‹ Droit des gens moderne de l'Europe (volume 2)Chapitre 35 sur 69 · DANEMARCK · texte numérisé non relu

DANEMARCK

1) Recueil de tous les traités, conventions, mémoires et notes, conclus et publiés par la couronne de Danemarck , depuis Tannée 1766 jusqu'en i79/r inclusivement, à Berlin 1796. gr. in-8°.

Mr. H.F. C. Clausen, éditeur de ce recueil, avait l'avantage de pouvoir se servir des archives du département des alfaires cli-angères à Copenhague ; voj. la préface.

2) Les recueils des ordonnances du roi qui paraissent chaque année depuis 1700, sous le titre die Kong. — — allernaadlgsLe Forordninger, contiennent aussi des traités publics, surtout des traités de commerce.

5) Comme table des matières sur les traités de cet état, peut servir: Ivar. Quistgaardi index chronologicus, sislens foedera pacis, defensionis, navigationis , commerciorum, subsidiorum et alia a regibus Daniae et INorvegiae ac comilibus Holsatiae. inita cum genlibus intra et extra Europam ; nec non capitulationes, lilteras et mercaturae privilégia ab a. 1200. usque 1789. Goetting. 1792. 8.

(5.II.) 5) E S P A G r^ E.

i) Recueil des traités de paix, de trêve et de neutralité entre les couronnes d'Espagne et de France, depuis 1 5 26 jusqu'à 1611.

Anvers

Anv(irs i645. n. Itupniné, deptiis j plusieurs fois avec des continuations.

2) Collcccïon de les Tralados de Paz , Alianza , iS'eutralidad, Garantia, etc. CiSgS— 1700), por Di Jos. Ant. de Abreu y BERTODA>Oi En Madrid 1740—1752. T. î— XIÎ. fol. (Les trailes ]cs plus iinportans dofe cohienus dans cette collection, se trouvent aussi, en partie abrèges, dans le recueil suivant.)

5} Pronluario de los Tratados de Fa», etc. (depuis Philippe III jusqu'à Charles II inclusivement). En Madrid 1749 et suivi T. I - VIIL 8.

4) Colleccion de los Tratados de Paz^ Alianza ^ Gomercio, elc* (depuis 1701 jusqu'à 1800)- Madrid T. I. 1796. T. II. i8oOi T. III. 1801. fol.

5) Tratados de PaCeS y Alianzàs entre varies Fiejes de Aragon y diferentes principes infieles de Asia y Africa desde el Siglo XIII hasla XY. 1 vol. in- 4°^

6) Silr une collection mànuscHtej faite par le marquis de Santa Cruz, m.:iis interrompue par son expédition pour Oran, vojea l'Histoire des états harharesques , II. 206.

4) FRANC È. (g^iâ,)

1) Traites de paix et d'alliance entre I-oUis XII i^t autres pKiices, 1498 — 1508. Paris i6i2. 4.

2) Recueil etc. Anvers 1645. Voyez Espagne.

3} Piccueil des traités de paix, de trêve j de neutralité et confédération, d'alliance et de Commei^ce, etc., faits par les rois de France depuis près de trois siècles 5 par Fréd. Léonard* .1 Paris 169J. T. I-yi. 4.

Cette collection contient jusqu'à 9Ô0 traités tirés des dépôts piiLlics de France j iiiais on s'en peut passer depuis celle de Dv Mont.

4) Capitulations ou Traités àriciehs et ilôuveàttx ënti'& là coiii* de Fraiice et la Porte ottomane, renouvelles et augmentés l'an de J. C 1740, et dé l'Egire 11 55 3 tt-adtiits à ConstailtinOpIe par ie sieur Deval, secrétairé-ihlérpi^ète du Rdi, etc. à Paris i770i. 'ni CC^omparez Wenck codex jUris gent. I. 538.)

5) Diplomata, chartae, epistolae et alia documenta ad res francicas spectantia, etc., ediderunt L. 0. "0. F. de Breçiùigny et

F. J. G. la Porte du Thejl (d(»puis 475 — 721). à Paris 1791* T. I— III. fol. CCct ouvrage n'a pas été continué jusqu'ici.)

6) Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité et autres , conclus entre la République française et les différentes Puissances de l'Europe, depuis 1792 jusqu'à la paix générale (sept. 1792 jusqu'en 18025 par j4* G. Gebhardt). T. I et II à Goltingue 1796 et 1797. T. III et IV à Hambourg i8o3. 8. (Les deux premiers tomes ont reçu alors un nouveau frontispice , comme s'ils avaient été réimprimés à Hambourg en i8o5. On a même fait un autre frontispice avec le titre

allemand de Sammiung von Staatsvertragen zwischen der

franzôsiscben Regierung und den ùbrigen kriegfiihrenden Màchten. Hamb. i8oj- Rd. I — IV. 8.)

7) Recueil général des traités de paix, d'alliance, etc. conclus par la République française avec les différenles Puissances continentales pendant la guerre de la révolution, depuis le traité conclu avec le Grand-duc de Toscane jusqu'au traité d'alliance et de commerce avec la république cisalpine («798). à Paris 1798. 12.

8) Recueil des traités de paix, etc., relatifs à la pacification générale de l'jlllemagne, conclus par la République française, depuis 1795 jusqu'à présent, à Rerlin 1801. 8.

9) Recueil des traités de paix, etc., relatifs à la pacification gé nérale de l'Allemagne, conclus par la République française avec les différentes puissances belligérantes etc. à Munie 1802. 8. CCelte collection a paru en français et en allemand.)

10) Collection des traités de paix, etc., conclus par la République française pendant la guerre de la révolution (depuis le 9 févr. 1796 jusqu'au 5 nov. 1796)5 dans l'Abrégé de l'histoire des traités de paix etc. , par Mr. C. GuiL Koch , T. IV Cà Basle 1797. 8.), p. i55 — 244.

11) Code diplomatique, contenant les traités de paix conclus avec la République française , depuis l'époque de sa fondation Cl 789) jusqu'à la pacification générale terminée par le traité d'Amiens; par Portiez (de l'Oise), tribun, à Paris, vol. I. 1801, vol. II. 1802. Supplément, vol. I et II. i8o3. gr. in -8°.

12) Recueil des traités de paix, àé commerce, et d'alliance

i vol. in- 4®'

i3) Table des traites de paix, d'alliande, de commercé, de mites, de garantie, etc., entre la France et les puissancéâ étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours; suivie d'un Recueil de traités et d'actes diplomatiques qui n'ont pas encore vu le jour (depuis 1648 jusqu'il i7B7>; par Mn C. Guil. KocH. à Baie et à Paris, vol. I ji8oi, vol. II 1802. 8.

5) GRANDE-BRETAGNE. (5. i 3»)

1) Thomae Rymeri foedera , conventiones, litterae cujuscunque generis , acta publica , inter Reges Angliae et alios quosvis Imperatores , Reges, etc., habila aut tractata (depuis 1101 jusqu'à i654). La première édition, très -rare, a paru à Londres 1704 — 1755. T. I — XX. fol. — Seconde édition des 17 premiers tomes, par George Holmes, ibid. 1727. fol. — Troisième édition , un peu augmentée , à la Haye 1 739. T* I — X. fol. Ces dix volumes contiennent les 20 tomes de la première édition.

3) A gênerai Collection of treatys, déclarations of war, manifestes and other publick papers , etc. 1648— 1701). Lond* 1710- 1752. T. i-iy. 8.

3) Collection of ail the treaties of peace , alliance and commerce, between Great-Brilain and olher Powers, from 1648 till 1771. Lond. 1772. T. I and II. 8.

Un supplément à cette collection, contenant quelques traités anciens , a paru sous le titre suivant : Supplément to the Col^ lection of treaties. Lond. 1781. 8.

On a publié une édition nouvelle et augmentée de cette collection avec son supplément, dont le titre î

Collection of ail the treaties iut supra) — -— — from the treatj signed at Munster en 1648 to the treaties signéd at Paris in 17835 to which is prelixed a discourse on the conduct of the gouvernement of Great-Britain in respect to neutral nations, hy the right bon. Charles JEM<I^sON, in three volumes. Lond. 1785. 8. Vol. I, from 1648 to 1713. VoL II, from 1713 to 1748. Vol. III, from 1760 to 1784.

L'auteur fut élevé au rang de Lord, d'abord sous le nom de Havvkèsbury , puis sous celui de comte Liverpoole.

