II. Do TRIBADISME, ^^^' EL SBHÈK

i33. Toute femme convaincue de tribadisme sera punie de cent coups le fouet, quels que soient sa condition libre ou servile, la religion qu'elle rofesse et son état de mariage ou de célibat, et quelle ait agi activement u passivement. L'auteur du Néhâyèt dit que la femme mariée convaincue le tribadisme doit être punie de la lapidation , et que la peine du fouet *est applicable qu'à la coupable célibataire. Mais la première opinion est iréférable^ (Art. 17 et 21.)

1 3/i. La femme qui a été convaincue de tribadisme à trois reprises dif- ^rentes et a subi ainsi trois fois la peine du fouet, sera punie de mort à ) quatrième récidive.

1 35. La femme inculpée de tribadisme qui fera acte de repentir sincère vant d'être convaincue sera exemptée de la peine; elle la subira, si elle le se repent qu'après la déclaration de culpabilité.

i36. Si le délit a été constaté par l'aveu de la coupable, qui fait acte le repentir, l'imâm pourra, à son choix, lui faire grâce ou ordonner l'exéution.

137. Deux femmes non parentes et surprises dans un même lit en état le nudité seront punies d'un châtiment inférieur à la pénalité du tri- )adisme.

i38. Toute femme convaincue de récidive du délit précédent, et qui mra subi deux fois le châtiment, sera punie, à la troisième récidive, de la

peine applicable au tribadisme. L'auteur du Nihâyèt dit que la quatrième récidive doit être punie de mort; mais il est plus prudent d'éviter Teffusionda sang et de n'appliquer, dans ce cas, que le châtiment. (Art. i33 et iSy.)

189. Aucune caution ne sera admise à l'égard de toute personne condamnée à subir une peine corporelle.

1/10. L'exécution de la peine ne peut être différée et doit avoir lieo aussitôt après la condamnation, s'il est possible de le faife, et si Ton a ia certitude qu'il n*en résulte aucun dommage pour qui que ce soit.

1/11. L'intercession pour la remise de la peine ne sera pas écoutée.

i/i9. Si, après s'être unie sexuellement avec le mari, l'épouse commet le délit de tribadisme avec une fille vierge, et si celle-ci devient grosse par suite du délit ^ l'auteur du Néhâyèt est d'avis que l'épouse doit être punie de la lapidation, et condamnée à payer à la fille un douaire égal à celui qui est accordé d'ordinaire aux femmes de sa condition; que la fille doit subir la peine du fouet, et que la paternité de l'enfant doit être attribuée au mari. Nous sommes d'avis que, d'après la contestation citée à l'article i33 au sujet de la lapidation de la femme mariée convaincue de tribadisme, il est préférable de se borner à infliger la peine du fouet à l'épouse. Qu^* à la fille, elle est, en effet, passible de la même peine, du chef de tribadisme. L'attribution de la paternité de l'enfant à l'époux est justifiée, parce qu'il n'est pas issu des suites d'une fornication ni d'un adultère, et parce qu'il a été conçu par l'effet indirect de la semence de l'époux. Quant an payement du douaire, il incombe à l'épouse, puisqu'elle est la cause delà perte de la virginité, délit puni du payement d'un douaire égal à celui qui est accordé aux femmes de la condition de la personne sur laquelle ledA^ a été commis , et parce que cette personne n'est pas dans le cas d'une fiU^ coupable de fornication , qui perd tout droit à réclamer l'indemnité pécuniaire [)our la perte de la virginité , celle-ci ayant consenti à la perdre. Cependant, quelques légistes contredisent cette décision, et assimilent f épouse coupable de tribadisme à celle qui est coupable de fornication, et re-

' C'est une croyance générale , en Perse, semence fécondante , laissée dans Teau au

qu'une femme peut devenir grosse en de- bain, par exemple. Celle croyance es

hors de la copulation . et simplement par assez répandue pour que le cas ail ^

l'introduction arcidentelle dans rovaire de soumis à Timâm Ali.

Konne accusée, et non par celle qui est interpellée. Par exemple, quiconque iUiterpelle un autre par Tun des termes d'époux, père ou frire June femme ufe mauvaise vie, ne peut être poursuivi que par la femme à laquelle se rapîiporte Taccusation.

