‹ Douanes et navigationChapitre 71 sur 74 · AT · texte numérisé non relu

AT

Exempt.

E.xenipl.

2ü AO etJOp. 0/0.

2 A7 et 35 p. 0/0 .

0 74 et 35 p. 0/0 .

AO p. 0/0.

AO p. 0/0.

0 084 et 2 5 p. 0/0.

0084 et 20 p. 0/0.

0084 et 25 p. 0/0.

Exempt,

lOp.O/Ü.

AO p. 0/0 .

désignation des articles.

vîLi'e

en

feuilles planes ,

Otti-

nelës

ou

striés.

(Suiio.)

com¬

muns,

non

polis

au-dessus de 3/1 pouces . . * . * ’

polis.

V'' erres , . .

{Su:U.}

ne dépassant pas un rectangle de 10 sur i5 pouces de côté.

au-dessus de 1 osur 1 5 pouces, mais ne dépassant pas 16 sur 34 pouces. .

au-dessus de ï 6 sur 2 à pouces, mais ne dépassant pas 2.4 sur 3o pouces . .

au-dessus de 2 4 sur 3 o pouces, mais ne dépassani pas 24 sur 60 pouces. .

au-dessus de 2 4 sur 60 pouces (Go cent. C)58 sm i52 cenl. 397) . * .

(Ouvrages en) non dénommés, (sujets ^

montés.

non montés. ..... *

an

compo¬

sitions

en}

( en cuivre.

I en fer, en laiton. .

français, minéral, de Paris . - •

de gris [urâst ou sous-acétate de cuivre)

olympien . . .

(Vitriol) . . - . .

fourrage sec pour 1 alimeulation des bestiaux .

(Graines de), pour semences . .

Vesou (sirup of su^ar-cane juice]. . .

brutes, non ouvrées . .

(Ouvrages en). , . . - ■ ■ -

de caoutchouc , de coton . .

de fil (chanvre, jute ou lin) .

de bine, de laine anglaise, de poib d'atp

autres animaux semblables. . . .

de mati^^es non dénommées . ........

) de soie. . . .

Veri'ous .

Vert.

Vesces.

Vessies.

Vêtements.

ou plus dans leur valeur* . . . ^. . .

de soie et laine, ^uand b laine domine.

\ vente. . . . . .

Viandes apprêtées [prepaved].

Vif-aï'gent (/?ien3iî.r^ natij)^^ . .

Vilebre- j mèches. . .

quins ( sans mèches. . .

. t cuticenire ou a

Nma.grc... .

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTATS-OKIS.

MESURES ET MONNAIES 1

FRANÇAISES* 1

Unités 1

sur lesquelles 1 portent les droits *

Droits*

Unités

sur bs |ueliGS perlent les droits.

Droils* 1

fr. c. 1

Le kilogramme*

Le pted carré.

Le mètre carré*

Jdcia.

Idem. i

Idûiîi,

Idem.

Idetyu

lilem.

Il 10 1

Idem.

Idem.

La valeur.

Idem..

Idem.

Idem.

Idem,

Idmu

Idem.

Idem.

Idenit

ff

. La valeur.

, La livre-

La valeur.

. Sf

. La valeur.

Idem.

. hhm.

Excmpl.

001‘4pl.25p.0/0.

E.teinpl.

Idem.

Idem.

Idem

La valeur.

Le kilogramme.

La valeur.

Idem.

Le kilogramme.

SI

La valeur.

Idem.

Idetn.

E.\cinpt. 1

017 cl2 dcc. cidera. 1 Exempt. 1

. La livre et la val.

. La valeur.

Idem.

0 50 et 40 p. 0/0.

Le kilog. et la vaL La valeur.

5 71ct40p. 0/0. 1 35 p. 0/0. j

' CO p.0/0. 1

liletii.

. La livre et la val .

0 50 et 35 p. 0/0.

Idem.

Le kilog, et la val .

5 71 et 35 p-0/0. j

la

. La valeur.

Exempt.

Exempt.

AT

La valeur,

fi

La valeur.

Idem.

Exempt. 1

Exempt. 1

si ^

fi

DÉSIGNATION DES ARTICLES

Vinaigre.. .

{Saiin.}

35 grains de bicarbonate de po Lasse pou neutraliser U ne once troy (73 gr.Qi de b bonate de potasse pour neutraliser i k de vînaifïre) . , . . . . .

de

cbam-

pagne

et

autres vins mousse us en bontLilles

ou moins (o îit. 237), .

s une demi -pi il Le jusqu'à une (û IlL 473) inclusiv cmcnL. .

3 plus d’nnc pinte et ne dep pas un quart (o liL ()4G) .

Vins, . .

par Ji'tfe],

I en ftUs *

non mousse UK

en

bon-

leiJlcs

contenant chacune

d’une pinte el pas ^

d\în quart (o lit. 946)..

Violes et violons.

p«ir pjattfoffH 547 pjirlitra) oufracLio de pîiilfl ; il n'eâi pas pf-ryu de droi \ iiclJil.io3:ind suf le verre dea àouLeilleï

be vin coaNflani pltia de ai p. o/q d'alraol pu est eenlisijiie, ’

(lies ]| liquides .

} crislallisées oa tartre brut. ...

bois

Vis.

Vitl^UK.

de long. ^ ^ ^ ayant moins de a pouces de long.. .

a couchettes J. ^

de tout autre métal que lo fer, et de fer, à Feïception des vis à bois et à couchettes ......

Vitriol . . , . ,

blanc {AalfütG de zinc). . .

bleu de ciiwre] on romain. .........

vert {sulfate de fer) . .

(Huile de) ou acide sulfurique du commerce. .

Voitures, de toute sodé, et (Pièces de) .

\ olailles apprêtées {prepared /sùitZtiy). ^

Volants de raquettes. . . . . .

Vouede [matière ùnctoriale] . . . .

Vomique (Noix) . .

Vrilles

Wagons et (Parties de) . .

Wmter (Écorces de) en canneîlc blanche, ^Miiskey {ean^de-me d^ graitis 'j, ......

MESURES RT MOMMAIES

IJÏS ÉTATS- U MS,

MESURES ET MONNAIES

FnASÇ.MSES .

Unités

sur lesquell es portent les droits.

Droits.

Unités

surlesquellea portent les droits .

' Droits.

fr. c.

‘ Le galion.

Le titre.

La valeur.

Les douze bouteil.

Les douze bouteÜ.

Idem,

Idem,

Idem.

Idem.

Le gallon.

Le litre.

) Les douze bouteil.

Les douze bouteil.

Idem,

Idem.

La valeur.

La valeur.

ff

Eieriipt,

Exempt,

La valeur.

La livre*

0 os

Le kilogramme.

Idem,

Idem,

Idem..

Idem,

La valeur.

La valeur.

Idem,

Idem,

Idem,

La livre.

Le kilogramme.

Mem,

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