Discours sur la liberté des cultes /

PnoNONÔÉ parle C. Grégoire au Conseil des Cinq-eeùfs lors delà discussion du rapport fait par.ÇC; Dvhot, concernant la célébration cwüe du décadi, le 25 frimaire an 6.

Nouvelle Edition,

Représentai d<u Peuple ,

tJï ?e *1enè Pas. ûpmbatire 3e projet qui vous ' « ^Poit * m’appartienne

-omme à tous les mànbres de^Œ

D autres pourrout rap^ler ici que 3a Hollande, k Suisse les Eta t-Ünls\de l’Amérique se sont

eletes au dIus haut rWWi \,u •

d,n, ces contrées

repos., d autres examineront peut-être, en point de droit, 1 injonction de travailler et de se re-

Ifrinnnï “f b°rerai à P»|P°«er un article ad- ÎSflDÇÎ(|7 mÇSuÆs qui, en écartant , dune Pj\rt ]es préventionsV çonü;e,Li loi, de 1 autre , f^rbitraire dans son Lplicahoii , en assureront d autant mieux I>Æion , et ress®

rrUpub^’A^”™! wN:her ,e‘ raur*

^NEWB£R|lY mRA^r r

L’objet qti£ je v^ais disqutet* ne me. fera par suspecter de partialité sou% p^éte^te qu’il tient à une cause qui m’intéresse : les législateurs examineront , non qui je suis , mais ce que je dis ; ils empêcheront qu’on n’étoufïe la voix d un homme , ennemi déclaré de toute tyrannie r et qui , depuis l’aurore de la révolution , hit toujours avec eux sur la brèche pour conquérir et maintenir la liberté.

La loi du 4 frimaire, an 3 de la RépuUique, ui établit, u 11 calendrier nouveau, déclare que 'ère vulgaire esk abolie. pQurl&s usages civils ;

e^-^tksgtors", de lé v elle ; -tout citoyen»

r]P;|QQ cn 1 1 1 niftki le législateur i*ic u ( juuui'W

ViiitwiliiTBP'tf en vahir le domaine de la conscience,

TTXTTÜimuu tuvuiiii- '

ci S’attaquer les rites d’aucune société religieuse , sans quoi la liberté des cultes seroit djlisoire» *jpe droit rlu, îïfoiahNwtr à eet égard a pour limite invariable d’empêcher qu’on ne les trouble et qu’ils ne troublent;

Mais lorsqu’on attente à ce grand principe par une fausse interprétation , torscrae dès auto -v rilés constituées le violent , il est du devoir d<p législateurs de rappeler aux principes d’opposêr une digue aux délits , et de donner à k loi ee caractère de paternité , si j’ose le dire , qui k fait aimer en excluant l’arbitraire. Or yous ignorez sans doute que par des applications arbitraires , diverses autorités constituées toujgtneiitent les citoyens , tiraillent l’opinion, et aliènen^ès jv^QpursniuxqueJ^il i seroit si doux et s^facifé de faire chérir la République.

Je pourrois vous parler des maisons créa ucation et des hospices , dan* lesquels une tyrannie prolongée foule éneorb aux* pieds la liberté de#-

I cuilteéy dam lesquels rflê proscrit comme un dé*

/ lit ii\s idées religieuses qui pourroient sanctionne* la vertu et percer la consolation dans les coeurs. On m’a cité une foule d’actfe's contraires au libre ^ exercice des cultes , cfitr'aufres à Dijon , de la part de PadmiftisfMtibn iiiatiicipale. Je tue borne à voüs articula* des faits authentiques, en vous dénonçant des âctës VfeXatoirës d- l’adtiiinist ration dé P Altier et de PadfninisTration municipale de Moulins: celle-ci presse l’exécution d’uft arrë-é de Pàdministratkm Centrale. L’article V de cet arrêté porte que « les ministres de tous lei « cultes sont invités , au nom de la paix et de * la tranquillité de leur paya , à »e célébrer les « fêtes et autres jours connus sous le nom de « dimanches , que lès jours de déc&di , et à s’abs- « tenir do toute fonction ledits jours de di- <c manches et têtes. »

