‹ Douanes et navigationChapitre 59 sur 74 · IC-xempt · texte numérisé non relu

IC-xempt

Exempt.

Exempt.

it

La valeur.

Idem.

Idem.

îdûm.

Ideiai

Idem.

Idem.

Exempt.

Exempt.

La valeur.

Idem.

Idem.

îdetn

Idem.

ïàcm.

Idem.

La livre.

Le kilogramme.

Exempt.

ff

Exempt.

La grosse ei la val.

La grosse et la vaL

7 77 et 75 p. 0/0

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt. :

Excmpl-

if

Exempt.

tf

Exempt.

Exempt

La livre.

Le kilügramme.

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

/dm.

Idem.

Idem.

Idem.

La livre.

s La tonne.

Les 1,000 kilogr.

La valeur.

La valeur.

La livre.

0 Ot

Le kilogramme.

Idem.

Idem.

DESIGNATION DES ARTICtÆS,

de Cologne et antres articles de paifomerie dans [ lesquels l'alcool constiltie Télémetit principal, forte ou acide ajtüliquc*

de Hongrie, de lavande, de mieC de Heurs d'oranger, de rose et antres canx de senteur et de toilette sons quelque nom que ce soit, employée pour la chevelure, la bouche ou la peau Eau . . . . . * / lï^înérale , nature [le

rninérale

ou

niédid’ nalc ïirti fiel elle.

en bon teille s ou cm chou s ne coutenaiii pas plus de i quart (ilit,

i35 mil.) . . . . , ,

CDiitenant plus de i quart, mêiiic droit pour diai^ue quart ou Ci action de quart additionnel * , . .

aulrcincnt qu'eu houtciUes,

de vie (Jî/uridj), , . . .

non travaillé. , . . .

travaillé et [Articles eu) . .

Écailles de t irtuc, . .

Échaiiüilons d’kîstoirc naturelle de botanique et de minéralogie, importés comme objets de goût on de sciences pour collections et non pour la vente. . . .

, V en bois

Echecs. .

Echelles. .

Ebène (Bois d’)

Ecorces .

Écritoires.

en ivoire ou en os ......... . . .

^ en os ou en ivoire. ......................

( en ivoire avec charnières en acier. .........

de Calisaya, de cannelle bianebe, de cascarilie, 1 de chêne, de cbcnedit ge, de croion, de gre- 1 nadier, de Lima, modicjnales à Tétât brut I et non dénommées, du Pérou, de Quilla, de 1 quinquina, et toutes les écorces non dénoraf més. . . . .

de chène-liège travaillées. . .

Ecume de mer

ElTeb

à usatje

en bois, en cuir, en fer, en verre uni. ......

{ en carton avec verre, en verre taillé. . . .

Écrous en fer forgé . ...............................

non' travaillée. . . .

[ Pipes en) . .

des voyageurs arrivant Etats-Unis. ......

des citoyens des Etats-Unis morts à l'étranger.

Eléphant ^Dents d^). . . . . .

Ellébore (Racine d*) ............ . . . .

Email ( Blanc d’) ................ . . . .

/ (Cüisses en bois pour). ..................

(Fils d") ou ficelles.

(Papiers d’ .

montées. . -

non montées . . .

EmballaiîCS.J

Émeraudes. )

en grains . . .

I en pierres (orr). ..... . . . . .

en poudre [poivdercd] . .

travaillé, brojé ou pulvérisé. . . . . . Emétique ( tartnitc acide d'anltmotne eù de potasse) .

DES ÉTjVTS-DNIS,

MESURES ET MONNAIES

FRJinQAISES. 1

désignation des articles.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

Unités

sur îesquelles portent les droits.

Droits* 1

La valeur*

Idem.

/lO p. 0/0

La valeur.

Idem,

fr. c. 1

Biiiporte-pi-bce » rGcliiirgés daci'-f h ^ * . .

Idem.

If

E\empt.

fl

Eïempt, 1

Encens proprement dit on Olibnn^

La livre.

Le kilogramme*

Encre, encre d'imprimerie, et poudre k encre . *

Encriers (vcnr écritoires] p . * ^ * . .

La valeur*

tf

Exempt.

La valeur.

Exempt. 1

® î (Substances empressé ment utilisées pour). , , .

Enveloppes de lettres en papier* . . * ■ *

fl

La valeur.

Idem.

Exempt.

La valeur.

Idem.

Exempt. 1

Épaulettes de toutes sortes, en or, en argent on en tout antre

îdetti.

Idem,

Idem.

Épiies . 1

( pour cannes à épée **...**-■ (lames d’)..j . .

îdem.

Idem.

Idem,

Idem.

