‹ Documents sur la révolution françaiseChapitre 62 sur 100 · AN VI · texte numérisé non relu

AN VI

3411. — Auxerre le 6 pluviôse an VI (25 janvier 1798). L'administration centrale aux administrations municipales du ressort et aux commissaires du Directoire près de ces administrations. S. 1. In-4®, 4 p. — (Arch. d'Avallon).

Sur les ordres dans l'emploi de la gendarmerie et la nécessité de ne la distraire de son service pour aucun objet étranger.

3412. — Auxerre ce 26 fructidor an VI (12 septembre 1798). L'administration centrale de l'Yonne aux administrations municipales du ressort. S. 1. (Auxerre). 1 p. In-4^ — (Arch. d'Avallon).

Sur l'incompatibilité de plusieurs fonctions publiques.

3413. — Auxerre ce 24 fructidor an VI. L'administration centrale de l'Yonne aux administrations municipales du ressort. S. 1. (Auxerre). 1 p. In-4^ — (Arch. d'Avallon).

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