DISTRICT HE SAINT-FARGEAU
lint-Fargeau, l'administralion est composée de la manière ite, au commencement de cette année: Président, le c. lI, de Saint-Fargeau. Directoire; le c. Hubert Jeanniot, ancien listrateur du District; Nicolas Serrurof, de Champignelles; [>ubut, de Saint-Sauveur. Conseil: Florent, notaire à Mé- ; Hemard Vilepicq, de Champigncllcs ; Amable Belac, de noy; Denis-Kdme Bertrand, chirurgien à Druyes; Joseph nne, notaire à Treigny ; Lemaigre, de Champcevrais; Pierre met, chirurgien à Sougères. Procureur-Syndic: Philibert )t, ancien administrateur de District. Secrétaire : le c. ez.
l. — Décret de la Convention nationale du 2t janvier 1793, icoM de la République françoise, relatif au signalement de assassin de Michel Lcpeletier. Paris, imp. nationale exécuu Louvre, 1793. In-4", 2 p. — (M).
s avons placé au DJsd'ict do Saint-Pargcau toutes les pièces inléresissBssinal de Lepelelîcr et les lionneurs qui lui furent rendus, puhors du Déparlement et dont nous nvons eu connaissonco; il y en irlainement un grand nombre d'autres et il faudi'nit un volume enur en tranaorire les titi-es. Nous en publions assez pour faire com- « quelle émotion populaire souleva l'assassinat de notre compaancien seigneur du comté de Saint-Fargeau, président du Directoire lié de l'Yonne.
î. — Décret de la Convention nationale du 21 janviem93, M>nd de la République françoise, qui décerne les honneurs nthéon françois à Michel Lepelletier, représentant du peuple,
et décrète d'accusation Paris, ancien garde du roi, son assassin. Paris, imp. nationale. 1793. In-4**, 3 p. et en placard. Auxerre, L. Fournier. — (M).
1543. — Décret de la Convention nationale du 22 janvier 1793, Tan second de la République françoise, relatif aux funérailles de Michel Lepelletier, député à la Convention nationale. Paris, irap. nationale, 1793. In-4**, 2 p. et en placard, Auxerre, L. Fournier. — (M).
1544. — Décret de la Convention nationale du 25 janvier 1793, Tan second de la République françoise, relatif à l'adoption de la fille de Michel Lepelletier, et qui ordonne l'érection d'un monument à sa mémoire. Paris, de l'imp. nationale, 1793. In-4% 2 p. et en placard, Auxerre, L. Fournier, et Paris, imp. nationale executive du Louvre. 3 pièces. —(M).
1545. — District de Saint -Fargeau. Paroisse de Champcevrais. Adjudication des baux des domaines nationaux et des biens séquestrés sur les Emigrés français. Adjudication le lundi 28 janvier 1793. Affiche. S. 1. — (A. Y. Emigrés, R. 1.)
Adjudication do 1,200 gerbes de blo dans la grange du domaine de Pries, qui avaient été adjugées précédemment et dont l'adjudication a été annulée pour cause d'erreur, le tout provenant de TEmigré Robert Vincent.
1546. — Procès-verbal ordonné par la Convention nationale des faits relatifs aux funérailles de Michel Lepelletier, Député à la Convention nationale, assassiné le 20 janvier 1793, l'an II de la République, pour avoir voté la mort du tyran. Imprimé et envoyé aux 84 Départements par l'Assemblée nationale. Du 24 janvier 1793, l'an II de la République française. Imp. nationale. In-8% 7 p. - (M).
Détails sur la cérémonie, discours de Félix Lepelletier, de Barère et de Vergniaud, président de la Convention.
1547. — Lettre-circulaire du Ministre de la Justice, du 26 janvier 1793, au sujet de l'assassinat de Lepelletier. 2 p. in-4«. (S. 1. Paris). — (A. B.)
1548. — Décret de la Convention nationale du 30 janvier 1793, l'an second de la République françoise, qui accorde, à titre de récompense, 10,000 livres, à la personne qui découvrira, arrêtera ou fera arrêter Paris. Paris, imp. nationale, 1793. In-4% 2 p. — (M).
1549. — Extrait des registres de la commune de St-Fargeau, Département de l'Yonne. Février. Auxerre, imp. Baillif. In-4% 4 p.— (Se. Y.).
Compte-rendu de la cérémonie funèbre faite à St-Fargeau en l'honneur de Lepelletier.
DANS LE DÉPARTEMKNT HE l'yONNR. 283
1550. — Département du Nord. Récit de la fête funèbre célébrée en mémoire de la mort de Michel Lepelletier, député à TAssemblée conventionnelle, le 30 janvier, Tan IP de la République française. Douai, imp. Marlier. In-8°, 8 p. (P).
1551. — Discours prononcé au nom de la Société des Amis de l'Égalité et de la République de Clermont-Ferrand, à la fête civique et funèbre qui a eu lieu en l'honneur de Michel Lepelletier, le 2 février, l'an IP de la République françoise. Par le citoyen A.-M. Dijon, membre de ladite Société. De l'imp. de Denis Limet, imp. du Département du Puy-de-Dôme, 1793. In-4% 7 p. — (M).
1552. — Procès-verbal de la cérémonie qui a eu lieu à Melun, le dimanche 17 février 1793, Tan IP de la République françoise, à l'occasion de la mort de Michel Lepelletier, député à la Convention, et au serment qui a été prêté sur la place d'Armes. In-8% 6 p. Melun, imp. Tarbé.
1553. — Compte que rend au département de l'Yonne le citoyen Félix Lepelletier de la mort de Louis-Michel Lepelletier, son frère, et de sa conduite en cette circonstance. ln-4«, 4 p. S. 1.
1554. — District de St-Fargeau. Vente de biens nationaux. Adjudication le 18 février 1793. Affiche. Baillif.
Biens sur Lavau et St-Fargcau, dépendant de la fabrique do Lavau ; sur Septfonds, biens dépendant de la fabrique dudit lieu.
