TITRE
RECUEILS SPÉCIAUX , c’EST-A-DIRE DESTINÉS AUX TRAITES QU’UN MÊME ÉTAT A CONCLUS AVEC D’AUTRES ÉTATS.
8 9. — Allemagne.
Jo. -Christian Lünig’s Teutsches Reichs-Archiv. Leipz. 1710- 1722. t. I- XXIV. fol.
Du même, Codex Germaniæ diplomaticus. Lips., 1. 1, 1732; t. II, 1733, fol.
Jo.-Jac. Schmauss, Corpus juris publici academicum. Lips. 1722. edit. nov. ibid. 1722, 1727, 1735, 1745, 1759, 1774, et, auct. a Rud. Hommf.l. 1794. gr. in-8°.
Ant Faber’s (Cph.-Leonh. Leucht’s), Europiiische Staats-Canzley. t. I- CXV. Nürnb. 1697-1760. Registert. MX, 1761-1772.8.
Ant. Faber’s Neue europ. Staats-Canzley t. I-XXX, et 2 vol. de Registres. Hlm, 1761-1772. 8.
Ant. Faber’s Fortgesetzte neue europ. Staats-Canzley, t. I-XXV. Ulm, 1772-1782. 8, avec une table de matières alphabétique pour les premiers 10 volumes. (Aussi sous le titre de Neue europ. Staats-Canzley, t. XXXI-LV.)
J. -A. Reuss Teutsche Staats-Canzley, t. XXXIX. Ulm, 1793-1800. 8. Sous le même titre ont paru les continuations suivantes : Jahrgang 1799, t. I-V1II. ibid., 1800-1801 ; Jahrgang. 1800, t. 1-V. ibid.. 1802- 1803. Jahrgang 1801, t. I-III. ibid. 1802-1803. 8.
Der rheinische Bund, herausgegeben von P. -A. Winkopp, Frankf. 1806- 1812. t. 1-XX, ou Heft I-LX ; avec un cahier renfermant des tables de matières, gr. in-8°. Les premiers volumes de cette collection ont aussi paru en français à Paris, sous le titre suivant : Collection des actes, règlements, ordonnances et autres pièces officielles relatives à la confédération du Rhin. A Paris, 1808. t. MIL 8. — Cette collection a été con-
BIBLIOGRAPHIE. 429
linuéc sous le titre de AlIgemeineCorrespondenz; von P. -A. Winkopp. Oiïenbach 1815. u. 1813. t. 1, u. II (ou six cahiers), gr. in-8°.
Corpus juris confedcrationis Germanicæ oder Staatsacten für Gcschichle und offcntliches Recht des deutschen Rondes; herausg. von Meyer fortgefllbrt von Zoepfl, t. I et II. 1859, gr. in-8°. Registre 1861. Différentes collections officielles, les journaux officiels, les recueils de lois des divers États allemands, etc.
Voir les traités sur le Zollverein, ? 151. Ajoutez ici :
Houth-Weber Der Zollverein seit seiner Erweiterung durch den Steucrverein. Eine Sanimlung der betreffenden Zoil- und Steuer- Vertriige. Hann. 1861. in-8°.
I 9 bis. — Autriche.
Léopold Neuman.n, Recueil des traités el conventions conclus par l’Autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu’à nos jours. Leips. 1855-59. 6 vol. in-8°.
Vesque von PtiTTLiNGEN, Uebersich der Vertràge OEstcrrcichs mitauswàrtigen Staaten von dem Regierungs-Antritt Maria Theresias bis aus die neueste Zeit in-8°.
Raccolta dei trattati concernenti il commcrcio e la navigazione dei sudditi Austriaci negli stati délia Porta Ottomana. Vienna, 1844. in-8".
g 9 ter. — Bavière.
Klekke Die Staatsvertràge des Konigsreichs Bayern von 1806 bis 1858. Liv. I-VII. Ratisb. 1859-61. in-8".
Frh. von Aretix, Chronologisches Verzeichnisz der bayerischen Staatsvertrage von 1503-1819. Passau, 1839. in-8".
g 9 quater. — Belgique.