35 p. 0/0 il

Idem.

Idem,

Eperons* , » <

Idem.

' Idem,

Idem.

Epices non 1

dénommées P (

Epingles * * (

de toute espèce . . h . .

moulures ou préparées*

à télés solides ou autres, au papier, au poids* , à cheveux ( Aair pins] **..*...*.**.*■.■■*■*

£ en coton < ,.*i,,.**.i**i + i*

La valeur.

Idem.

Idem*

Le kilogramme.

Idem.

La valeur.

Idem.

Idem,

[Pelotes à)..| .

Idem.

Idem:

Idem,

Idem,

Epsom (sel i

Tij^uerres . . i

La livre.

Le kilogramme.

en bois, en laiton, pour arcliitectes, dessinaleurs , etc .*..*■ . . .

La valeur*

La livre et la valeur

0 06 et 30 p* Tl/0

La valeur.

Le kil* et la valeur*

0G8et30p* n/0 1

i mftrnili^P^ Htir UH CÛté > ^ ^ i

Idem.

0 03 et 30 p* 0/0

Idem.

0 34 et 30 p. 0/0 1

«"fer . j .

Idem.

0 00 et 30 p. 0/0

Idem,

0 68 et 30 p. 0/0 jl

ti

Exempt.

Exempt* 1

Espagne (Br

tiT'i rtii Hrn.'vé îi 1 nU’lO» *.*,,*.**■

La valeur.

î..a valeur*

Idem,

Idem.

Espèces m 6 dicinale.s (écorces, fleurs, graines, plantes, ra ■

it

Exempt*

Exempt. Il

illico ^

f*nrnf‘ dp rpt’T . . . . ..****

La valeur.

La valeur*

fl Al npr ^ ■««>.*+#-

La livre.

Le kilogramme.

Esprit * , * *

de vin, extrait des grains ou d’autres snbs-

Le gaBon-preuve.

La valeur*

Le litre d’alcool pur

j d^amandes, de bergamote, de cajeput, de cannelle, de carvi, decassia, de citronnelle, dû fenouil, de genièvre, de lavande, d’origan, de romarin, de rose, de tLym, de valériane. 1 d’aspic ou de spic, de gingembre, de mentbe, 1 do muscade, de rue, de sabine, de sapin et

1 autres odoriférantes servant comme parfums

1 nn rirtllll* Ifl lAIlP-ttft-

Exempt.

La valeur*

Exempt. 1

Essences** .

\ MP ntrnn nn il ..

La livre*

Le kilogramme*

de cognac *..* *. ,,******.. + «- ■*** 'é.***

L’once*

L’hectogramme.

de cubèbe .*,.*..*,*• *.*.,****.*,** •*■

La livre*

Le kilogi amme.

de fruits (abricots, framboises, fraises, pêcbes nnîrps iinTriifnp^''l ou lïtii talîQDfl . . * . * . ^ . * ■

Idem.

Idem,

np ïTiTnlïA

Idem,

Idem,

de mirbane . . . . .

Idem.

Idem.

■ Il

DKSlGNAÏiON J)ES ARTICLES.

‘Essences . »

( Suite. J

l'jsLame [kiiittedworsleiL )

1 jtuiii ,

de moutarde », , . » . . . .

de rbum et de laurier’'rhum . . .

de tércbenlhine, . . », », h * ». .

Essieux en fer» tout ou partie,

ne valant pas plus de 4o cents par ïivre [4^56

par kiiogramme), . »

valant plus de /jo renb et pas phis de üo cents par livre {6^85 par kilogramme) ,»»,,».,, valartt plus de 6o cents et pas pins de 8o cents par livre (9^l3 par kilogramme)» »»,,,,» valant plus de 8o cents par livre*

Estampes \ » . »,»,*!.*»,.»

en barres T banca ou blocs» en grains, en saii^ mous . ^ .

[ [boîtes en) »*»*,,».*» * . .

[ Veuilles d"} , de glace . » » . » . .

[Liqueur d ) . . »

[Muriale d'). [Oxyde d’)* (Sels d’

(galvanisé par batteries élec^ triques, , * . .

^ ^ J galvanise autrement que par

î J^atlenes électriques* ..»»», en plaques pour toiture avec pointes d'attache,

[ Ouvrages en ) non dénommés ,*.*,*....».» vieux , propre seulement à être refondu ,.*».. Étamine {bùîung-chths) ^ à blutoir, .*.*.*,.,..»».»**.**

Etamine de laine (fruRfin^)* , * » . * . .

Etaux à pied , a main ou à agrafes

de toutes sortes, non dénommés-

de fruit . .

nitrique (Espiït d' ) » . . .