A la lecture de cet article qui adresse aux pire* très une imitation àN laquelle ils ne peuvent pas aoeédeir , ne croiroit-on pas que la tranquillité % publique tient à ce qu’on ne chôme plus les dim niches ? Les véritables perturbateurs sont ceux qui Veulent , ait mépris de l’acte constitutianhè{ , détruire la liberté des cultes. Tous en Sefez encore plus convàineirs parla lecture de Part. VL & Les 'commissaires du Directoire exécutif « adresseront , tous les premiers et i5 de chaque « mois, à l’a d‘ m fois t ra t i o n centrale un tableau « contenant les noms des ministres des cultes « qui ne se Conformeront pas a Pinvitation ci- « dessù«; ils y joindront les notes et renseignea mens nécessaires sur leur incivisme et leur « immoralité ; et Pad miMstratiOn sè réserve « d’après lesé^^enseign de' prends \ A z

et telles mesures ultérieures que les circonstances « exigeront , etc. a> .

Eut-on parlé autrement sous le régime révolutionnaire ? Quoi ! une invitation suivie de me-

?accs de menaces telles qu’elles effraient

ies citoyens , qu’elles consternent des prêtres patriotes , qui , à peine sortis des cachots., croient ueja les voir se rouvrir pour les engloutir de nouveau : et l’on nous parle de liberté! Mais ce langage est celui des tyrans.

Ce qui a donné occasion à ces mesures despotiques , c’est une lettre du ministre de l’iqtérieur, en date du z 9 brumaire dernier, adressée aux administrations centrales et municipales. On y ut ce qui suit :

« Il seroit à desirer que les ministres de tous « tes cuites s’accordassent à transporter aux dé- « cadis leurs fêtes , leurs cérémonies religieuses « les plus importantes. ..... Citoyens adminis-

* t rat eu rs, je n’ai pu vous indiquer ici qu’une « partie aes devoirs que vous avez à remplir; a mais c est à chaque administration d’examiner ■ « quelles sont les opinions dominantes dans son»' « arrondissement, et d’agir d’après cet exameif « Ici l’invitation suffira; là, U faudra plus qtïe cf des conseils, et vous ferez parler l’a ut orné de « la loi. Plus loin, le fanatisme religieux s’op- « Dosera a une i-tun-i* a

« posera a vos tentatives. Ailleurs et « par-tout vous aurez à combattre les préjugés « et I habitude; chaeun de ces obstacles doit “ être renversé par des moyens différées , j’sn cf laisse le choix à votre intelligence , ~à votre ce patriotisme. »

Cette lettre .um' wmrcimrr- d’ailleurs Jey-vtgwu.

rivj inumis , a été le

signal dé la persécution dans les dcpartemens , et dans tous eilè a jeté l’alarme; elle exprime le désir de voiries ministres de tous les cuites transférer leurs offices au décadi : vingt millions de Français vous diront qu’ils ne le peuvent pas* Seulement lorsqu’une grande utilité publique ou des actes d’humanité à exercer exigent qu’on travaille les jours consacrés aux solemn.tés religieuses, loin de s y opposer, ils en font un devoir* Mm* par quelle fatalité cette invitation esteile accolée tua quo»yn»woorbe à ces expressions, préjugés i fanatisme religieux , qu’on se gardé bien de jamais définir, pour leur faire signifier tout ce qu’on veut \ Vous ferez parler T autorité de fa loi . 11 n’y a et il ne peut jamais exister aucune loi qui empêche des hommes de suivre leur culte, ou bien la charte constitutionnelle et les droits de la nature seroient foulés aux pieds* Par quelle fatalité encore cette invitation est-ellé suivie de conseils qui donnent la plus grande latitude aux actes arbitraires^ sans que le moindre correctif sur la liberté des cultes vienne tempérer l’Spreté de ces conseils, et empêcher les administrations de franchir les limites de la loi ?