Garcia de la Vega, Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique. Bruxelles, 1850, in-8°.
§ 10. — Danemark.
Recueil de tous les traités, conventions, mémoires et notes, conclus et publiés par la couronne de Danemark, depuis l’année 1766 jusqu’en 1794 inclus. A Berlin, 1796, gr. in-8°.
M. H-F.-C. Clausex, éditeur de ce recueil, avait l’avantage de pouvoir se servir des archives du département des affaires étrangères à Copenhague; voyez la préface.
Les recueils des ordonnances du roi qui paraissent chaque année depuis
BIBLIOGRAPHIE
1700, sous le titre de Kong AUernaadigsle Forordninger, con-
tiennent aussi des traités publics, surtout des traités de commerce.
Comme table des matières sur les truités de cet État, peut servir : Ivar. Quistgaardi Index chronologicus, sistens Cordera pacis, derensionis, navigation», commcrciorum, subsidiorum et alia regibus a Daniæ et Norvegiæ ac comitibus Holsatia inita cum gentibus intra et extra Europam; nec non capitulationes, litteras et'mercaturæ privilégia ab a. 1200 usque 1789. Gœtting. 1792 . 8.
2 11. — Espagne.
Recueil des traités de paix, de trêve et de neutralité entre les couronnes d’Espagne et de France, depuis 1526 jusqu'à 1611. Anvers, 1645. 12. Imprimé, depuis, plusieurs fois avec des continuations.
Collection de. los Tratados de paz, alianza. ncutralidad, garantia, etc (1598-1700), par D. Jos. Ant. de Abreu y Bertodano. En Madrid, 1740-1752. t. 1-X1I1. fol. Les traités les plus importants contenus dans cette collection se trouvent aussi, en partie abrégés, dans le recueil suivant :
Prontuario de los Tratados de paz, etc. (depuis Philippe III jusqu'à Charles II inclusivement). En Madrid, 1749 et suiv. t. I - VIII . 8.
Collection de los Tratados de paz, alianza, commcrcio, etc. (depuis 1701 jusqu’à 1800). Madrid, t. I, 1706 ; t. Il, 1800; t. Il), 1801. fol.
Tratados de paccs y alianzas entre varios reyes de Aragon y diferentes principes infielcs de Asia y Africa desde cl Siglo XIII hasta XV, 1 vol. in-4°.
Del Ca.vtilo, Tratados de paz y de eommereio que bah hecho conlas potcmias estrangeras los raonarcos espanolas desde el anno 1700 hasta el dia. Madr. 1843, in-4”.
Est. Ferrater, Codigo de Derecho Intcrnacional. t. I et II. Barcel. 1846- 47. in-8°.
Sur une collection manuscrite, faite par le marquis de Santa-Cruz, mais interrompue par son expédition pour Oran, voyez l’Histoire des États barbaresques, II, 236.
jj 12. — France.
Traités de paix et d’alliance entre Louis XII et autres princes, 1498- 1508. Paris, 1622. 4.
Recueil, etc. Anvers, 1645. Voyez Espagne.
Recueil des traités de paix, de trêve, de neutralité et confédération, d'alliance et de commerce, etc., faits par les rois de France depuis trois siècles; par Fréd. Léonard. A Paris, 1693. 1. 1- VI. 4.
BIBLIOGRAPHIE. -431
Cette collection contient jusqu'à 900 traités tirés des dépôts publics de
France ; mais on peut s’en passer depuis celle de Du Mont.
Capitulations ou Traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte Ottomane, renouvelés et augmentés l'an de J.-C. 1740, et de l’Égire 1153: traduits à Constantinople par le sieur Deval, secrétaire interprète du roi, etc. A Paris, 1770. 4. (Comparez Wenck, Codex juris gent. I, 538.) ,
Diplomata, chartæ, epistolæ et alia documenta ad res franciscas spectantia, etc., ediderunt L.-G.-O.-F. de Brequigxy et F. -J. -G. la Porte du Theil (depuis 475-721). A Paris, 1791, t. 1-111, fol.