1555. — District de Saint-Fargeau. Première proclamation de la confiscation et Affiche des biens de S. Machault, Emigré, domicilié à Champcevrais. Affiche s. d. Auxerre, L. Fournier. — (A. Y. Emigrés (M).
Château des Châtres, maisons et biens divers.
1556. — Vie de Michel Lepelletier, représentant du peuple français, assassiné à Paris, le 20 janvier 1793, faite et présentée à la Société des Jacobins par Félix Lepelletier son frère. A Paris, de l'imp. des Sans-Culottes, maison ci-devant de TAssomption, rue St- Honoré, n« 20. In-8% 35 p. — (A. B. 188).
1557. — Plan d'éducation nationale de Michel Lepelletier, présenté à la Convention par Max. Robespierre. Paris, 1793. In -8**, 52 p. — (M).
1558. — Convention nationale. Plan d'éducation nationale de Michel Lepeletier, présenté aux Jacobins par Félix Lepeletier. Imprimé par arrêté de la Société des Jacobins. De l'imp. de Baudouin. In-8% 62 p. — (M).
Cpr au sujet de cet ouvrage la Pédagogie révolutionnaire, par Georges Dumesnil, professeur agrégé de philosophie. Paris, Delagrave, 1883. In-18,
IX, 257 p. C/cst une étude sur le renouvellement de rinstruction pi blique par la Révolution et ses hommes politiques, Mirabeau, Talleyranc Périgord, Condorcet, Romme, La Plaine, Lepelletier et l^kanal.
1559. — Le passé, le présont et Tavenir, ou Louis XVI et Lepel letier devant Dieu. Pour servir à l'Histoire de la révolte France, de 1789 à 1793. S. 1. n. d. In-8% 23 p. — (M).
1560. — Les Abeilles ou Theureux gouvernement, poème lu a^s^. lycée d'Égalité, le 4 juillet 1792; précédé d'un Épître à Marii Olympe de Gouges et suivi d'un poème sur la mort de Michel pelletier. Par Dorat-Cubières. Paris, Gerod et Tessier, 1793. In-I 34 p. — (M).
1561. — Lettre du citoyen Félix Lepelletier aux membres de Convention, Tan IP de la République. De l'imprimerie patriotiqet républicaine. In-S», 4 p. — (M). •
Pièce écrite à propos du projet de loi sur rinstruction publique prép^ ^"^é par son frère Michel.
1562. — De l'abrogation de la peine de mort, par L.-M. Lepel 1^^tier. A PaHs, de l'imp. nationale, 1793. In-8% 20 p. — (M).
Cp*" note à là fin de cette pièce.
1563. — Discours funèbre à la mémoire de Michel Lepelletier, prononcé le 3 mars 1790, dans la Société des Amis de la Liberté ^l de rflgalité, séante plac3 Theisard; et le 5 du même mois devo-nt les deux Sociétés populaires de Nantes, réunies dans le même lieu, par M. G.-T. Villcnave. Nantes, :1793. In-8^ 14 p. —(A. *• 188).
Pièce omise dans la France littéraire, de Quérard. (Gp** Villenave).
1564. — Convention nationale. Rapport des commissaires ^ïïvoyés à Forgcs-les-Eaux, département de la Seine-Inférieure, pour constater les faits relatifs au suicide de l'assassin Paris, par J-^î-- Tallien. Imprimé par ordre de la Convention. In-8% 18 p. Imp. i^^tionale. — (P.)
Avec une gravure in-io représentant Tassassinat de Michel Lepelleli ^^'*-
1565. — District de Sl-Fargeau. Vente de biens nationaux. Ad/ ^dication le 12 mars 1793. Affiche. Imp. Baillif, Auxerre.
Mézille, biens de la fabrique et maîtrise d*Ecole ; Tannerre, manœuvi*^rie de Beatrix et biens divers; Grandchamps, ViUiers, biens dépendani également des fabrique et maîtrise d'Ecole.
1566. — Paroisse de Champignelles. Adjudication des baux d^^ domaines nationaux et des biens séquestrés sur les Emigrés fran çais. Adjudication le 18 mars 1793. Affiche s. 1.
Vignes à Champignelles, provenant de Rogres.
1567. — Discours prononcé à la Convention nationale, le 27 mare 1793, par le citoyen David, Député, en offrant un tableau de sa composition, représentant Michel Lepelletier au lit de mort. Auxerre. imp. L. Fournier, in-4**, 4 p. — (Se. Y.),
1568. — Décret de la Convention nationale du 29 mars 1793, Tan second de la République Françoise, relatif au don fait par David, d'un tableau représentant Michel Lepelletier sur son lit de mort. Paris, imp. nationale, 1793. — (M).
1569. — Seconde proclamation de la confiscation et Affiche des biens de Louis-René Rogres Lusignan-Champignelles, Emigré, officier général, ci-devant domicilié à Paris. 21 avril 1793. Affiche. Imp. L. Fournier. (A. Y. Emigrés, R, 2.)
Moulin et biens situés à MaUcorne.
1570. — Vente de biens nationaux. Adjudication le !•' mai 1793. Affiche. Auxerre, imp. Baillif.
Grandchamps, St-Denis, biens dépendant de la fabrique de Granchamps.
1571. — District de Saint-Fargeau. Paroisse de (Mézilles). Adjudication des baux des domaines nationaux et des biens séquestrés sur les Emigrés français. De par la Nation. Adjudication le (6 mai 1793). S. 1. Affiche. — (A. Y. Emigrés, B. s.)
Pré de Saint-Marcel ; jardin et enclos de la maison Baujeu.
1572. — District de Saint- Fargeau. Paroisse de Rogny. Adjudication des baux des domaines nationaux et des biens séquestrés sur les Emigrés français, le samedi 18 mai 1793. Affiche. S. l. — (A. Y. Emigrés, M. 5.)
Prés à Rogny dépendant de biens séquestrés sur le ci-devant duc de Chàtillon.
