France
Richter, le Droit canon en France, dans Mittermaier, Krit. Zeitschr. fur Staatswissenschaft und Gesetsgebung des Auslandes, t. XVI, p. 342- 360. — En France, on appelle droit canon le droit puisé à des sources ecclésiastiques, et droit ecclésiastique, le droit appuyé sur des sources de droit civil. Sur le premier, nous avons déjà cité les travaux de Bouix et de Craisson. (Voy. ci-dessus, n<> V, 3, et VI).
Aux ouvrages déjà cités précédemment (p. 44), nous ajouterons les , suivants :
L. Dubois, Maximes du droit canonique de France; les notes de Denis Simon, 2 vol. in-12, souvent réimpr.
Ant.-Ét.-Nic. des Odoards, Dictionnaire raisonné du gouvernement, des lois, des usages et de la discipline de l'Église, conciliés avec les libertés, franchises de l'Église gallicane, lois du royaume et jurisprudence des tribunaux de France, Par., 1738, 6 vol.
Blou, Elementa juris canonici ad jurisprudentiam comitatus Burgundiœ aliarumque regni provinciarum accommodata, Vesunt., 1784.
Gabriel Peignot, Frécis historique et analytique de pragmatiques, concordats, déclarations, constitutions, conventions et autres actes relatifs à la discipline de l'Église de France depuis saint Louis jusqu'à Louis XVIII, Par., 1817.
Voir ci- dessus, le Manuel de Hermens.
Gousset, Exposition des principes du droit canonique, Paris, 1859.
G. de Épinay, de l'Influence du droit canonique sur la législation française,mémoire couron. par l'acad. de législ. de Toulouse, Toulouse, 1856.
Ad. Franck, Philos, du droit ecclés. Des Rapports de la religion et de l'État, Paris, 1864.
André (abbé), Cours alphabétique et méthodique du droit canon dans
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ses rapports avec le droit civil ecclésiastique, nouv. édit., Paris, 1852, 5 vol. in-80.
Le même, Cours alphabétique théorétique et pratique de la législation civile ecclésiastique, 3 vol. in-8°, Paris, 4860.
H. Hùffer, Recherches sur le terrain du droit ecclés. français et rhénan (en allem.), Munster, 1863, in-8o.
Ouvrages sur le droit ecclésiastique protestant en France.
La Discipline des Églises réformées en France, Saumur, 1676, in- 12; Amsterdam, 1710, in-4°.
Annuaire ou répertoire ecclésiastique à l'usage des Églises réformées et protestantes de l'empire français, par M. Rabaut le jeune. Par., 1807.