Recueil des traités de paix, d’amitié, d’alliance, de neutralité et autres, conclus entre la république française et les différentes puissances de l’Europe, depuis 1792 jusqu’à la paix générale (sept. 1792 jusqu’en
1802, par A. -G. Gebhart), t. 1 et H, à Gottingue, 1796 et 1797; t. 111 et IV, à Hambourg, 1803. (Les deux premiers tomes ont reçu alors un nouveau frontispice, comme s’ils avaient été réimprimés à Hambourg en 1803. On a même fait un autre frontispice avec le titre allemand de : Sammlung von Staatsvertragen — zwischen der franzosischen Regierung und den übrigen kriegfübrenden Maehten. Ilamb., 1803, t. 1- IV, 8).
Recueil général des traités de paix, d’alliance, etc., conclus par la république française avec les différentes puissances continentales pendant la guerre de la révolution, depuis le traité conclu avec le grand-duc de Toscane jusqu’au traité d’alliance et de commerce avec la république cisalpine (1798). A Paris, 1798. 8.
Recueil des traités de paix, etc., relatifs à la pacification générale de l’Allemagne, conclus par la république française, depuis 1795 jusqu’à présent. A Berlin, 1801. 8.
Recueil des traités de paix, etc., relatifs à la pacification générale de l’Allemagne, conclus par la république française avec les différentes puissances belligérantes, etc. A Munich, 1802. 8. (Cette collection a paru en français et en allemand.)
Collection des traités de paix, etc., conclus par la république française pendant la guerre de la révolution (depuis le 9 février 1795 jusqu’au 5 nov. 1796); dans l’Abrégé de l’histoire des traités de paix, etc., par M. C.-Guil. Koch; t. IV (à Bâle, 1797. 8), p. 155-244.
Code diplomatique, contenant les traités de paix conclus avec la république française, depuis l’époque de sa fondation, jusqu’à la pacification générale terminée par le traité d’Amiens; par Portiez (de l’Oise), tribun. A Paris, vol. 1, 1801 ; vol. II, 1802. Supplément, vol. 1 et H,
1803. gr. in-8°.
Recueil (les traités de paix, de commerce et d'alliance I vol. in-4”.
Table des traités de paix, d’alliance, de commerce, de limites, de garantie, etc., entre la France et les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours ; suivie d’un Recueil de traités et d'actes diplomatiques qui n’ont pas encore vu le jour (depuis 1G48 jusqu’à 1787); par M. C.-Guil. Koch. A Râle et à Paris, vol. I, 1801; vol. II, 1802. 8.
Voir aussi le Bui.letix des Lois, les divers Recueils de Lots et Décrets et les Collections spéciales citées au g 158.
g 13. — Grande-Bretagne.
Thomæ Rymeri, Fœdera, conventiones, litteræ cujuscumque generis, acta public», inter reges Angliæ et alios quosvis imperatores, reges, etc., habita aut tractata (depuis 1101 jusqu’à 1G54). La première édition, trèsrare, a paru à Londres, 1704, 1735, t. I-XX, fol. — Seconde édition des 17 premiers tomes, par Georges Holmes, ibid., 1727. fol. Troisième édition, un peu augmentée, à La Haye, 1739. t. I-X, fol. Ces dix volumes contiennent les 20 tomes de la première édition et en outre l'Abrégé historique des actes publics de l’Angleterre de Rapin Tiioyras. — Une nouvelle édition corrigée et augmentée a été publiée sous les auspices du gouvernement anglais, à partir de 1816, par Adam Clarke et Fréd. Holbrooke.
A general Collection of treatys, déclarations of war, manifestes and olher publikpapers., etc. (1G48-1731). Lond. 1710-1732. t. I-IV. 8.
Collection of ail lhe treaties of peace., alliance and commerce, between Great-Britain and other Powers, from 1G48 till 1771. Lond. 1772. 1. 1 and II. 8.
Un supplément à cette collection, contenant quelques traités anciens, a paru sous le titre suivant : Supplément to the Collection of treaties. Lond. 1781. 8.