1573. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 27 mai 1793. Auxerre, imp. Baillif. Affiche.
Druyes et Taingy, biens dépendant du collège d'Auxerre.
1574. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 18 juin 1793. Affiche, imp. Baillif. — (A. Y. D. n. 48, p. 358).
Fabrique de Louême, biens situés sur Tannerre et Louême; fabrique de Saint-Denis-sur-Ouanno, biens à St-Denis, Granchamps et Champignelles.
1575. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 2 juillet 1793. Affiche. Imp. BaiUif. — (A. Y. D. n. 48, p. 371).
Fontenay, Treigny, biens dépendant de la fabrique ; Sainpuits, biens de la cure et de la fabrique.
1576. — Liberté, Égalité. La citoyenne Sacriste Tombebœuf aux citoyens composant 15 Comité de Sûreté générale à la Cx)nvention. (Paris). Imp. Ballard, rue Jacques, n** 240. In-4*, 4 p. — (M).
Demande de la citoyenne Sacriste (femme de Sacriste, ancien seigneur de Granchamps), afin d'obtenir la radiation de la liste des Emigrés de son mari malade et détenu à Joigny.
1577. — District de Saint-Fargeau. Paroisse de Louesrae. Adjudication de baux des domaines nationaux et des biens séquestrés sur les Emigrés français. Adjudication le jeudi 25 juillet 1793. Affiche s. 1. (A. Y. Emigrés. S. 2.)
Vente de récoltes provenant do Sacriste, Emigré.
1578. — Prière présentée à la Société populaire de St-Fargeau, Déparlement de l'Yonne, par Germain Rubigni, Tun de ses membres, pour en terminer les séances. Au Puy, de Timp. de Crespy et Guillaume, imp. du Département. In-4**, 2 p. — (M).
1579. — Département du Loiret. 10 août 1793. Fête de l'Unité et de l'Indivisibilité de la République. Inauguration des bustes de Lepellctier et de Marat. Inauguration de la nouvelle bannière du Département. Brùlemcnt des signes et titres féodaux, etc. Orléans, imp. Jacob l'aîné. In-8% 19 p. — (M).
1580. — Paroisse de Champignelles. Adjudication de baux des domaines nationaux et des biens séquestrés sur les Émigrés français. Adjudication le 7 septembre 1793. Affiche. S. 1. (A. Y. Émigrés. R. 2.)
Pressoir et biens séquestrés sur Hogrcs, F]migré.
1581. — Section régénérée de iMolière et La Fontaine, 13* de Paris. (Invitation à la pompe funèbre qui sera célébrée en l'honneur de Lepelletier et de Marat, le 15 septembre, à St-Joseph, rue Montmartre. Signé : Chevalier-St-Dizier, président de l'Assemblée générale. S. 1. (Paris). In-4% 4 p. — (M).
Au dos de mon exemplaire, est écrit : « Au président et aux citoyens de la Section du Jardin des Plantes, composant le Comité de surveiUance, à Paris.
1582. — Section révolutionnaire, ci-devant Pont-Neuf. (Invitation pour le 13 septembre, à l'inauguration des bustes de Marat et Lepelletier, premiers martyrs de la Liberté). Signé : Thilly, président, etc. S. 1. In-4^ 1 p. — (M).
L'invitation est adressée à la Section du Panthéon français.
1583. — Section de Brutus, ci-devant de Molière et La Fontaine, Discours prononcé à la section de Brutus, par Charleniagne fils.
DANS LE DRPARTBHENt DE l'tONNE. 287
le 15 septembre 1793, jour où cette Section célébra une pompe funèbre en l'honneur de Le Pelletier et de ftfarat. Paris, de l'imp. de la Section de Brutus. In-8% 16 p. — (M).
1584. — Réflexions sur le moment présent, offertes à la Oonvenvention nationale par V. Lepelletier. Paris, R. Vatard et Ass., rue de l'Université, n° 9:26. In-8s 16 p. s. d. — (A. B. 188|.
1585. — Société des Amis de la Liberté et de l'Égalité, séante aux ci-devanls Jacobins, rue Saint-Honoré, à Paris. Discours sur les crimes du gouvernement britannique et sur les vices de la Constitution anglaise, prononcé à la séance du 26 nivôse, par le citoyen Lepelletier, imprimé par ordre de la Société. De l'imp, des 86 départements et de la Société, aux Jacobins, ln-8% 14 p. — (M).
DISTRICT DE SAINT-FLORENTIN
En 1793, l'administration du District de Saint-Florentin était composée de la manière suivante : Directoire : Antoine -François Moiset, Augustin Gateiiier.Edme-Dominique Moreau, Jean-Charles Roucheron. Conseil: Mictiel Brunat, Jérôme Bcauvais, J. -B.Henry, curé de Neuvy; Jean- François Dubois, J.-R. Descourtive, Etienne Dambreville, curé d'Héry; Jacques Viault, Louis Crochot, curé de Germigny. Procureur-Symlic : Louis-Bonavcnture Moriset, de Saint-Florentin. Secrétaire: Jacques Roussard, de Saint-Florentin.
1586. — Opinion d'Etienne Finot, DéputL' du Département de i'Yonne, sur le jugement du ci-devant Roi. Imprimé par ordre de la Convention nationale. De l'imprimerie polyglotte et des rédacteurs traducteurs des séances de la Convention nationale, rue Aubry-le-Bouché, n" 43. In-8°, 14 p. — (M).
ISSI. — District de Saint-Florentin. Vente de biens nationaux. Adjudication le 13 avril 1793. Sens, V- Tarbé et fils. Affiche. — (A. Y. D. n. 53, 160).
Biens à Coulours, de la r.ommenderio dudit lieu, de la cure de Coulonrs el de t'abbayD St Antoine de Sens; de lu cure et de la fabrique de Fournaudin; biens ù Arces, lic In cui'c et de la fabrique dudit lieu et de la congrégation de la Mission de Versailles.
