DÉCRET IMPÉRIAL
La Soneillance, TOrgaDisation, rAdministration, la Comptabililé, la Police et la Discipline
DU THÉÂTRE-FRANÇAIS
Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 181^.
NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc..
Sur le rapport de»notre Ministre de l'Intérieur;
Notre Conseil d'État entendu,
Nous AVONS DÉCRÉTÉ Ct DÉCRÉTONS CC qui SUit :