Bouchard, p. 348, d'après Zozime

2. La thèse contraire a été soutenue par M. Serrigny, IL. n° 46, Mais l'argument d'analogie qu'il tire de limitation de Paris par l’agglomération lyonnaise nous semble peu suffisante.

3. « Senatoriæ functionis curiæque sit nulla conjunctio. » Cod. Th. 2, de prædiis Senator et Godefroy ad hanc legem : « Breviler, possessiones curialum el senatorum nil commune prorsus habebant, neque exactione, neque causa. »

4, « Ad senatores civilalis Alexandrinæ. » Cod. Théod., 19, de petition. Rescript. de Vespasien : « Magistratibus et senatoribus Va nacinorum (Orelli Inscript. v° Senatus et Senator), 189. God. Théod. de decurion. ; Nov. 38, pr.

LR = ceux de Rome, et plus tard ceux de Constantinople (1). Pour déterminer le nombre de folles qu’il devait payer, chaque sénateur était tenu de déclarer ses propriétés au sénat, sous peine de confiscation de la propriété non déclarée (2) ; les agents du fisc vérifiaient les déclarations, et fixaient l'impôt à raison de chaque immeuble sénatorial (3); ces déclarations étaient inscrites sur les registres tenus à Rome par le Maître du cens, et d’après ces listes, le Préfet de la ville dressait et envoyait tous les trois mois aux bureaux des Largesses sacrées, l’état des sénateurs nouvellement nommés, décédés ou déchus avec l'indication de leur richesse; l’empereur pouvait ainsi se tenir au courant des augmentations ou des diminutions dans le rendement de l'impôt (4). Les sénateurs avaient dans chaque province des défenseurs spéciaux pour la sauvegarde de leurs intérêts (5); la contribution de chacun était fixée par l’application au

4. Cod. Just., 6, de sacros. eccles., I, 2; 5, de oper. publ., VIII, 11 ; 1, de privil. urb. Constant., XI, 21. Nous ne parlons pas d'un ancien système (Raynouard, Hist. du droit municipal, T, p. 81 et 85), aujourd’hui abandonné, suivant lequel chaque cité aurait eu à la fois des curiales et des sénateurs, ceux-ci formant une sorte de curie supérieure.