En tète de cette affiche, grand cercle au milieu duquel on lit : République françoise, entre deux fleurons. (Cp"* p. 890.)
1388. — Jugement souverain du District de St-Florentin qui condamne Pierre-Philippe Collot, huissier h Vaudeurs, en 24 heures de prison et en 200 livres d'amende, par forme de police correctionnelle, pour avoir tenté d'envahir par de l'artifice, la fortune d'un particulier. Du 21 mars 1793. Sens, V^ Tarbé et fds, imp. In-4% 8 p. — (A. T. VII, 391).
1589. — Mémoire pour le citoyen Marie -Thomas Regnard, homme de loi et officier municipal demeurant à St-Florentin, appelant du jugement du tribunal de police correctionnelle du canton de Neuvy-Sautour, du 9 juin présent mois et de tout ce qui l'a précédé et suivi ; contre le citoyen procureur général syndic du Département de l'Yonne et le citoyen Louis-Bonaventure Moriset, procureur syndic du District de St-Florentin, intimé. Auxerre, L. Fournier. In4% 30 p. — (M).
1590. — Le Comité de surveillance de St-Florentin aux citoyens de la Commune. Fait au Comité permanent de surveillance, le 10 juillet 1793, l'an second de la République française. Signé : Moreau, président; Jean Chat, Adrien Chailley, Jérôme Samson, Luxembourg, Pontaillier-Bournonville, Ch. Robert, Hilaire Habert, Vincent Ménager, Varnier, Mathey, homme de loi et Mathé, secrétaire. Auxerre, imp. L. Fournier. Affiche. — (M).
Proclamation pour recommander Tobéissance à la nouvelle Constitution.
U KKVOI.UTIOK
OISTRICT DE SKNS
1591. — Almanacli de la ville de Sens, siège del'Evëchédu Itê-^ parlement de rvonne, eonlcnanl, outre plusieurs notions géné^'^ raies sur lu France, des détails curieux sur l'administration de cê^ Département et des sept Districts qui le composent; l'état ecclé--'^ siastique, l'ordre judiciaire, les municipalités, les gardes natio^^^ nales, la population et la contritjution respective de chaque Dis- '^^ trict, les foires, les messageries, etc., pour l'année 1793, l'an H de ^ la République française. \ Sens, chez la veuve Tarbé et flis. In-18, •*
L'Almanncli ilc Sens ne donne celle année que des renseignemenls -™^ généraux, sans notice siiceialemonl hisloi'iquc. On y li'ouve, en outre, la — ^^
loi sur le mode de eonslaler les actes civils et la loi sur lo divorce. L'or-
ganisation du Département el surtout celle du District de Sens sont bien -^^-^
exposés, l.'fldminislralion du District est composée de la manièi'e sui-
va nie : C, 1',. Chapelain, do Sens, préaident. Membres du Direcloice: :^^ Guillemin, de Flcui-igny; Dagard, do Montachcr; Lorillon, de Vitleblevini ^F Leroux, de Sens. Membres du l'^n^eil : Bourry, de Ponl-sur-Youne ;,f Eliaux, de Serginea; (iornicr, de Véron ; Savory, de Soucy; Josselin, das — ^^
VilIeneuvc-sur-Vonnc ; Cordelier, de Chéroy ; I.iingaudin, de St-Martin '"
sur-Oreusc. Procureur-Syndic: le c. Douine. Chef du Syndical: le c— ^^^ I.orne. Secrétaire: le c. Drègc. Chef du Secrétariat : le c, Régley, Sis. -^^^
1592. — Affiches, Annonces et Avis divers de Sens et des Dis— ■^*'
DANS LE DÉPARTEMENT DE i/yONNE. i91
tricts circonvoisins. Année 1793. Sens, V» Tarbé et fils, imprimeurs du District. In-4° à 2 col. 176 p., nM à '20,
L'exemplaire de la bibliothèque d'Auxerre ne va que jusqu'au 25 septembre 1793, rannée suivante commençant au i*""* vendémiaire an II, 22 septembre 1793, suivant le nouveau calendrier républicain.
Sommaire des principaux articles : P. 5. Municipalité de Sens, division des bureaux. — P. 6 et 12. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil général sur l'organisation du bureau de bienfaisance. — P. 11. Adresse de la Société patriotique et du Conseil général de la commune de Sens, à la Convention (sur Turgence de créer des casernes à Sens et dans les villes d'étapes écrasées par les passages de troupes). — P. 15. Relation de la mort de Louis XVI et de l'assassinat de Lcpellctier. — P. 22. Déclaration des droits naturels, civils et politiques des hommes, présentée par le Comité de Constitution à la séance du 15 février 1793. — P. 39. Extrait du procès-verbal des Amis de la République de Sens, séance du 21 mars (au sujet des enrôlements volontaires). — P. 48. Réclamation et consultation (loi sur les propriétaires et locataires). — P. 51. Municipalité de Sens. Avis des trois Comités de Sûreté de la ville, réunis aux Citoyens. — P. 52. Hymne des Sénonois, par le citoyen Benoist-Lamothe, de Soucy. — P. 55. District de Sens. Félicitations du Directoire sur l'armement et le départ des Sénonois. — P. 5G et 64. Renouvellement de la Municipalité. — P. 64. Couplets au sujet du mariage du citoyen B***, prêtre, avec la citoyenne S*"*, par le citoyen Benoist-Lamothe, — P. 71. Adresse à la Convention nationale par les citoyens de la commune d'Avalion, réunis aux Corps administratifs et judiciaires, et à tous les fonctionnaires publics qu'elle renferme. — P. 76. Municipalité de Sens. Règlement pour le marché aux grains et les boulangers. — P. 100. Relation de 7a fête de la Fédération à Sens, le 10 août 1793, jour où l'on fit « un autod£M £é civique où l'on a vu se consumer un monceau énorme de bulles du P^jpe^ de titres de noblesse, et de privilèges honorifiques, tirés des tf/-€3 h ives des différentes communautés supprimées ! » — P. 102. Rapport diM oitoyen Ramel, organe du Comité des finances, suivi du décret du 30 *o "Lkt 4793, portant qu'il n'y a plus lieu à ce que Loménie-Brienne soit tenu d» x^ester à Paris.
