‹ Douanes et navigationChapitre 64 sur 74 · livre · texte numérisé non relu

livre

valant plus de So cents par livre . .

(Les ilrûita da drap de Uino anglaise s’appliq^ucnt} Ici

(bcinns conditiûnt , tni btUcIcis dis ijcmüfslcne , de cûuvcrtnrea . dû flajiûllûa tt de jupons dits Jïaîrttarah , ainsi qu^auï arlicics non dénomroés ayant la roèmû compo- \ silioD. )

Droguets [dru^geis and hachings) , imprimés, teints ou autrement.

Étamine (iua(m^). . . . . . . .

La livre.

Idem.

ti

La livre et la val.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

0 10 et 11 p. 0/0 0 12 et 10 p. 0/0

mesures et monnaies

FnA.\ÇAISE5.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

Le kilogr. et la vak Mcm.

0 50 et 35 p. 0/0

0 20 et 35 p. 0/0

0 30 et 35 p. 0/0

0 20 et 35 p. 0/0

0 30 et 35 p. 0/0

0 40 et 35 p. 0/0 0 50 et 35 p. 0/0

Le yard carra ui la val Jd^îTï.

0 25 et 35 p. 0/0 0 20 et 35 p. 0/0

1 14 et n p. 0/0, 1 37 et 10 p. 0/0

Le kilogi'amme.

Idem.

ff

Le kilogr. et la val.

Jtkm,

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

ti

5 71 et 35 p. 0/0.

2 28 et 35 p. 0/0.

3 42 et 35 p. 0/0.]

4 56 et 35 p. 0/0.

5 71 et 35 p, 0/0.

5 71 et 35 p, 0/0.

2 28 et 3.5 p. 0/0.

3 42 et 35 p. 0/0.

4 56 et 35 p. 0/0.

5 71 et 35 p. 0/0.

Le mène carré et la val.

Idem.

l 54 et 35 p. 0/0.

1 237 et 35 p.0/0.

DÉSIGNATION DES ARTICLES

Ftiutrcs ûu Landes sans fin dça maciiines dans les imprimeries et les papeteries .*.**»*.»*.

Imitations des draps d^ItaliGi, de draps pour femmes et eni'ants (îjûïV Imîtalions) » .*.***.

Lacets T franges, galons, ganses, glands, boutons [wehbiiigs, bel iin^s f bindtiifis t hratdSj gulloonSi f rinces J gtmp^j coi ds, conh and îasscls^ dicss-f ritnmi ^ kead nets, buttons or harrel-hiiUons] . .

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