CHAPITRE II

DE L'EMPRUHTEUR, EL «OSTÏl/R.

8. L’emprunteur peut faire usage de la chose prêtée, tout en veillant à sa conservation et selon la coutume.

9. L’emprunteur qui n’a pas abusé de la chose prêtée n'en demeure pas responsable, si elle périt ou si elle subit une dépréciation entre ses mains, à moins de clause spéciale à cet effet lors de la conclusion du contrat.

' Il est traité sommairement du prêt au paragraphe S du chapitre i de la simple, sous le titre de et kMz, Vinte.

UnUlT MUSULMAN.

10. Quiconque a revêtu l’habit de pèlerin, ne peut emprunter un gibier quelconque è une personne non soumise à l’interdiction, la possession du gibier lui étant interdite. ,\u cas où le prêt en aurait été fait, l’emprunteur en demeure responsable, lors même que cette condition ne lui a pas été imposée. ( Pêtïa;jï.icï, art. 316, a63 et suiv.)

11. Toute personne non soumise à l’interdiction peut emprunter du gibier de quiconque a pris l’habit de pèlerin; le gibier cessant de faire partie de la propriété de pèlerin, il est permis de s’en emparer comme de tout gibier trouvé sur un terrain vacant (Voir PàLBXiKict, art. 363.)

13. Si le prêteur a livré une chose appartenant à un autre sans que l’emprunteur ait su le fuit, il demeure responsable de la chose qu’il a illégalement prêtée. Le propriétaire recourt contre l’emprunteur pour le loyer ou pour les fruits do la chose dont il a usé, et celui-ci recourt, à son tour, contre le prêteur, parce que le droit d’user de la chose prêtée lui avait été concédé à titre gratuit. Cependant, il vaut mieux n’admettre que la responsabilité pure et simple du prêteur.

i3. Cette disposition s’applique de même si, dans le cas précédent, la chose a péri dans les mains de l’emprunteur.

lù. Si, dans le cas de l’article is, l'emprunteur a su que la chose prêtée n’appartenait pas au prêteur, il demeure responsable, cl si ce dernier est poursuivi par le propriétaire, il peut recourir contre l’emprunteur.