1 55. Quiconque accuse un autre de fornication ou de sodomie avec une ripersonne déterminée, se rend, sans contredit, coupable d'accusation catlomnieuse envers l'interpellé. Les légistes ne sont pas d'accord pour déclafrer Taccusation contre la personne désignée comme complice par l'accufSateur. L'auteur du Néhâyèt et du Mibsoût se prononce pour la double :f accusation et, par conséquent, pour l'application d'une double peine, r parce que l'objet de l'accusation ne constitue qu'un seul fait commis par deux personnes, et qui, s'il est démîenti par Tune d'elles, doit l'être égale^ment par l'autre. Cependant nous n'admettons pas que l'objet de l'accusatioo ne constitue qu'un seul et même fait, parce que la culpabilité du complice actif n'emporte pas, ipso facto, celle du complice passif , et parce qu'il est possible que le premier ait agi volontairement, et le second par contrainte. (Art. i A-iG et i53, note.)

i56. Quiconque interpelle le (ils d'une femme séjtarée du mari par voie de malédiction, par le terme de^ls de femme de mauvaise vie, devient passible de la pénalité. (Voir Malédiction.)

187. La disposition précédente s'applique à quiconque interpelle ainsi le fils d'une femme coupable de fornication et qui, ayant subi la peine, a fait acte de repentir sincère. Mais, si l'interpellation a lieu avant que la condamnée se soit repentie, il n'y aura pas lieu d'appliquer la pénalité.

i58. Si l'époux dit à l'épouse qu'il a commis avec elle un acte de fornication, tous deux seront passibles de la peine des fornicateurs. Mais ce point est contesté par les motifs donnés aux articles i5â,i53eti55. Dans ce cas, Tépoux ne doit subir la peine des fornicateurs que s'il avoue à quatre reprises sa culpabilité. (Art. 33 et suiv.)

169. Toute injure de nature à impliquer une accusation de fornication ou de sodomie soit envers l'interpellé, soit indirectement envers une autre personne, sera punie de la pénalité, si celui qui l'adresse y attache un sens injurieux. Dans le cas contraire, la pénalité ne sera pas appliquée, quoique l'injure puisse constituer une accusation calomnieuse, si elle ^tait

50i DROIT MUSULMAN.

quant évidemment, et avec connaissance du sens de l'exprei^sion, un de ces faits, se rend coupable d'accusation calomnieuse.

1 A8. Quiconque, ayant reconnu son fils, lui dit qu'il nest paslesieo, ou dit à un autre qu'il n'est pas le fils de celui qui est présumé son père, devient passible de la pénalité.

1&9. Quiconque dit à un autre que sa mère a commis un inceste sar sa personne, ou l'appelle fils de femme de mauvaise vie, se rend coupable d'accusation calomnieuse envers la mère de ta personne interpellée, et, réciproquement, envers le père , s'il lui dit que son père a commis un acte de sodomie sur sa personne, ou s'il l'appelle fils d'un fornicateur.

i5o. Quiconque appelle un autre fils de parents fornicateurs, se rend coupable d'accusation calomnieuse envers le père et la mère de la personne interpellée *.

i5i. L'accusateur est, dans les quatre cas précédents, passible de la pénalité , lors même que la personne interpellée serait infidèle , parce que la personne calomniée peut requérir, d'obligation, l'application de la peine-. (Art. 168.)

1 59. Dans le cas où une personne dit à une autre qu'elle est née d'ooe union illégitime , il est douteux que la pénalité puisse être requise par la mère de la personne interpellée , parce qu'il est présumable que le père seul a été accusé , et que la pénalité ne peut être appliquée sur une simple présomption. (Art. i53, note.)

i53. Quiconque dit à un autre que sa mère l'a enfanté dans une union illégitime, se rend coupable d'accusation calomnieuse envers la nièrent l'interpellé. Dans ce cas, la présomption est plus faible que dans le ca^ précédent; c'est pourquoi, nous sommes d'aVis qu'il n'y a pas lieu dapplï" quer la pénalité, à cause de la présomption, quelque faible qu'elle soit .