^ Ô93. — Précis des motifs qui doivent déterminer le Comité dïï:^struction publique à placer une école centrale à Sens. Gorsac, im JD. à Paris. In-12, 7 p. S. d. — (A. T. V, 731).
-^ S94. — Réfutation d'un écrit intitulé : Précis des motifs qui doive in t déterminer le Comité d'instruction publique à placer une école centrale à Sens. Paris, imp. R. Vatard et Ass. In-4^ 7 p. S. d. — (Se. Y. i'* série, XXIII, 7).
^ H9S. — Première (et seconde) proclamation de la confiscation et Afïîcl^ie des biens et meubles de Charles-Christophe-Colomban RosseJ, Emigré, domicilié à Sens. 16 décembre 1792 (et 6 janvier 17930 2 Affiches. (A. Y. Emigré, R. I.)
Meubles et biens à Sens et Villeblevin.
1596 iis, — Première (et seconde) proclamation de la confii tion et Afftclie des biens du sieur Polignac, Emigré, domicilié à
Paron, 16 décembre 1792 (et 6 janvier 1793). Auxerre, imp. LIMIL Fournier. 2 Affiches. —(A. Y. Emigrés, P., 3.)
1597. — Lettre du procureur syndic du District de Sens aux Ml^ unicipalités du ressort. In-4% 4 p. 14 janvier 1793. S. 1. (Sens).— (.^^^=4. ' T. XXIV, no 103).
1598. — Adresse de la Société patriotique et du Conseil génér=a/ de la commune de Sens à la Convention. 15 janvier 1793. Signi Gauthier, maire; Adcnis, secrétaire; Loménie, président de la ciété patriotique; Boulley et Billy, secrétaires. Sens, V* Tarbé fils, imp. du District, 1793. In-8%'5 p. — (Nav. T. Dioc. Sens, Y 171).
Adresse pour. demander la création de casernes dans les gites d*étap < et notamment à Sons où les habitants sont écrasés par les nombreux pa. sages de troupes.
1599. — Vente du mobilier de la Maison de Rup-Couvert, roisse de Paron, dépendante du séminaire de Sens. 15 janvi 1793. Affiche.
1600. — District de Sens. Vente de biens nationaux. Adjudi tion le 16 janvier 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. D. n. p.l).
Biens dépendant de la fabrique de Jouy, canton de Ferrières, distri de Montargis et situés à Villegardin ; biens de la fabrique de Chéroy, tués surChéroy, Villegardin et DoUot; Villebougis, biens de la fabrique dit lieu ; Villeroy, labourages dépendant de la fabrique de St-Pierrc^ Rond de Sens ; Sens, maison dépendant du grand séminaire, mais conventuelles des Carmélites et des Annonciades.
1601. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 23 janv^ 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. D. u. 68, p. 29).
DANS LE DÉPARTEMKNT DE l'yONNR. 393
Ferme des Murs, finage de Sognes, dépendant de la ci-devant congrégation de la Mission de Versailles ; biens à Vareilles, dépendant de la fà' brique StHilaire de Sens et du grand séminaire; Theil, biens de la fabrique ; Pont-sur- Vanne, biens dépendant de la congrégation de la Mission de Versailles ; Sens, maison convenluelle de Tabbaye St-Antoine; Paron, niaison et domaine de Rup Couvert.
•1602. — Première (et seconde) proclamation de la confiscation et Affiche des biens meubles de Charles-Octave Bouvyer, Emigré. à Sens, les 16 décembre 1792 et 6 janvier 1793. Auxerre, imp. L. Fournier. 2 Affiches. — (A. Y. Emigrés. B. 8.)
1603. — Première (et seconde) proclamation de la confiscation et Affiche des biens du sieur François Delestre, Emigré. A Sens, les 16 décembre 1792 et 6 janvier 1793. Auxerre, imp. L. Fournier. 2 Affiches. — (A. Y. Emigrés. D. 2.)
1604. — (Circulaire du bureau de subsistance, institué' par le Conseil général de la commune de Sens pour inviter les propriétaires à faire amener leur blé à Sens). In-4% 1 p. 17 janvier 1793. S.l. — (A. T. XXVI, n*» 50).
1605. — Etat de situation de la ville de Sens à Tépoque du l'f décremhve 1792. V« Tarbé et fils, imp. à Sens, 1793. In-4% 29 p. — (A. ^. VI, 245).
i606. — Bien patrimonial de la ville de Sens. Vente le 19 janvier 1793. Affiche. Imp. Tarbé.
Vente do l'ancienne tnaison commune dite TÂncien Séminaire, sise 'rjt'iM »de Rue.
iM. €307. — Première (et seconde^ proclamation de la confiscation ffiche des biens meubles des héritiers de Philippe Jacquier, igvéj domiciliés à Villeblevin, les 6 et 27 janvier 1793. Auxerre, ïj?>. L. Fournier. 2 Affiches. — (A. Y. Emigrés, H. T.) '^ ^08. — Seconde proclamation de la confiscation et affiche des ^^s de Louis-Marie-Jouanne La Carre-Saumery, Emigré, domi- ^^^ à Piffonds. Auxerre, imp. Fournier. Affiche. — (A. Y. Emi- '««, L. 1.)
^*Tiie d'Arlhé, terres et bois à Saint-Martin-d'Ordon.
'*^09. — Municipalité de Melun. Destruction de la Mendicité. Ex- ^^ t clu registre des délibérations du Conseil général de la com- ^^^G des 28 et 30 janvier 1793, l'an II de la République, séances ^t^liques. Signé : Tarbé, maire; Thévenon, greffier. Tarbé, imp. un. In-4% 8 p. — (A. T. VII, 85).