4) A complet Collection of maritime treaties of Great-Britain. Lond. 1779. ^

5) A collortion of maritime treatios of Grcat-BHlain ànd clhcr Pouers , hy Goorj^e! Chalmi-rs. I-ond. 1790. T. 1 and II. 8.

Excellent recueil. Les trajtes conçus en langues étrangères, y sont rendus en anglais. I. 'éditeur a ajoute de Lonnes tables de matières,

6) Ext)"arts from the several treaties subsisting betvveen Gi^eat v-Biùlain and olher Kingdonis and States, l.ond. 1741- k' Seconde èdil. avec des cliangemens, ibid. ijSB. 4.

1) J. C. I.UMGn Codex Ilaliae diplomalicus. Francof. et Lips. 1725- 1755. T. J. — ly. fol.

2) Johannis de JTohaisne codex diplomaticus Siciliae. T. I. Paiiormi 1745. fol.

5} Codicc dij)lomalico del sacro niililarc Ordine Gerosolimitano ,

da Seb. Paolo. in Lucca. Vol. I. 1753. Vol. II. 17J/1. fol.

(Royauiûe des P. B. , ei- devant Étals -Unis des P. B. , puis Republique balave, puis Royaume Je Hollande, ensuite Principauté souveraine des Pays - Bas- Unis.)

1) Groot Placaet - Boek etc. (depuis 1676 jusqU^à 1794J. In s^Gravenliagej 658 -1796. T. 1 - IX. fol.

2) Kecueil van de Tractaalcn tusscben de H. M. S. G. ende verscbeyde Koningeli etc. Vob I et II, in -4^.

La continuation de ce recueil porte le titre cl -dessous.

Vervolgh van bel Recueil van de Tractaaten etc. Yol. I — IV, in - 4'^-

Sous ces deux titres, le libraire Jaques Schêltus a relini les traites qui jiisqu' alors avaient c'té imprimés isolément par* autorité' , aux époques où ils furent conclus. 5) Comme table de matières peut servir: Adr. Kluit index chroiiologicus sislens foedcra pacis, defensionis, navigalionisj commerciorum , subsidiorum , limitum, etc., ab ordinibus Belgii federati inita cum genlibus intra et extra Europam (i 276 — ^jQ^j) Lugd. Bat. 1789. 8.

4) Des extraits de traités se trouvent dans Adr. Kluit hisloriae federum Belgii federati primae lineac^ Lugd. Bat* P/I. 1790, P. II. 179!. 8.

8) POLOGNE. (5ȕ60

i) ConstitutionesPoloniae seuPrawaKonslytiicye etc. (1347 — 1780). Warsov. 1732 — 1790, T. I — VIU. fol.

2) (Malllj. Dogiel) Codex diplomalicus rcgni Poloni'ac et magni diicatus LitJmaniae. Vilnae. T. I. 1758. T. IV. 1764. T, V. 1759. fol.

Los tomes 2, 3, 6^ <; et 8 n'ont pas elo publies ; le pèreDociEL, piarisie à Viina, en a laissé deux exemplaires complets écrits dff sa main, dont Tun a été transporté à St. Pétcrsboiirg, l'autre est conservé au couvent des piaristcs à Vilna. Voyez Sciiedius Zeitsclirift von und fiir Ungern, 1804^ S. 3oj.

3) Tral;laty miedzy mocarston\imi Europeyslticini etc. Warsov,

Ce sont des extraits de traités, depuis 1648 jusrpia 176S,

4) J. W. Jezjekskv Traktaty Polskie etc. Warsov. 1789. 3.

Ce sont des extraits de traités depuis 1618 jusqu'à ^77^-

5) Tral^laly, Konucncye, Handlowe y GraniczJie , Wszelkie publicznç , Umovvy , INliedzig Kzecza pospolita Poisha y oL.cemi Panstuami ad Piol.a 1764 dotad to resldo R. i''9i za Panowaria Slanislawa Augusla Zanarle swych Oryginal nicli iezyhach zebrane i ella uygndy poAvszechny podauc do dincl\a. Warçoy, 1791. T. I et h. 8.

Ce recueil, qui embrasse l'époque de 17Q4 jusqu'à i"()i, a étv publié par M. Dan. Grai-ath, professeur à Danl/jch,

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