‹ Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesChapitre 227 sur 227 · PORTUGAL · texte numérisé non relu

PORTUGAL

Mémoire justificatif du Gouvernement portugais sur le travail indigène dans les colonies portugaises, p. 249.

268 ESCLAVES AFFRANCHIS

ESCLAVES AFFRANCHIS

ALLEMAGNE

Afrique orientale allemande :

Relevé des lettres d'afiranchissement délivrées en 1905, p. 30.

GRANDE-BRETAGNE

Nigérie septentrionale :

Renseignements statistiques concernant les esclaves libérés du l«r janvier 1900 au 31 décembre 1905,

pp. 204 et S08.

Renseignements concernant l'asile des esclaves libérés de Zunguru, p. 205. Renseignements concernant l'asile des esclaves libérés de Bornu, p. 205.

ITALIE

Colonie du Benadir :

Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis dans la résidence de Brava pendant les 3» et 4* trimestres de 1904 et les 2« et 3« trimestres de 1906, pp. 217 et suivantes.

Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis dans la résidence de Herca pendant les 2« et 3< trimestres de 1906, p. 234.

Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis dans la résidence de Mogadiebio pendant les 3(> et 4« trimestres de 1904 et les 2« et 3« trimestres de 1906, pp. 236 et suivantes.

Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis du 1«' octobre 190f) au 31 mars 1906 dans les résidences de Magadichio, Merca et Brava, p. 246.

TURQUIE

Renseignements statistiques concernant les esclaves libérés à Gonstantinople, dans le Yemen et dans le Vilayet de Tripoli d'Afrique pendant les années 1905 et 1906, pp. 257 et 258.

FRANCE

Algérie :

Décret du Président de la République, en date du 15 juillet 1906, concernant les peines encourues par ceux qui se livrent au commerce des esclaves, p. 100.

RUSSIE

Office du Ministère de la Justice, en date du i2 décembre 1906, concernant le droit criminel en vigueur en Finlande en matière d'attentats à la liberté individuelle, p. 355.

îl^* SPIRITUEUX

SPIRITUEUX

ÉTAT INDÉPENDANT DU CONGO

Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés par des particuliers et déclarés pour la consommation pendant Tannée 1906, pp. 92 et suivantes.

GRANDE-BRETAGNE

Gambie :

Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pendant les années ^904, 1905 et 1906, et leur force alcoolique, pp. 190 et suivantes.

Sierra- Leone :

Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pendant Tannée 1906 et leur force alcoolique, p. 193.

Côte d'Or :

Ordonnance du Gouverneur de la Côte d*0r, en date du 24 décembre 1906, modifiant l'ordonnance

douanière de 1904, p. 164.

Ordonnance du Gouverneur de la Côte d*0r, en date du 24 décembre 1906, modifiant le tarif

douanier de Kwilta de 1894, p. 166.

Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pendant Tannée 1906 et leur force

alcoolique, p. 264.

Nigeria septentrionale :

Proclamation du Haut Commissaire de la Nigérie septentrionale, en date du 23 mars 1906, modifiant la loi relative à la vente des spiritueux indigènes, p. 168.

Nigérie méridionale :

Proclamation du Haut Commissaire de la Nigérie méridionale, en date du 27 février 1905,

concernant le tarif douanier, p. t71.

Ordre édicté par le Haut Commissaire délégué de la Nigérie méridionale, le 28 septembre 1905| aux

termes de la proclamation précitée concernant le tarif douanier, p. 172. Ordonnance du Gouverneur de la Nigérie méridionale, en date du 12 septembre 1906, concernant

les récipients des spiritueux de traite à l'importation, p. 173. Ordonnance du Gouverneur de la Nigérie méridionale, du 22 décembre 1906, modifiant les droits

de douane, p. 178.

Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pendant Tannée 1905 et leur force

alcoolique, p. 194.

Basutoland :

Extrait du rapport annuel du Commissaire résident du Basutoland, pour l'exercice 190M906, concernant la contrebande et Tusage des spiritueux dans la colonie, p. 180.

Extrait du rapport annuel du Sous-Commissaire pour le district de Hafeteng, pour l'exercice 1905- 1906, concernant la contrebande des spiritueux, p. i80.

Afrique centrale britannique :

Ordonnance du Commissaire de l'Afrique centrale britannique, en date du 31 mars 1905, modifiant

le régime des spiritueux, p. 182.

Ordonnance du Commissaire ff. de l'Afrique centrale britannique, en date du 31 janvier 1906,

modifiant le régime des spiritueux, p. 182. Avis du Commissaire ff. de TAfrique centrale britannique, en date du 31 janvier 1906, publiés en

exécution de l'ordonnance précédente, pp. 183 et 184.

SPIRITUEUX . 471

Afrique orientale et Ouganda :

Ordonnance du Commissaire de l'Ouganda, en date du 22 octobre 1906, concernant les boissons

indigènes, p. 185.

Règlemenl édicté par le Commissaire de l'Afrique orientale, le 19 novembre 1906, aux termes de

l'ordonnance concernant les spiritueux de 1902, p. 188.

Soudan :

Ordonnance du Gouverneur Général du Soudan, de 1903, concernant les boissons indigènes, p. 189.

272 TRAITE DES ESCLAVES SUR TERRE

TRAITE DES ESCLAVES SUR TERRE

ALLEMAGNE

Afrique orientale allemande :

Renseignements statistiques concernant les condamnations prononcées en 1905 pour enlèvements, traite et transport d*esclaves par mer, p. 28.

FRANCE

Afrique occidentale française :

Circulaire du Lieutenant-Gouverneur du Sénégal, en date du Ô mars 1906, concernant la répression de la traite, p. 102.

GRANDE-BRETAGNE

Nigérie septentrionale :

Proclamation du Haut Commissaire de la Nigérie septentrionale, en date du 1*' juillet 1905, modifiant la proclamation de 1904 concernant l'esclavage, p. 210.

Extraits du rapport annuel pour Texercice 1905-1906 relatifs à la traite des esclaves dans les différentes provinces, pp. 195 et suivantes.

Soudan :

Extrait du rapport de l'Agent et Consul général de S. M. Britannique pour 1905 relatif à l'esclavage et à la traite au Soudan, p. 212.

TURQUIE

Lettre de Tevfik Pacha au Comte Ërrembault de Dudzeele, Ministre de Belgique, signalant la décroissance de la traite dans le Yémen, p. 258.

Lettre de Teviik Pacha au Comte Ërrembault de Dudzeele, Ministre de Belgique, signalant la disparition presque totale de la traite dans le Yilayet de Tripoli d'Afrique, p. 258.

TRAITE DES ESCLAVES SUR MER 273

TRAITE DES ESCLAVES SUR MER

Rapport du Bureau international maritime de Zanzibar pour Tannée 1906, p. 259. Renseignements statistiques concernant le mouvement de la navigation boulrière dans le port. de Zanzibar pendant Tannée 1906, p. 260.

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