Jacquesson - Vauvignol , de

Tonnerre.

3301. — C«rps législatif. Conseil des Anciens, Rapport fait par Simonnet (de l'Yonne) au nom d'une commission spéciale sur la résolution du 21 fructidor an VII, qui fixe les dépenses de la police générale pour l'an VIII. Séance du 3' jour complémentaire an Vil

656 U BÉVOLUTIOK

(lî septembre 1799). Imp. nationale, vendémiaire an VIII. In-fr, 12 p. - (M).

Simonnel eal ué à Noyera, le 26 février 1751.

3302. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Simonnet [de l'Yonne) au nom d'une commission spéciale chaînée de l'examen de huit résolutions du 6* jour complémentaire an Vil, relative à une assemblée primaire et à sept assemblées communales du département de l'Yonne. Séance du 13 vendémiaire an VIIl. Paris, imp. nationale. In-8% 10 p. — (M).

3303. — Mémoire pour Antoine Legoux, cultivateur demeurant à la ferme de Marcault, commune de Tonnerre, accusé. Signé : Antoine Legoux. Tonnerre, imp. de Roze, an VIII. In-^", 16 p. — CM).

I.egoux, accusé par sa femme d'avoir altenté à sa vie et d'avoir élâ cause de la mort de sa fille, devait passeï' devant le jury d'accusation.

3304. — Aperçu des crimes commis par les Anglo-Américains envers les Français, par J. Mignard. A Paris, chez l'auteur, me Tai-anne, an VIII. In-8°. — (A. B. 213).

3305. — La Vérité combattant l'Imposture ou Démonstration morale et physique que le citoyen Rathier, sous-préfet de l'arrondissement de Tonnerre, n'est ni royaliste ni jacobin. S. 1. n. à. (1800?). In-8°, 7 p. — (N. D. Sens, 1. 1", 602).