^^'bé des Sablons qui fonda Timprimerie melunoise était alors maire de
*^10. — Oraison funèbre de Louis-Michel Lepelletier, Député du
i94 LA REVOLUTION
Département de TYonne à la Convention nationale, prononcée le 7 février 1793, par le citoyen Bourj^eois, curé de Villeneuve-sur- Vannc, District de Sens. Sens, V* Tarbé et fils. In-8», 8 p. — (Nav. T. D. Sens, I, 59-2).
1611. — Première (et seconde) proclamation de la confiscation et Affiche des biens d'ElisabetlWeanne La Roche Rambure, veuve de Charles-Adrien Ligny, Emigré, domiciUé à Courlenay. 17 février et 9 mars 1793. Auxerre, Fournier. 2 Affiches. — (A. Y. Emigrés, L. 6.)
Bois à Bussy-le-Uepos.
161-2. — Id. 17 février et 9 mars 1793. 2 Afflches.tA. Y. Emigrés, L. 6.)
Hois ù Chuumot.
1613. — District de Sens. Vente de biens nationaux. Adjudication le 23 février 1793. Imp. Tarbé. Affiche. -- (A. Y. D. n. 58, p. 65).
Mâlay, biens de In fal)riqao dudit lieu et de celle de Si-Didier de Sens ; Rosoy, St-Martin-sur-Oreuse, Fonlaine-la-Gaillarde, Maillot, biens des fa- —
bri({ucs.
1614. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 6 mare 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. D. n. 58, p. 93).
Villeneuve- la -Dondagrc, Villeperrot, Villenavollo, Evry et St-Denis, 9,
biens des fabriciues et cures ; Gizy, biens dépendant de rarchevôché et ^i
des chanoines à Taulel Notre-Dame de Sens ; Màlay et Sens, biens dé- — pendant do la fabrique St-Savinien de Sens.
1615. — Vente de meubles d'fimigrés, les 27 février, 2, 9 et 15 mars 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (Affiches de Sens, p. XVIII).
Meubles et effets du sieur Demestre à Nailly, du sieur PoUgnac, à Pa-
ron, du sieur Charles-Octave Bouvyer, à Sens et du sieur I^chapeUe, à Sens.
1616. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 23 mars 1793. — -. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. D. n. 58, p. 117).
Biens dépendant des cures et fabriques à VilIeneuve-la-Guyard (fabrique ^^^0 de La Clmpelotte; et ù Gourion.
A cette date, on trouve uno nouvelle formule imprimée pour les procès ■ ■ ^ verbaux d'adjudication de biens nationaux par le district de Sens.
1617. — Arrêté du Directoire du District de Sens du 12 mar^^ ^ 1793, relatif au recrutement et enrôlement des volontaires. In-4^ '^^'
1618. — Statuts et règlement de la Société des Amis de la Repu blique séante à Sens, Département de TYonnc. Mars 1793, l'an I de la République. Sens, V*^ Tarbé et fils, imp. du District, 1793 In*, 15 p. — (Nav. T. D. Sens, IV, 259).
UANS LE UÉP*IITliUENT DK l'vOKHE. 395
1619. — Discours prononcé à la Société républicaine et rév(Ju- Uonnairc (Icjlaîeommune de Sens, par le citoyen Mangeon, cultivateur à Grange-lc-Bocage. Sens, V° Tarbé et fils, imp. du District, l'an II. In-8", 4 p. — (Nav. T. I). Sens, IV, 119).
1620. — Discours prononce à la Société républicaine et révolutionnaire de la commune de Sens, par le citoyen A.-B. DesbarreH, un de ses membres. Imprimé par ordre de la Sociétt.'. S. 1. n. d. ln-8", 8 p. — (S).
1621. — Aux président et membres composant la Société.révolutionnaire à Sens. Par Gastellier. S. I. n. d. (Sens, Tabé). In-4% 3 p. —(A. T. VIII, I
1622. — René-Georges Gastellier, officier de santé à Sens, aux citoyens composant la Société révolutionnaire de ladite commune. S. ). n. d. In-12, 31 p. — (A. T. VIII, 849).
1623. — District de Sens. Vente de biens nationaux. Adjudication le 27 mars 1793. Imp. Tarbé. Affictie. — (A. Y. D. n. 58. p. 137).
Biens dcpciiilaul des l^azariates de Sons, situés à Paron.
1624. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 3 avril 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. I>. n. 58, p. 161).
VjlIeneuvc-lc-Guyard, grange diKmercsse cl biens dépendant de la congrégnlion de la Mission do Versailles; Champigny, biens dépendant du bénéfice attaché à la chapelle ^es linltiers; Villeneuve-sur- Vanne, biens de la cure; Gourion, biens dépendant do la cui'e do Villenouvo-la-Guyard ; Sens, rentes constituées des Annonciodos de Sens et maison conventuelle des religieux pénilens de Sens.
1625. — District de Sens. Coupe extraordinaire de bois nationaux à vendre, le samedi 20 avril 1793. Imp. Tarbé. Affiche.
Bois de l'abbayo de Vuuliiisant ù Lailly, Pouy cl Courgenay ; boistaillis à Thorigny, provenant de l'émigré Planelly.
16:26. — Vente de biens palrhnoniaiix de la ville de Sens, le dimanche 1:2 mai 1793. Imp. Tarbé. Affiche.
Terrain situé sur les nouvelles promenades St-Uemy.
16:27. — District de Sens. Vente de biens nationaux. Adjudication le 2:2 mai 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. D. n. 58, p. 181).
Bois dépendant du grand séminaire de Sens, à Paron et Nailly.
1628. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 25 mai 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. I). n. 58, p. 201).
Villeblevin et Cliampigny, biens des fabriques ; St-Marlin-sur-Oreuse, moulin de Launay, dépendant de la eommanderie.
