxUÉS, DES ÉVÊCUiS BT DES PAROISSES; DES ÉÜIFICLS DESTINÉS AU CUITK KT DU TRAITEMENT DES MINISTRES.

SECTION PREMIÈRE

De la circonscription des Arcbevêchés et des Êv£chi!s.

58. Il y aura en France dix archevêchés ou métropoles, et cinquante évêchés.

59. La circonscription des métropoles et des diocèses sera faite conformément au tableau ci-joint.

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