‹ Documents relatifs à la réunion de la Savoie à la France en 1792Chapitre 29 sur 36 · COMITÉ DE LÉGISLATION · texte numérisé non relu

COMITÉ DE LÉGISLATION

i^ Bureau : Carouge. — Joseph Picollet, homme de loi, député de Saint-Julien ; Claude-François de la Fontaine, député de Thairy ; Michel Chastel, officier des Aliobroges, député de Foncenex ; Etienne Burdallet, notaire, député d'Andiliy.

2* Bureau : Chablais. — Claude -Louis -Victor Dessaix, homme de loi, député de Thonon ; Claude Blanc, homme de loi, député d'Evian, etc.: Jean-Marie Bétemps, avoué, député de Massongy ; François-Marie Folliet, homme de loi, député d'Abondance.

3^ Bureau : Faucigny. — Gavard, Revilliod, Jacquier, Sommeiller, hommes de loi.

4^ Bureau : Genevois. — François Favre, homme de loi, député d'Annecy ; François Burnod, homme de loi, député de Bonneguête; Claude-Humbert Thiollier, homme de loi, député de Boussy ; Maurice Brachet, député de Montriond.

5* Bureau : Maurienne. — Joseph-Ignace Favre, homme de loi, député de Saint-Jean de Maurienne; J.-B. -Alexandre Martin, homme de loi, député de Saint-Etienne de Cuines; Jean Gilbert, notaire, député de Villarembert ; J.-B. Laymond, avoué, député d'Hermillon.

6* Bureau : Savoie. — Claude Picollet père, Anthelme Marin, MoREL, hommes de loi ; Bonjean, sénateur.

7* Bureau : Tarentaise. — Michel Guméry, homme de loi, député de Moûtiers; Fontanil, homme de loi; Pierre Mont- MAYEUR, avoué, député de Longefoy ; Antoine Sanche, avoué, député de Bellentre.

comité des finances.

/^ Bureau : Carouge. — Joseph Dupraz, député de Challonges ; Louis-François Ribbaz, député de Viry ; Bernard Duplanie, député de Bons-Vulbens ; François Lassalle, député de Veyrier.

2^ Bureau : Chablais. — Claude-Marie Maxit, notaire, député de Châtel ; Athanase Bron, député de Chevenoz et de La Chapelle ; J.-P.-M. Favrat, député de Bellevaux ; Joseph-Marie Frezier, député de Vailly, Reyvroz et LuUin.

3^ Bureau : Faucigny. — Thévenet, Saint-Amour, Ballaloux, Débois.

4* Bureau : Genevois. — François Ruphy, député de Marlens ; Prosper Nicollin, député de Doussard ; Jacques Rubel-

LIN, député de Marcellaz; Jean-François Fernex, député de Duing d'Héré.

5* Bureau : Maurienne. — Claude-Joseph Truchet, député de Saint-Pancrace; Joseph-François Grange, député de Valmeinier ; Claude Noraz, député d'Epierre ; François -Félix Clerc, député de La Chapelle-

6* Bureau : Savoie. — Claude Bertrand, homme de loi, député de Montagnole ; Antoine Dupasquier, notaire, député de la Chapelle du Mont-du-Chat ; Laurent Prallet, avoué, député de Détrier ; Claude-Laurent Picollet fils, homme de loi, député de Rotherens.

7* Bureau : Tarentaise. — Avet; Jean- Joseph Jacquemard, notaire, député du Bois et des Avanchers ; Joseph Compagnon, député de Cellières ; Serret.

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