1629. — Etat du contingent des Volontaires que doivent fournir les communes de Sens, Villeneuve-la-Guyard, Pont-sur-Y^'onne, Sergines, Chéroy et Villeneuve-sur-Vanne. (M^it 1793.) In-4*.
1630. — District de Sens. Vente de biens nationaux. Adjudication le 15 juin 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. I). n. 58, p. 233).
Biens dépendant de la fabrique de St Valérien.
1631. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 19 juin 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. I). n. 58, p. 265).
Chigy et les Sièges, biens dépendant de la Mission de Versailles ; fabriques do Theil, Vaumort, Etigny, biens auxdits lieux ; St Clément et Si- Denis, terre dépendant' du grand séminaire ; Sens, maison claustrale.
1632. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 26 juin 1793. Imp. Tarbé. Affiche. (A, Y. I). n. 58, p. 281).
Savigny et Nailly, biens dépendant des fabriques.
1638. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 3 juillet 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — ^A. Y. 1). n. 58, p. 301).
Domaine de la Cour Notre-Dame à Miehery, dépendant de Tabbaye de Preuilly ; Sens, maison dépendant de l'abbaye de St-Paul ; Saligny, biens dépendant do la fabrique dudit lieu et de l'abbaye de St- Pi erre-le- Vif.
1634. — Administration du District de Sens. Extrait du procèsverbal du 2 juillet 1793, séance tenue par les administrateurs du Directoire des districts de Sens, réuni^ au citoyen Ulriot, commissaire nommé par le citoyen Meaulne, représentant du peuple dans les Départements du Centre et de TOuest. 4 p. in-4^ S. 1. — (A. T. IX, 821).
Nomination do commissaires pour aider le citoyen Meaulne dans l'opération du recrutement dans les cantons du district de Sens.
DANS LE DÉPARTEMENT DE l' YONNE. 297
1635. — Arrêté du Directoire du District de Sens, du 2 juillet 1793, relatif au contingent des Volontaires que doivent fournir les autres communes de son ressort. In-4'.
1636. — Arrêté du Conseil général du District de Sens, du 5 août 1793, relatif à la Fédération républicaine qui aura lieu à Sens, le 10 de ce même mois. In-4°.
1637. — District de Sens, Vente de biens nationaux. Adjudication le 7 août 1793. Imp. Tarbé. Affiche.— (A. Y. D. n, 58, p. 317).
Màlay-le-Petit, biens de la fabrique, de In Mission do Versailles et de la chapelle Sle-Marguerile en l'église de Sens ; St-Denis, biens dépendant de Tabbaye Ste-Colombe ; Sens, jardin et maison dépendant du petit séminaire.
1638. — Discours prononcé le 10 août 1793, Tan II de la République française, sur l'autel de la Patrie, par le citoyen Jacquet, président de la Société populaire de Melun, et imprimé par ordre de ladite Société. In-12, 4 p. Melun, imp. Tarbé.
1639. — Lettre des représentants du peuple Dubouchet et Maure, en mission dans Seine-et-Marne, aux administrateurs du Département, sur les subsistances, 20 août 1793. Affiche. Imp. Tarbé, Melun.
1640. — Rapport fait au nom du Comité de sûreté générale par le c. Maure, député du département deTYonne. Imprimé par ordre de la Convention nationale. In-8% 6 p. Imp. nationale. — (P).
1641. — Mémoire pour Tévèque du Département de l'Yonne sur sa détention ; avec une lettre de cet évêque en forme de supplément. Sens, V Tarbé et fils. In-8°, 8 p. — (S».
1642. — Arrêté du District de Sens, du 5 septembre 1793, sur les subsistances. Affiche.
1643. — District de Sens. Vente de biens nationaux. Adjudication le 6 septembre 1793. Imp. Tarbé. Affiche. — (A. Y. D. n. 58, p. 351).
Champigny, terres dépendant de la chartreuse de Valprofonde ; LapostoUe, Voisines, Domats, Nailly, biens des fabriques desdits lieux et de la fabrique St-Hilaire de Sens ; Sens, maison dépendant de la cure St-Romain.
1644. — Arrêté du Conseil général du District de Sens, du 7 septembre 1793, relatif au recensement général des grains et farines existant dans les communes de son arrondissement. In-4'».
1645. — Arrêté du Conseil général du District de Sens du 12 septembre 1793, relatif au recrutement de la Cavalerie et des Canonniers nationaux soldés. In-4**.
1646. — Proclamation du représentant du peuple Dubouchet
298 l-A RÉVOLUTION
aux citoyens riches ou aisés de la commune et du Dislricl A* Melun, en faveur des familles des défensurs de la Patrie. 15 sep tembre 1793. Melun, imp. Tarbé. Affiche in-f°.
1647. — (Réquisitoire de Dubouchet aux administrateurs d ^i Département de Seine-et-Marne et Arrêté du Conseil général pe^ 'manent sur la question des subsistances). Septembre 1793. Imp=). Tarbé, à Melun. In-4% 16 p.
1648. -— (Proclamation de Dubouchet aux citoyens de Seine-e t— Marne pour la levée des Volontaires). Imp. Tarbé, à Melun. Affichi
1649. — Délibération du Directoire du District de Sens du i septembre 1793, concernant les ateliers de secours à ouvrir. In-I
1650. — Distribution solennelle des prix précédée d'un exerci( public sur les règles de l'éloquence, éclairés par des exemph français, sur la première Philippique de Cicéron contre Antoin le premier livre des Satyres d'Horace, etc. Sur les droits l'homme et la première partie des Fables d'fisope, en Grèce ; p les jeunes citoyens Pierre Chevilly, Adenis, Bonnaire, Chapelain Rambaud, de Villeneuve-sur-Yoïme. Sens, V*^ Tarbé. In-4s 4 p.- (A. T. VII, 619).
1651. — Exercice public sur les éléments des mathématiques ^^t
de la physique soutenu par Henri Deveyrier, de Paris, élève collège de Sens, suivi de quelques expériences sur l'électricité sur les propriétés de l'air, expliquées par le professeur. V Tart^ In-4% 4 p. — (A. T, VII, 613).
