‹ Droit canonChapitre 56 sur 63 · CHAPITRE ni · texte numérisé non relu

CHAPITRE ni

LES offices ecclésiastiques dans l'église catholique. Les Offices ecclésiastiques.

% 71. 1. Leur notion et leurs espèces 131

g 72. 2. La préséance et l'obédience canonique {majoritas et obs'

dientia) 136

780 nuoiT <.;a>un,

§ 73. 3. Institution des emplois dans l'Église catholique .... 139

§ 74. i. Cliangement ou suppression des bénéfices 140

§ 73. o. Collation des bénéfices ecclésiastiques. — Notions générales. 148 Le Droit de patrona(je.

g 70. Notion et nature du droit de patronage 166

§ 77. Développement historique du droit de patronage 167

§ 78. Différentes espèces de patronage 168

§ 79. L'aptitude au droit de patronage 172

t? 80. Manière d'acquérir un droit de patronage 173

S 81. Transmission d'un droit de patronage 17i

§ 82. Droits et devoirs du patron ... 176

t^ 83. Extinction du droit de patronage 178

?5 84. 6. Droits et devoirs des bénéficiers 179

§ 83. Du devoir de la résidence 180

g 86. Défense de cumuler les emplois ecclésiastiques IPo

§ 87. 7. Vacance des emplois ecclésiastiques 186

Les Emplois ecclésiastiques dans l'Église protestante. sj 88. 1. Leur notion, leurs espèces et leurs mutuelles relations. . 18!) ^ 89. 2. Institution et mutation des emplois ecclésiastiques protestants 189

^ 90. 3. Collation des emplois ecclésiastiques chez les protestants. 190

§ 9!. Le droit de patronage dans l'Église prolestante 192

§ 92. Droits et devoirs des fonctionnaires ecclésiastiques protestants. 193

s? 93. Vacance des emplois dans l'Église protestante 193

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