i5/i. L'application de la pénalité ne peut être requise que parlaper-

* G est-à-dire que la poursuite en jus- * Parce qu'il se peut que Faccosal^w lice appartient: dans Je premier cas, an ait voulu dire que la naissance de Tint^' fils; dans le second cas, à la mère; dans pelle était le résultat d'un viol cooioii^ le troisième cas, au père, et dans le qua- sur sa mère ou d'une erreur, et que^ P**^ trième, au père et à la mère. conséquent, ce cas ne constituant f^s ^

* On suppose que la personne caloin- crime, Taccusalion demeure nulle. (Art. 7' <iiée pi'ofesse Tislamisme. 1/1-1 G.)

me accusée, et non par celle qui est interpellée. Par exemple, quiconque erpelle un autre par Tun des termes d'époux, père on frire June femme mauvaise vie, ne peut être poursuivi que par la femme à laquelle se rap- *te Taccusation.

1 55. Quiconque accuse un autre de fornication ou de sodomie avec une 'sonne déterminée, se rend, sans contredit, coupable d'accusation camieuse envers l'interpellé. Les légistes ne sont pas d'accord pour décla- Taccusation contre la personne désignée comme complice par l'accu- 3ur. L'auteur du Néhâyit et du Mèbsoût se prononce pour la double usation et, par conséquent, pour l'application d'une double peine, 'ce que l'objet de l'accusation ne constitue qu'un seul fait commis par IX personnes 4 et qui, s'il est démien ti par l'une d'elles, doit l'être égale-nt par l'autre. Cependant nous n'admettons pas que l'objet de l'accusa- 1 ne constitue qu'un seul et même fait, parce que la culpabilité du aplice actif n'emporte pas, ipso facto, celle du complice passif, et parce il est possible que le premier ait agi volontairement, et le second par itrainte. (Art. 1 4- 1 G et 1 53 , note.)

i56. Quiconque interpelle le fils d'une femme séjfarée du mari par e de malédiction, par le terme de^h de femme de mauvaise vie, devient isiblede la pénalité. (Voir Malédiction.)

157. La disposition précédente s'applique à quiconque interpelle ainsi fils d'une femme coupable de fornication et qui, ayant subi la peine, a : acte de repentir sincère. Mais, si l'interpellation a lieu avant que la idamnée se soit repentie, il n'y aura pas lieu d'appliquer la pénalité. i58. Si l'époux dit à l'épouse qu'il a commis avec elle un acte de foration, tous deux seront passibles de la peine des fornicateurs. Mais ce nt est contesté par les motifs donnés aux articles i53,i53eti55. Dans ^s, l'époux ne doit subir la peine des fornicateurs que s'il avoue à quatre rises sa culpabilité. (Art. 33 et suiv.)

1 59. Toute injure de nature à impliquer une accusation de fornication de sodomie soit envers l'interpellé, soit indirectement envers une autre sonne, sera punie de la pénalité, si celui qui l'adresse y attache un 5 injurieux. Dans le cas contraire, la pénalité ne sera pas appliquée, •ique l'injure puisse constituer une accusation calomnieuse, si elle ^taîl

bOà DROIT MUSULMAN.

adressée par une autre personne. Si la personne interpellée s*est offensée de l'injure qui lui a été adressée sans intention d'impliquer une accosatioB calomnieuse, l'offenseur sera puni d'un simple châtiment ^

iGo. Toute parole offensante, mais n'impliquant point, dans le langage propre non plus que dans l'usage, une accusation de fornication ou de sodomie, ne sera punie que d'un châtiment, et non de la pénalité. Telle est l'appellation de bâtard, AqJUs conçu fendant la menstruation de ià mère; tel le reproche, fait par le mari à l'épouse, de ne pas l'avoir Iroavée en état de virginité. Tels sont encore les termes de prévaneakwr, d'ivrogne, si celui à qui cette injure est adressée a commis un de ces actes en secret; de porc, d'âne, de vilain, etc.