1652. — Loménie, évéque, k ses concitoyens du Département l'Yonne. Sens, V« Tarbé et (ils, imprimeurs du District, 17 Affiche. — (M).
Au bas de cette pièce, on Ut : On trouvera les éclaircissements et le cret, chez la veuve Tarbé, imp. à Sens.
1653. — Éclaircissements donnés par l'évèque du Départem^^ de l'Yonne au Comité des finances. — Décret de la Convention tionale du 30 août 1793, Tan 1^ de la République française, tant qu'il n'y a plus lieu à ce que Loménie-Brienne soit tenu rester à Paris. — (Se. Y. â*= série, X, 67).
DANS I.F. DRPARTRMENT DF. I. 1
DISTRICT DE TONNERRE
-A. Tonnerre, au commencement de 1793, la composition de ' 3<Jrnmistration est la suivante: Directoire, les c. Paul-François Clia.uiet,, de RoRey, Martin -Germain Jacqiiillat, d'Epiiicuil; J.-B. «f>y er, de Tonnerre ; Rivière, d'Epineui!. Conseil ; Forestier, de ^^-'^'ières; Langlois, de Cussy; Grattepain, d'Arthonnay; Louis ^Qy^r-, d'Etivey; Pcrctteron, maire de Tonnerre; Lemoine, de ^oiliy . Edme Pays, de Villon; Craillot, d'Argenteuil. Procureur- -^"^ *î i c, le c. Jacques Ctiérest, de Tonnerre. Secrétaire, le c. Pihet, ® 'ï'oTinerre.
rfc«i*^ ^^4. — Convention nationale. Opinion de Louis Tnrreau, . ^t^xi té du Département de l'Yonne, sur Capet. Imprimé par ordre Y> * ^ Convention nationale. De l'imp. nationale. ln-8°, 4 p. — (Nav.
■ "^^p. Yonne, Vil, 313).
„ "* ^■Sk. — Motifs de Ix)uis Tnrreau, Député de l'Yonne, dans le juj^ *^*eiit de Capet. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
*''imp. nationale. In-8", 6 p. — (Ml.
g-^ ^^6. — Motion d'ordre, par Turrcau (de l'Yonne). Imprimée et jj j^/^'^yée par ordre de la Convention nationale aux autorités cons-
Ij-j *■ ^^s, aux armées, aux Sociéti'^s populaires. Imp. nationale. S, d,
tàn^ *^jet de décret tendant à exclura des fonclions publiques len ecclésios* ^^ tant que durera lo gouvernement révolulionnaire.
1657. — Extrait du procès-verbal de l'Assemblée delà commu«rft de Tonnerre, chef-lieu de District du Département de TYoni» ^^ tenue en Téglisc Notre-Dame dudit Tonnerre, Tan II de la Rép^L^\blique, en exécution de l'arrêté des représentants du peuple Ga vnier et Maure. S. 1. In-8% 4 p. — (P).
1658. — District de Tonnerre. Vente de biens nationaux. Adji^^dication le 27 mars 1793. 22« affiche. Imp. Baillif. — (A. Y. D. n. 66, 6 p. 51).
Biens de l'abbaye de Higny à Gnmaux ; do la chapelle St-Xicolas -^, à Cruzy, Pimelle, Baon, Rugny ; pré de Tabbtfye de Quincy, à Baon; biei^^as des Ursulines de Tonnerre, à St-MarUn ; de la cure de Tronchoy, à Cl — =neney et Tonnerre ; de l'abbaye de Molosme, à Si-Martin (ferme d*Artn=?) ; de Fabbaye de Fontenay, à Tonnerre (ferme du petit Fontenay).
1659. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 4 mai 17^33. Auxerre, imp. Baillif. 23*» affiche. — (A. Y. D. n. 66, p. 60).
Fabriques do ChAtcI-Gcrard et Jouancy, biens auxdits lieux ; Ursulii de Noyers, biens audit lieu, ù Annay et à Perrigny ; cure de Noyers, son audit lieu ; fabrique de Rugny et cure de Villon, biens auxdits liei chapelle prestimonic de Rugny, biens à Thorey ; chapelle St-Nicolas Cruzy, biens a Rugny ; Antonins réunis à TOrdre de Malte, bAtiments jardin à Tonnerre ; commanderie du Saint-Esprit, bâtiments à Tonner*~<î; chapelain de Flogny, vignes à Epineuil ; chapitre St-Pierre de Tonnef ■*, prés et terres audit lieu.
1660. — Pièces justificatives des principes de la conduite révolutionnaire des citoyens Chercst- Verne, juge de paix à TonnerJ^» ancien procureur de la commune en cette ville et ancien électeur"' Fleury, secrétaire-greffier de la municipalité; Fouinât, juge du tribunal et ancien administrateur; Chérest, procureur syndic du r>îstrict et électeur ; Roger, administrateur; Chérest, fils, commn-^^' dant du 8" bataillon de TYonne, première réquisition du Distrî^^ de Tonnerre, membre de la Société des Jacobins de Paris; Picli^*secrétaire du District, tous membres et la plupart fondateurs ^^ la Société républicaine des Sans-Culottes-Montagnards de Tor»" nerre, séant aux ci-devant Ursulines, affiliée aux Jacobins, ^' Viard, ancien administrateur du District; arrêtés en vertu d'ordf*^ du Comité de Sûreté générale de la Convention nationale, sur 1^ dénonciations de personnes déclarées suspectes, dénoncées paf Société populaire, par la commune et par les autorités constitué^^ et poursuivies comme coupables de différents délits. Et enfin des personnes dont la commune a à Tunanimité demandé la portation. Paris, imp. Lacroix. In-4**, 28 p. — (A. B. 332).
1661. — Profession de foi politique. Extrait des registres di Société de THôpital de Tonnerre du 25 juin 1793. Cornillac-L?
LA BRVOLUTION