On a publié une édition nouvelle et augmentée de cette collection avec son supplément, dont voici le titre :
Collection of ail the treaties (ut supra) — from the treaty signed at Munster en 1G48, to the treaties signed at Paris in 1783; to which is prefixed a discourse on the conduct of the gouvernement of Great-Britain in res|»ect to neutral nations, by the right hon. Charles Jevkinson, in three volumes. Lond. 1785.8 vol. I, from 1648 to 1713; vol. II, from 1713 to 1748; vol. III, from 1750 to 1784.
L’auteur fut élevé au rang de lord, d’abord sous le nom de Hawkesbury, puis sous celui de comte Liverpoole.
A complet Collection of maritime treaties of Great-Britain. Lond. 1779.8.
BIBLIOGRAPHIE. 433
A collection of maritime treaties of Great-Britain and other Powers , by George Chalmers. Lond. 1690, t. I and II, 8.
Excellent recueil. Les traités conçus en langues étrangères y sont rendus en anglais. L'éditeur a ajouté de bonnes tables de matières.
Extracts form the several treaties subsisting between Great-Britain and other Kingdoms and States. Lond. 1741. 4. Seconde édit, avec des changements, ibid. 1758. 4.
§ 14. — Italie.
J.-C. Lünigii, Codex Italiæ diplomaticus. Francof. et Lips. 1725-1735. t. I-IV, fol.
Johannis de Johanne, [Codex diplomaticus Siciliæ. t. I , Panormi, i743. fol.
Codice diplomatico del sacro mil i tare Ordinc Gerosolimitano... da Seb. pAOLoin Lucca. vol.I, 1733; vol. II, 1734. fol.
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu’à nos jours, t. I à VI. Turin, 1836-49. in-4°.
g 15. — Pays-Bas.
(Royaume des Pays-Bas, cl devant États-Unis des P.-B., puis République hatave, puis Royaume de Hollande, ensuite Principauté souveraine des Pays-Bas-Unis).
Groot Placeal-Bœk,etc. (depuis 1576 jusqu’à 1794). In s’Gravenhage, 1658- 1796. t. 1-1X. fol.
Recueil van de Tractaaten tusschen de H. M. S. G. ende verscheyde Koningen, etc. vol. 1 et II, in-4°.
La continuation de ce Recueil porte le titre suivant :
Vervolgh van het Recueil van de Tractaaten, etc., vol. I-1V, in-4°.
Sous ces deux titres, le libraire Jacques Scheltus , a réuni les traités
qui jusqu'alors avaient été imprimés officiellement à part, aux époques
où ils furent conclus.
Comme table de matières peut servir : Adr. Kluit , Index cbronologicus sistens fœdera pacis, defensionis , navigationis , commerciorum , subsidiorum, limitum, etç., ab ordinibus Belgii fœderati inita cum gentibus intra et extra Europam (1276-1789). Lugd. Bat. 1789. 8..
Des extraits de traités se trouvent dans Adr. Kluit, Ilisloriæ fœderum Belgii fœderati primæ linæ. Lugd. Bat. p. i, 1790 ; p. h, 1791. 8.
Recueil des traités politiques, territoriaux et de commerce concernant le royaume des Pays-Bas, de 1814-30. Bruxelles, 1843. gr. in-18.
Van Dyck, Répertoire historique et chronologique des traités conclus par la Hollande depuis 1789 jusqu’à nos jours. Utr. 1845.
BIBLIOGRAPHIE
§ 16. — Pologne.
Constitutiones Poloniæ seuPrawa, Konstytucye, etc. (1347-1780). Warsov. 1732-1790. t. 1-V111. fol.
(Matt. Dogiel), Codex diplomaticus repi Poloniæ et magni ducatus Lithnaniæ. Vilnæ, 1. 1, 1758; t. IV, 1764; t. V, 1759. fol.
Les tomes 2, 3, 6, 7 et 8 n’ont pas été publiés; le père Dogiel, piariste à Vilna , en a laissé deux exemplaires complets écrits de sa main , dont l’un a été transporté à Saint-Pétersbourg, l'autre est conservé au couvent des piaristeB à Vilna. Voyez Schedius Zeitschrift von und für Ungern , 1804. p. 301.
