ESCLAVES LIBERES
ALLEMAGNE
Afrique orientale :
Relevé des lettres d*afirancbissement délivrées pendant Tannée 1904, pp. 48 et 19.
GRANDE-BRETAGNE
Nigérie septentrionale :
Renseignements statistiques concernant les esclaves a£franchis pendant Tannée 1901, pt 201.
ITALIE (Colonie du Benadir :
Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis à Brava pendant le premier trimestre
de 1904 et Tannée 1905, pp. 'm à 2â2. Renseignements statistiques concernant les esclaves afiranchis à Herca pendant les trois derniers
trimestres de 1904 et Tannée 1905, pp. S25 à 331. Renseignements statistiques concernant les esclaves afifranchis à Mogadicho pendant le premier
trimestre de 1904 et les premier, troisième et quatrième trimestres de 1905, pp. 239 fl 242.
Erythrée :
Rapport du Directeur des Affaires civiles, en date du 25 février 1905, concernant les esclaves afiranchis pendant Tannée 1904 par les diverses autorités de la Colonie, p. 243.
Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis dans la Colonie pendant Tannée 1904, p. 277.
FRANCE
Aprique ocàdentak française et VMtgo français :
Décret du 12 décembre 1905, relatif à la répression de la traite dans les territoires de l'Afrique occidentale française et du Congo français, pp. 49 et suiv.
RUSSIE
Article SOI du Code pénal, sanctionné le 22 mars 1903, p. 279.
290 SPIRITUEUX
SPIRITUEUX
ALLEMAGNE
Togo :
Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés et fabriqués dans le Protectorat pendant Tannée i904, pp. 12 et 13.
Cameroun :
Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés et fabriqués, ainsi que les droits de douane appliqués dans le Protectorat, pendant Tannée 1904, pp. 14 et 15.*
Afrique orientale :
Relevé des licences pour la vente de spiritueux délivrées, ainsi que des condamnations prononcées pour contraventions à Tordonnance du 17 février 1894, relative au débit et à la vente de spiritueux, pendant Tannée 1904, pp. 16 et 17.
ÉTAT INDÉPENDANT DU CONGO
Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés par les particuliers et déclarés pour la consommation, pendant Tannée 1905, pp. 37 à 30.
FRANCE
Afrique occidentale française :
Arrêté du Gouverneur général, du 3^ avril 1905, promulguant dans les colonies et territoires du Gouvernement général de TAfrique occidentale française le décret du 14 avril 1905, fixant les droits à percevoir à Tentrée et à la sortie, pp. 31 et suiv.
Congo français :
Arrêté du Commissaire général p. t.. en date du % février 1904, portant fixation des taxes de
consommation, pp. 43 et 44.
Arrêté du Commissaire général, en date du 29 mars 1905, réglementant, dans les possessions du
Congo français et dépendances, la fabrication des boissons distillées, p. 45.
GRANDE-BRETAGNE
Gambie :
Ordonnance du 25 avril 1905, modifiant Tordonnance douanière de 1905, p. 128. Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pendant Tannée 1904 et leur force alcoolique, pp. 130 et 131.
Sierra Leone :
Ordonnance du 23 mai 1905, modifiant Tordonnance douanière de 1900, p. 132.
Ordonnance codifiée du 28 septembre 1905, relative aux licences pour la vente de boissons
spiritueuses, p. 134.
Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pendant Tannée 1905 et leur force
alcoolique, pp. 162 et 163.
Côte d'Or :
Notification de l'interdiction de Timportation des vins et spiritueux dans les territoires septentrionaux, p. 164.
Ordonnance du 24 avril 1905 modifiant Tordonnance douanière de 1904, p. 164.
Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pendant les années 1900 à 1905 et leur force alcoolique, pp. 166 à 177.
SPIKITUEUX -291
Nigérie êeptentrionale :
Proclamation du Haut Commissaire, en date du 5 janvier 1902, réglementant Timportation, la vente et la fabrication des spiritueux et des vins, p. ilS.
