DES ORDOKNANCES LÉGALES DÉTERMINÉES

Pages.

VRF. I. De la chasse et du rite de I/écORGEMENT DES ANIMAUX ^07

Section 1. De la chasse 907

Ghap. I. Des instrnmcnls et du mode de chasse 907

Chap. II. Dispositions générales 909

Ghap. m. Dispositions particulières 919

Section II. De regorgement des animaux 918

Ghap. I. Des formalités 9 1 3

Ghap. II. Dispositions générales. — De Tusage du poisson, de la sauterelle , etc 917

Section 111. Ordonnances particulières 990

Ghap. I. Ordonnances relatives h regorgement des animaux 990

Ghap. II. Ordonnances relatives h la chasse 999

IVRE II. Des ALIMENTS ET DES BOISSONS 998

Ghap. I. Des animaux aquatiques 998

Ghap. II. Des animaux terrestres 980

Ghap. III. Des oiseaux 989

Ghap. IV. Des choses inorganiques et inanimées 98/1

Ghap. V. Des substances liquides 987

Ghap. VI. Dispositions générales ^ 9/10

Ghap. vu. Dispositions relatives à Tusage des substances impures en cas de

nécessité absolue 9/19

Ghap. viii. De la civilité relativement aux repas 9/1G

VRE III. De la DÉTENTION INJUSTE DE LA CHOSE D'AUTRUI 9/l8

(ihap. I. De la nature de cette détention et de la responsabilité encoume

en dehors des cas de vol 9/18

Ghap. II. Dispositions relatives au vol et à la détention injuste 953

Ghap. III. Dispositions générales 960

Ghap. IV. Des contestations 969

VRE IV. De LA PRÉEMPTION 97 1

Ghap. I. Des choses qui peuvent ôlre l'objet do la préemption 971

Ghap. II. Des personnes capables d'exercer le droit de pi'éemplioii 978

Ghap. III. Dispositions relatives au droit de préemption 978

Ghap. IV. Dispositions relatives à rexercice de la préemption 985

Ghap. v. Des contestations 991

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