^ CDnantliique

j de carafes ( argentées ou dorées .

Etiquettes,, i ou autres» j d’argent ou d'or.

( imprimées * . . . » » » . . » .

. i de chanvre, de lin . » .

llitoHT)6S» ■ . ^

^ ( autres et bonis de cable (oalmai and jriinoA')» » *

Etriers en fer»

Étrilles ^ ^ ^ ^ ^ ^

de car tes de visite . .

de chapeau, en carton, en cuir, en papier.. , » do pipes

Ien bois, en cuir, en écaille, en fer, en ivoire, en nacre, en papier, en peau* ,*.,.,,**

en or ou eu argent . . . . .

^ de toutes sortes, non dénommés, .»»,.*,,*,

I en feuilles de palmier communs». ,*,»,. » . , » de belladone» de ciguë (cicuto), do coloquinte» de gentiane, de jusqu ianie, de noix vomique,

f[it> 1 In n i-L 1 Fl j-l vT. ■I.I.. . . ,«1-. ^ ■ ■

MESUllES ET Momms

DES ÉTATS-UNIS

MESURES ET MONNME8

FRANÇAISES

Éthers,

Étuis »

Eventails, ,

Extraits. ,

de rathanîa, de rhubarbe, de stramoine.

et autres extraits médicinaux, noiidénommés

de bois de campeche, d'indigo et autres bob ' de teinture . . . .

de ciguë (AcadocA) * » , autres pur la toilette.

decarthame» de garance (juraneme, (flUarine, du cômmercû) de rocou , de safran . . .

Unités

sur lesquelles |>ortent les droits»

Droits.

Unités

snr lesquelles portent les tiroits.

Droits,

ir, c.

Le gallon.

Le litre»

L'once,

L hectogramme.

La livre»

Le kilogramme»

Idem.

La livre et la valeur

0 20 el 35 p.0/0

Le LU. et la valeur

2 28 et 35 p. 0/0

Idem.

0 30 el 35 p. 0/0

Idem.

3 42 el 35 p. 0/0

Idem.

0 AO et 35 p. 0/0

Idem.

4 50 et 35 p. 0/0

Idem.

0 50 et 35 p. 0/0

Idem.

5 71 et 35 p. 0/0

La valeur.

Eiempl.

Exempt.

La valeur*

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

La livre.

Le kiicigramme.

Idem .

Idem

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

If

E\enipt.

Exempt.

E.\enipt.

ff

Exemp' .

Le yar^ cauré et în valeur

Le m, ca* et la val»

1 237 et 35 p. 0/0

La valeur*

La valeur.

La livre»

Le kilogramme.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

L'once,

LTiectügramme,

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

La tonne»

Les ï ,ooo kilng»

tf

Exempt.

Exempt.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem. 1

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Exempt.

Exempt.

La valeur.

La valeur, i

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem,

Exempt.

Exempt.

MFSURFS ET MONNAIkJS

MESURES ET MONNAIES

Ï>ES BTATS-UWIS.

FRANÇAISES

Tnités

Unités

sur lesqu(!l!e5

Droits.

sur lesquelles

Droits.

portent les droits.

portent les droits.

La valeur.

La valeur.

/dem.

Idem.

Exempi-

fi

Exeaipt.

La valeur.

La valeur.

Itlem,

Idem.

La livre.

Le kilogramjnc.

La valeur.

La valeur.

/(iém.

Idem.

fdem.

Idem.

Pixempl.

it

Exempt.

La valeur.

La valeur.

f(lvot.

' Idem.

liJem.

Jdcrïi.

Idem.

idem.

La livre et la val.

0 01 et 20 p. 0/0.

Lç kilogr. ct’a val.

d 1 14 etSO p.0/0.

Idem.

0 03 et 20 p.O/Û,

Idem.

0 342 et20 p.0/0.

La valeur.

La Vxilf ur.

Exemj.t.

idem.

E.xempt.

Eiompt,

idem.

F.ïcinpl.

Exempt.

Idem.

Exempt.

La livre et la val.

0 03 et 30 p. 0/0.

Le kilogr, et la val.

0 34 el30 p.0/0.

Idem.

0 00 et 30 p. 0/0.

Idem. \

0 08 Et 30 p. 0/0.

tf

tf

it

La livre.

Le kilogramme.

Idem..

Idem.

hhm.

idem.

Idem.

Idem.

0 02 eH5 p.0/0.

Le kilogr. et la val.

0 228et 15 p.0/0.

Idem.

003%f.tl5p.0/0.

Idem.

0 40 et tO p.0/0. ;

Idem.

0 04 el 15 p. 0/Û.

Idem.

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