Traktaty miedzy mocarstowami Europeyskiemi, etc. Warsov. 1774 , 1. 1- III. 8.
Ce sont des extraits de traités, depuis 1648 jusqu’à 1763.
J.-W. Jezjerski, Traktaty Polskie , etc. Warsov. 1789. 8.
Ce sont des extraits de traités depuis 1618 jusqu'à 1775.
Traktaty, Konwencye handlowe i paniczne, wszclkie publiczne Umowy miedzy Rzecza pospolita Polska i obeemi panstwami od r. 1764 dotad, tojestdo R. 1791 za Panowania Stanislawa Augusta Zawarte, w swych oryginalnych jezykach zebrane i dla wygody powszcchney podane do drucku. Warsov. 1791. 1. 1 et II. 8.
Ce recueil, qui embrasse l'époque de 1764 jusqu’à 1791, a été publié par M. Dan. Gralath , professeur à Konigsbcrg.
g 17. — Porte Ottomane.
Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la , Porte, etc. A Paris, 1770. 4. Voyez ci-dessus s 12 , France).
g 18. — Portugal.
Quelques traités se trouvent dans la collection de documents en six tomes, qui furent publiés à Lisbonne depuis 1739 jusqu’à 1748 , et qui appartiennent comme Codex diplomaticus à l'üistoria genealogica da Casa Real Portugueza ; por Ant.-Cajetano de Sousa. Lisb. 1735-1747. t. I- XII. gr, in-4*.
§ 19. — Prusse.
Recueil des déductions, manifestes, déclarations, traités et autres actes et écrits publics , qui ont été rédigés et publiés pour la cour de Prusse (depuis 175G jusqu’à 1790), par le ministre d'État comte Hertzberg.
BIBLIOGRAPHIE. 438
A Berlin, 1. 1, 1788; t. II, 1789; t. III. (A Hambourg). 1795. gr. in-8°.
W.-F. von Rohrscheid, Preussen’s Staatsvertrage. Berl. 1852. gr. in-8“.
8 20. — Russie.
Istoritscheskœ Opisanie Rosiiskoi Kommertzii , etc. (c.-à-d. Description historique du commerce de la Russie), par Michajlo Tschulkow. Saint- Pétersbourg etMoskwa 1781-1787. 21 tomes en 7 volumes gr. in-8°. Dans cet ouvrage, surtout dans les tomes 1, 4 et 8, l’auteur a publié beaucoup de traités et actes publics. Comparez H. Storch’s historischstatistisches-GemSilde des russischen Reichs, t. IV, Vorrede, p. XVII
(L’impératrice Catherine II avait chargé MM. G.-F. Mïllçr et Jean- Gotthilf Stritter de publier un Recueil de traités conclus par la Russie — voyez v. Dohm’s Materialien zur Statistik, V Lieferung, p. 328 , — mais jusqu’ici rien n’en a paru.)
Sobranie gosoudartsvennikh gramot i dogoworof chranjaschtschiichsia w’ gosoudartsvennoï kolegii innostrannieh del. Moskwa. TomeI'r, 1813; tome II, 1818» fol. (Collection des Actes publics et des traités qui se trouvent dans les archives du Collège des affaires étrangères.)
Cette collection officielle a été publiée aux frais de M. le chancelier de l’empire, comte Rumanzof.
g 21. — Suède.
(G.-R. Momêe), Udrag af de emellan Hans Konglige Majestaet och Cronan Suerige an ena och utrikes Magter a andre sidan sedan 1718 slutna Alliance, Tractater och afhandlinger (1718-1753). Stockholm. 1761. 4. Quelques traités se trouvent aussi dans la Collection que ce même M. Modée a publiée sous ce titre : Utdrag utar aile ifrâin den 6 dec. 1718 utkommc publique Handlingar, etc. (1718-1779). Stockh. 1741- 1783. t. I-XI. 4.
J.-C. Daehhert’s, Sammlung pommerscher und rilgischer Landesurkunden. Stralsund, 1765-1769. t. I-III. Supplemente, t. I, 1782; t. II, 1786, fol.