161. Si la personne à laquelle est adressée une injure n'impliquant point une accusation de fornication ou de sodomie s'est conduite de manière à la mériter, l'injure sera entièrement excusable.

1 6 9. Les dispositions des trois articles précédents s'appliquent à toute parole offensante : tels sont les termes de galeux, de lépreux, etc.

II. — De celui qui accuse faussement de fornication ou de sodomie,

e>iUJI JSL KAZEF.

1 63. Le calomniateur n'est passible de la pénalité que s'il est majeur el sain d'esprit.

i64. L'accusation calomnieuse faite par une personne mineure n emporte pas l'application de la pénalité, mais celle d'un simple châtimenl, lors môme que la personne accusée serait de religion musulmane, majeure et de condition libre. (Art. 199.)

i65. La disposition précédente s'applique également à l'accusation calomnieuse portée par quiconque est en état de démence ou d'irabécillitt?. (Art. 199.)

166. Les légistes ne sont pas d'accord sur la nécessité de la condilion libre chez le calomniateur pour légaliser l'application de la peine: les uns se prononcent pour l'affirmative, et les autres pour la négative. Selon w

' C'est-à-dire que Ton doit avoir égard braves gens dont le langage est feo f^' à la condition de Tinculpé; nous avons lementaire, mais sans quils yaltacben «railleurs, en liuropc, rexemple de fort une intention blessante.

DES PEliNES ET CHATIMENTS. 505

'première opinion , le calomniateur esclave ne sera puni que de la moitié *^ la peine'; et, selon la seconde, il la subira tout entière, soit quatrevingts coups de fouet. (Art. 191 et 199.)

* 167. En cas de contestation entre le calomniateur et la personne ca- "bmniée, le premier déclarant être esclave et la seconde affirmant qu^il est ^ïbre , il sera procédé selon la déclaration qui sera prouvée. A défaut de (preuves, le mode de procédure n'est pas définitivement déterminé, mais il nous semble préférable de croire le calomniateur sur sa déclaration , à isaiise de la présomption en sa faveur ^. t

111. De la personne ACGUSl^E FAUSSEMENT DE FORNICATION ET DE SODOMIE,

CJ^ JJlII EL MEKZoêF.

1 68. Nul ne peut requérir l'application de la pénalité au calomniateur, 8*il n'est majeur, sain d'esprit, de condition libre, s'il ne professe pas l'islamisme, et si la chasteté de ses mœurs n'est pas notoire.

169. Quiconque réunit toutes les conditions ci-dessus énoncées peut requérir, d'obligation, l'application de la pénalité de l'accusation calomnieuse portée contre lui.

170. A défaut, chez la personne offensée, des conditions énoncées à Farticle 168, ou de Tune ou de quelques-unes d'entre elles, il n'y aura pas lieu d'appliquer la pénalité, mais un simple châtiment. Tel est le cas d'accusation calomnieuse contre une personne mineure , ou en état de démence ou d'imbécillité, contre une personne esclave, ou infidèle, ou qui a commis ouvertement un acte de fornication, quels que soient, d'ailleurs, l'âge, la religion ou la condition de l'accusateur. (Art. 160-1 fia, 168.)

171. Dans le cas ou quelqu'un interpelle un musulman par le terme dejils de femme de mauvaise vie, ou lui dit que sa mère est coupable de fornication, si la mère de l'interpellé est infidèle, l'auteur du Néliâyèt se prononce pour l'application de la pénalité entière , en considération de la qualité de musulman chez le fils; mais il est préférable de n'admettre , dans ce cas, que l'application d'un châtiment.

■ Soit quarante coups de fouet. présumé n'avoir pas iulérêt à se déclarer

' Le calomnia teui* peut, en elTel, èlve esclave.

i7*j. L'accusation calomnieuse portée par le père contre le fils ne sera punie que d'un châtiment et non de la peine.

173. La disposition précédente s'applique également à l'accusalion calomnieuse portée par le mari contre l'épouse décédée , s'il n'existe pas d'héritiers autres que le fils issu de ce mariage.

17 A. Si, dans le cas précédent, il existe un fils issu du mariage de l'épouse décédée avec un autre que le calomniateur, les deux fils pourront requérir contre le mari l'application de la peine entière.