Cependant la précaution eût été d’autant plus nécessaire, qu’une persécution, sous des formes plus douces en apparence , mais perfides, à continué jusqu’à l’époque actuelle dans diverses contrées de la üépuhlique. Les Busiris et les Mezences qui ont désolé la France par des cruautés inconnues dans l’histoire cannibales sont comprimés : mais il est tant de manières de tirailler , de persécuter !

Dans ce siècle . de tolérance et de philosophie , des huinmvs qui ont constamment ces mots à

.boucjje et- sou$ ,l,a plimlf , vous pe/nefiront de prolesser l’athéi^aje et d'écrire polir précc*nîser cette doctrine désolante; mais ils rugiront* si vous osez vous déclarer adhérons à certaine >’ocîcie religieuse, je dis à certaine société y car ils vous passé roi eut de croire au Zen d- A» esta Y au Koran , au Tqhmui . T-U- m» pas nrtL

de célébrer son. sahhat J ^u*i4-j3a.

ch ^ngcvrci . j a n i ^Tf^' buj bfwmisiiLmaq

nKké^rnjf r| Vii^

tousdro vend redis à sa : pourquoi donc

c e 1 1 & J~ ii re u r s&^/Iuw e - 1 ré H n ^ r p 1 ^ ch e c on Ira

.la d - h rf \ l^— n a f inii ? v

■ yurcoïKjue est de bonne loi conviendra" qp*î\ est dans lÿ voeu dp certaines gens .^extirper Je parité iflfff 1 1 in ; ils sont seu-

lement embarrassés sur le choix des moyens. Revenir à des mesures dé sang, on Vçse : earç la qualité de persécuteurs est si exécrable ! I| fatit donc trouver des moyens de persécuter sans

pera pa§< recueille^

t n-^-rr r ?r -j'; .^^contemporains.

l/n de^;' moyen s les plus usités est d'exaspérer les citoyens par la dérision, ^ le sarcasme, et par une foule de tracasseries. $’ils osent faire entendre un soupip, à î’iiistai]t leurs justes plaintes sont traitées comme des pris de rébellion , «ef sur-tout on ne manque pas d’en imputer la. cause à des hommes qu’on veut dénigrer par tou) es sortes & moyens, et qu’on traite a i’instan| d'enrieuR du bien public, pour les perdre uppui nément, car actuellement encorefavec des mot$ , on tue les réputations.

H est des individus furieux de ne pas trouve!

des torts à cette fo entions, les cachots, la

aie dè prêtres qu.» les p

c r se-

ni isère et les pio^iess. *

de l’aristocratie n’ont pu faire dévier de rout(* rrpHblican oine , qur^ont doœrrè d~+° m ilti et qui , tuujuuiJ pN' ' T1

üuü tifl ui1 puurnp]le, sont #*hé* intrépidement attachés à leurs /principes religieux. Dans le désespoir de n'avqîr“"c Intr’eux aucun grief, il est une ressource : c’est xle faire rejaillir sur le front de tous' la faute de ceux qui ont déserté la cause de la révolution , et de les englober dans un blâme commun sous la dénomination de prêlrçs:

rlonontmatioq

i lu une rie vonloit confondre la

(le Cbndé çfr .tops H HtIcS- D habrageO.

Kéusslra-t-il le projet d’arracher au peuple soq culte? Non : il en résultera seulement qu’apres avoir en pure perte dépense de l’argent , aigri les cœurs , tourmenté les citoyens . les citojens , en vouant à l’exécration les persécuteurs ; conserveront des principes d’autant plus c liens qu’ils auront coûté bien des sacrifices.