Proclamation du Haut Commissaire ff., en date du 5 juin 1903, réglementant la fabrication et la vente des boissons indigènes, p. 18i.
Proclamation du Haut Commissaire, en date du 26 août 1904, modifiant la « Proclamation concernant la prohibition des spiritueux de 1902 «, p. 185. '
Proclamation du Haut Commissaire, en date du 26 août 1904, modifiant la « Proclamation relative aux boissons indigènes de 1903 », p. 187.
NigérU méridianak :
Renseignements statistiques concernant les quantités de spiritueux importées pendant Tannée 1904 et leur force alcoolique, pp. 190 et 191.
Bofutoland :
Extrait du Rapport annuel pour 1903-1904, pp. 192 à 194.
Bhodéiie :
Renseignements statistiques concernant les permis de distillation et d*importation ainsi que les
licences de vente de spiritueux, délivrés au 14 juin i905, p. 195. Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés moyennant permis par des
marchands et des particuliers pendant Tannée 1904, p. 195.
Afrique centrale britannique :
Ordonnance du Commissaire, en date du 31 décembre 1904, concernant l'importation, la fabrication
et la vente de spiritueux, p. 196.
Proclamation du Commissaire fixant , en vertu de l'ordonnance précédente , les droits à
percevoir sur les licences et permis pour Timportation, la vente et le retrait d'entrepôt de
spiritueux, p. 199.
-2î)2 TRAITE DES ESCLAVES SUK TERRE
TRAITE DES ESCLAVES SUR TERRE
ALLEMAGNE
Afrique orientale :
Relevé des condamnations prononcées pour faits de traite pendant l'année 4904, p. 30.
FRANCE
Congo français :
Arrêté du Commissaire général, en date du 30 août i904, relatif au contrôle à exercer sur les
caravanes arabes dans les territoires des Sultanats, p. 5^. Arrêté du Commissaire général, en date du 30 janvier 1905, modifiant celui du 30 août 1904,
relatif au contrôle à exercer sur les caravanes arabes dans les territoires des Sultanats, p. 53.
GRANDE-BRETAGNE
Côte éFOr :
Extrait du rapport annuel de 1904, concernant les territoires septentrionaux de la Côte d'Or, p. 900.
Nigérie septentrionale :
Extrait du rapport pour 1904, p. 301.
Proclamation du Haut Commissaire, en date du 27 septembre li)04, contlrmant rabolition du statut légal de l'esclavage et cdictant des mesures en vue de la répression des transactions ayant pour objet l'acquisition et la détention d'esclaves dans le Protectorat, p. 207.
Protectorat de l* Afrique orientale :
Extrait du rapport de M. Ainsworth sur les progrés réalisés dans la province d'Oukamba, depuis l'époque où le Protectorat a été placé sous l'administration du « Foreign OfiBce •>, c'est-à-dire du 1*"Ç juillet 1895 jusqu'à février 1905. p 210.
Extrait du Mémoire sur l'état des protectorats africains administrés par le Foreign Office, du 31 mars 1905, p. 213.
Ouganda et Somaliland :
Extrait du Mémoire sur l'état des protectorats africains administrés par le Foreign Office, du 31 mars 1905, p. 213.
Soudan :
Extrait du rapport de l'agent et Consul général de S. M. Britannique pour l'année 1904, p. 214.
ITALIE
Somalie italienne :
Article 3 de la convention d'illig, conclue le 5 mars 1905 entre le Commissaire Pestalozza et le Mouliah, p. 219.
TURQUIE
Lettre du C^* Ërrembault de Dudzeele, Ministre de Belgique à Constanlinople, du 20 février 1906, au Bo" de Favereau, Ministre des Affaires Ëtrangèresi p. 281.
traite; des esclaves suk mek mi
TRAITE DES ESCLAVES SUR MER
GRANDE-BRETAGNE
Afrique orientale :
Rapport sur les croisières à la Côte orientale pendant Tunnéc 1904, p. Hl.