175. L'accusation calomnieuse portée par tout autre parent que le père, telle que celle qui est portée par le fils contre le père, ou parla mère contre le fils, sera punie delà peine entière.

IV. — Dispositions relatives a luccusation calomnieuse de forhication

ou DE SODOMIE.

176. Quiconque a porté une accusation calomnieuse contre plusieurs pei'sonnes l'une après l'autre, pourra être poursuivi par chacun des offensés et puni autant de fois qu'il y aura de requérants.

177. Quiconque aura porté une accusation calonmieuse contre plusieurs personnes à la fois, ne sera puni qu'une seule fois si les offenses exercent la poursuite en commun, mais s'ils l'exercent séparément, le calomniateur sera puni à chaque fois qu'il se présentera un requérant.

178. Les deux dispositions précédentes s'appliquent également aux cas d'offense n'emportant que l'application d'un châtiment; ce point est, sans raison, contesté par quelques légistes. (Art. 160-169 et 170.)

i7(j. Ces dispositions s'appliquent encore en cas d'accusation calomnieuse portée à la fois contre les deux ascendants de l'interpellé, c'esl-a' dire que chacun des offensés a le droit de poursuivre le calomnialeur. qui sera puni une seule fois, si la poursuite est faite en commun, etdeuï fois , si elle est exercée séparément par chacun des deux offensés.

180. Le droit de requérir l'application de la peine de l'accusation calomnieuse se transmet par héritage, et passe, de même que les biens, aiiï héritiers de l'un et de l'autre sexe, excepté d'un époux à l'autre.

181. En cas d'accusation calomnieuse portée contre le fils et la nll^*» mais adressée au père , le droit de poursuivre ou de renoncer à la l'O"""'

te appartient aux deux descendants et non à Tinterpeilé. Mais si le père de sa propre autorité, commencé des démarches, l'auteur du Néhâyèl reconnaît la faculté de poursuivre ou de renoncer à la poursuite, lie opinion nous parait contestable, parce que, dans le cas oi^ l'intéressé ste et a la faculté d'exercer son droit, le père ne peut usurper ce droit, a plus que tout autre.

iSâ. Si quelques-uns des héritiers de la personne calomniée et délée renoncent à poursuivre le calomniateur, la renonciation ne saisit » ceux qui ne l'ont pas faite, et ceux-ci auront le droit de requérir iplication de la peine entière, lors même que tous les héritiers, à l'ex- »tion d'un seul, auraient renoncé.

i83. Quand l'ayant droit ou les ayants droit ont pardonné au calomiteur, il est absous de la pénalité.

i8&. L'ayant droit peut exercer la faculté de faire grâce au calomniair, soit avant la condamnation soit après, sans que le magistrat puisse opposer.

i85. La peine ne peut être exécutée que sur la requête de l'ayant M.

186. Quiconque aura été puni, à deux reprises, pour deux faits d'acsation calomnieuse, sera puni de mort à la troisième récidive. Queles légistes sont, avec raison, d'avis que la peine de mort n'est appli- >le qu'à la quatrième récidive.

187. Si le calomniateur, après avoir subi la peine, déclare que ce qu'il ivancé est vrai, il sera puni d'un châtiment, parce que l'accusation, is ce cas, n'est pas formelle.

188. L'accusation calomnieuse portée, à plusieurs reprises, contre une me personne, ne sera punie que de la pénalité simplet

189. L'accusateur de fornication ou de sodomie ne peut être absous la pénalité que s'il produit la preuve testimoniale de l'accusation, si -cusé s'avoue coupable, ou s'il lui fait grâce. (Arl. 33 et suiv., 45 et iv., 18/i, 111 et i85.)

190. Le mari qui aura accusé l'épouse d'adultère sera absous de la

Tant que le coupable n aura pas en- lion de raccusalion n'implique pas une f^été puni; cesl-à-dire que In rëpéli- aggravalion de peine.

50d DROIT MUSULMAN.

peine sous Tune des conditions déterminées par l'article précédent, et, en outre, s'il se sépare de l'épouse par voie de malédiction. (Voir Miii-