Un Recueil ou Codex diplomaticus en 24 volumes , semblable à celui de Rymer pour la Grande-Bretagne, destiné à recevoir les anciens traités et rédigé par Jean Peringskiold , n’est pas encore imprimé. Conférez Magni a Celse apparatus ad historiam Sueco-Gothicam, Sect. I. (Holmiæ, 1782. 4), p. 3.
Voyez aussi : a. C.-F. Georgii , Progr. historia fœderum Sueeiam inter et Russiam...— b. Ejusd. progr. I-VII. Historia fœderum, praccipue
BIBLIOGRAPHIE
recentiorum, Sueciam inter et Daniam .. 1758-1762. 4. — c.‘ E.-M. Fa nt. Diss. de primis Sueciæ fœderibus extra septentrionem. Upsaliæ, 1782. 4.
Sur les traités de la Norvège, voyez ci-dessus, g 10, Danemark. g 22. — Suisse.
(Jo.-Rud. Holzer’s), Sammiung der vornehmsten Bündnüssen, Vertrâgen, Vereinigungcn, etc., welchc die Crou Frankreich mit loblicher Eydgenossenscbaft und dero Zugewandten insgesamt und insbcsondere aufgerichtet. Bern. 1732. 8.
(Du même), Die Bilndnüssennd Vertràge der helvetischen Nation, welche tlieils die unterschiedenc Sladte und Republiqucn mit einander, theils aile irgcsamt mit auswiirtigen Potentaten haben. Bern. 1732. 4.
On trouve aussi quelques traités dans J.rH. Lau’s Allgemeinem helvetischeidgcnossischen Lexicon. Zurich, 1747-1765. t.-l-XX. 4. Continué par H. J. Holzhalb, ibid., 1786-1791 (R-S). l.l-V.4.
Les capitulations qu'a conclues le canton de Berne avec des puissances étrangères, ont été imprimées à Berne en 1764. 8.
Pundtnerische Tractate, etc., durch Andr. Pfeffer, Chur. 1728. 8.
(P. Usteri), Handbuch des schweizerischen Staatsrecht. 2* éd. Aarau , 1821, in-8”.
Les ouvrages suivants méritent aussi d'être consultés : a. Traité historique et politique des alliances entre les 13 cantons , depuis Charles VII jusqu'à présent; par M. V. (Vogel) , G. -J. des G. S. (c.-à-d. grand-juge des gardes suisses). A Paris, 1733. 8. — b. Privilèges des Suisses accordés aux villes impériales et anséatiques et aux habitants de Genève résidant en France , par M. V. (Vogel) , G. -J. D. G. S. à Yvcrdun , 1770. 4. — c. C.-E. Rosselet’s Versuch eincr Abhandlung von den schweizerischen Schutz- und Schirm-Bündnissen , 1757. 4. — d. J. -H. Glf.ser, Spécimen observationum circa Helvetiorum fœdera. Basil. 1760. 4.
§ 22 bis. — Wurtemberg.
S.-S. Œchsle, Verzeichnisz der von Wurtemberg mit auswiirtigen . Regierungen abgeschlossenen Vertriigen, etc., von 1800-1840. Stuttg. 1842 in-8».
g 23. — États-Unis d'Amérique.
Des traités conclus par eux se trouvent dans les collections suivantes :
The Laws of the united States of America (1789-1799). Philadelphia, 1799. t. I-IV. 8.
BIBLIOGRAPHIE
Actes et Mémoires publiés par A. -G. Gebhardt , indiqués ei-après , 1 24.
J. Elliot, American diplomatie code, embracing the treaties and conventions between the united States and foreign Powcrs from 1778-1834. Wash. 1834.2 v. in -8°.
Indian treaties between united States and the several tribes from 1778-
Minot, Trc'atises concluded by the united States 1844 et suiv., publication annuelle.
On trouve aussi les traités des États-Unis dans le t. VII, des Publics Statutes of united States, par Peters (Bost. 1848) , et dans tous les Recueils de lois américaines.
SECTION II
