LIVRE IX

DHOIT MUNICIPAL DE LA FRANCE CENTRALE AU MOYEN AGE. CHAP. I". - DROIT MUNICIPAL DL DlCllt DE BOURGOGNE.

La Bourgogne jusqu'à sa réunion à la France. Loi G om bette et gouvernement du royaume de Bourgogne. Fondation des communes par les ducs de Bourgogne. Autun et son vierg. Dijon, sa charte et son parlement Villes secondaires et leurs chartes combattues par révoque de Langres. Beaune et ses privilèges. Semur et sa charte de 1276. Le Charolais et le ChAlonais. Le comté de Màcon. Sa charte de 1366. Sa réunion à la couronne en 1676. Villes secondaires du Maçonnais. Cité d'Auxerre et ses comtes. Bar-sur-Seine et sa charte de 1236. Sa réunion à la couronne par Louis XL Comté d'Auxonne. Souveraineté de Dombes et Trévoux. Etats de Bourgogne. Coutumes du duché de Bourgogne dans leurs rapports avec le franc-alleu. Communaux en Bourgogne. 267