POUR LES TABACS MANUFACTURÉS PAR NOMBRES
4,000 cigares Regalia d'Espagne.
4,000 cigares Conchas d'Espagne.
10,000 cigarettes en papier blanc ou coloré, longues, avec embouchure 10,000 cigarettes collées en papier blanc ou coloré, longues, avec embouchure.
10,000 cigarettes en papier blanc, courtes, avec embouchure.
25,000 cigarettes fines, courtes et faibles.
25,000 cigarettes fines, courtes et demi-faibles. 25,000 cigarettes fines, courtes et fortes.
4, Sitôt que le bureau général de Régie aurareçu les applications, il enverra à lamanufacture désignée l'ordre de préparer et de livrer sous le plus court délai possible les articles mentionnés dans la dite applications
Dans le cas ou la manufacture ne pourrait, dans l’opinion du dit bureau, satisfaire à un ordre, l’applicant en sera informé.
5. Les tabacs destinés à l’exportation seront manufacturés de la même manière que les tabacs pour la consomption intérieure ; ils seront disposés en paquets et dans des enveloppes semblables, et sur les uns et les autres sera apposé un libelle ou une marque, avec les mots ‘“ Tabac pour exportation.”
L'administration ne chargera pas de surplus pour les caisses et enveloppes dont le prix sera considéré comme inclus dans le tarif.
6. Le kilogramme ou mille cigares comprendra respectivement :