Correspondance générale de Carnot, DU BMES par
Et. CHaravay.
Paris, 1892 et suiv., 4 v. in-4° (en cours de publication).
V.t. I, pp. 26-33, 88-89, 96-98, sur la mission de Carnot à Colmar en septembre 1792.
191. — D'ocusexrecp [Angel Ixcocp]. Colmar pendant la Révolution.
(Revue de la Révolution, 5 avril, 5 mai, 5 septembre 1884.)
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B. — SOURCES MANUSCRITES
192. — Procès-verbal des délibérations du Conseil général du Haut-Rhin, session de 1791 (23 novembre au 22 décembre).
A. N., F! CII, Haut-Rhin, 6. Copie.
493. — Procès-verbal des délibérations du Conseil général du Haut-Rhin, du 26 juillet 1792 au 9 frimaire an 2°.
A. H. A., L. 55. Original.
194. — Registre des arrêtés du Directoire du Haut- Rhin, de septembre 1791 à janvier 1792.
À. H. A., L. 53. Original.
195. — Registre des arrêtés du Directoire du Haut- Rhin, année 1792.
À. H. A., L. 54. Original.
196. — Registre des délibérations particulières du Directoire du Haut-Rhin. Années 1791 et 1792.
A. H. A., L. 22. Original,
Ces cinq recueils doivent être dépouillés pour étudier l’administration de Reubell comme procureur général-syndic. Ils ne permettent pas toujours de démêler ce qui est son œuvre personnelle. Les pièces mentionnées ci-après sont celles qui, dans les archives administratives du Haut-Rhin, ont pu être reconnues comme émanant directement du procureur général-syndic ou adressées à lui personnellement.
197. — Lettre de Reubell au général Luckner, relative aux frères Hurth, soldats au régiment de carabiniers
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de Strasbourg, et soupçonnés de correspondances contrerévolutionnaires.
Colmar : 43 novembre 1791. Minute autographe. A: HA, L:443;
198. —Minute de projet d'arrêté sur la résidence forcée des prêtres réfractaires.
S. d. (octobre-novembre 1791). Minute autographe de Reubell.
C'est la première rédaction de l'arrêté dont il est question ci-dessus, n° 489. Reubell en proposant et faisant adopter la déportation à l'intérieur des prêtres insermentés, devançait le décret de l’Assemblée législative, qui n’est que du 29 novembre.
199. — Lettre de Reubell à la députation du Haut-Rhin à l’Assemblée législative, réclamant des mesures contre les prêtres insermentés et les émigrés.
Colmar, 15 novembre 1791.Minute autographe.
À. H.A., L. 75. Original aux A.N.,C. 1784.
Débute ainsi : « Nous sommes, Messieurs, dans les circonstances les plus difficiles : 4° les prêtres; 2° les prêtres; 3° les prêtres... »
200. — Adresse des administrateurs du Haut-Rhin à l'Assemblée nationale pour réclamer la destitution du S' Gloxin, membre du district de Colmar, qui refuse d'exécuter les lois relatives à l'application de la constitution civile du Clergé.
Colmar, 45 novembre 1794. Original.
D’après un fragment de brouillon (A. H. A., L. 114), il est visible que cette adresse à été rédigée par Reubell. \
201. — Lettre de Reubell au baron de Wimpffen,commandant le département du Haut-Rhin, pour demander
le changement des dragons de Monsieur, actuellement à Rouffach.
Colmar, 23 novembre 1791. Minute autographe.
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202. — Réquisitions de Reubell au Conseil général aux fins d'ordonner une instruction sur l’origine du faux bruit de la fuite du Roi.
29 novembre 1791. Minute autographe.