Mais si ces principes peuvent consoler et améliorer les hommes, les conduire à la pratique des vertus , à l’amour des lois , îe législateur doit se féliciter de trouver dans le lien le plpsypit de toute association politique un principe conservateuu de la liberté'., puisqu’il sanctionne par l’assentiment du cœur les lois auxquelles chacun doit obéir. Punissez avec célérité et sévérité tout Ministre du culte qui désobéit à la loi ; il est d’autant plus coupable que son influence peut être plus funeste , et que par état, sans cesse il doit concourir au maintien des mœurs et de lVu> dre social ; mais que l’iiqmme paisible et patriote

la

ihe roeiff jLe royalisme , toujours incorrigible , sVnipâ xb vite de ces imprudentes et coupables diatribes : il lui est d’autant jffus facile de les envenimer^tarsqu’eiles émanem d’un mandataire du peuple. (Ces diatribes s on/ d’ailleurs une persécution véritable; car il h a diverses manières de persécuter. \Oui , je soutiens que des déclamations contre um culte/quelconque ont le caractère de la lâchWé, d \p l’injustice , de la contre-

révolution

Quoi ! lorsque les^winemis de la patrie redoublent d’efforts pouy nous ravir le fruit de neuf ans de travaux , fanit il verser la coupe d’amertume sur des sooaélés qrriy, malgré la disparité de leurs opinion/s religieuse^ ont un élan commun vers la liberté,. et qui seH^uniront toujours pour former le faisceau répu^icain , pourvu qu’on les lai s$e en paix servir Uiçu a leur manière. / ■

'■ Toutes les fois que je verrai un homme acharné à les ridiculiser, à les conspuer, je me demanderai quel intérêt il peut avoir de les détacher de la République. Le plus grand effort d’indul-

gence sera de la .douleur de

supposer égaré pour m’épargner e trouver coupable.

Le silence même de l’assemblée en pareil cas est désastreux , parce qu’il est réputé approbatif ; et je maintiens que l’orateur doit être rappelé

à l’ordre.

/Législateurs, t&ûter c’est , je le sens , bellistes , l’occasion d guiser des épi grain i i dresser l’inventaire ^^^crîera- sans cloui

sujet tel que celui-ci ; fnir aux m toléra ns , aux hercer le talent tac île d’aiaurois pu à l’avance en ca^touîes sont usées-/ Tel eut atténteF au ca-

( to )

républicain , aux instifutj&ûs répubîi-

[joutant qu’oit y et créer de$

lendri caineSr’

Le tableau seroit complet en Veut ouVçrir la porte au royale Vendées.x . * . .Mais le me troybpe1 né style est suranné/ j^ptrefois . en pari a ny ^

nationale sur cette matière , jfétois sûr de recueillir des outrages, et plusieurs fois la moisson fut surabondât te. Ce temps/ heureusement est passé. Législatifs , maintenez avec fermeté la liberté des cultefe, la lihertéV 4e la presse : l’une et Vautre ont éprouvé récemment bien des atteintes f et quand Vdles sam attaquées, la liberté politique et la liberté individuelle ii ont plus de garantie,

LJ

Quelle que soit la gérez les propositions \a vous rendrez justice «m

[ière dont vous en visaje Vais Vous soumettre , •motifs d’un de Vos taU

lègues qui, en défendit les principes, désiré que le c'érps législatif jeftle directoire exécutif soient constamment eifv intimés de l’àniouî dé tous les Français.

Je denii and e , l** Que les arrêtés de l’administration centrale de l’Ailier et de l’administration municipale de Moulins , déposés par moi sur le bureau , soient envoyés par un message au directoire ;

&°. Qu’il lui soit demandé compte de la manière dont les autorités constituées maintiennent Je libre exercice des cultes.

3^. .fa«(kjiimndoj que tout orateur qui se perrnettroit des sarcasmes ou des injures contre un cuite quelconque, soit rappelé à l’ordre.

4<yrDans l’hypôthètggfâue le conseil admette Je projet de résolution pxS^nté par notre co lègue