I . — 1)e L'ALLIA.SCK par suite O'U.AIOS lécitime

I qo. Le mariage est prohibé entre tout homme qui s’est uni sexuellement et légitimement à une femme, .soit à titre de mariage, soit à titre de possession légale, et les ascendantes et descendantes directes, nées ou à nuitre, de cette femme, à quelque degré que ce suit, qu’elles demeurent chez le maître ou le mari, ou qu’elles demeurent ailleurs.

11)1. Le mariage est, réciproquement, prohibé entre la femme et les. a.scendanls ou de.scendants directs, nés on à naître, de son maître ou do son mari, si l’union sexuelle a eu lieu.

iqu. Au cas où le mariage n’a pas été consommé, il est sim|)lemeut prohibé entre la femme et le père ou le lils du mari.

iq.'i. Dans le cas précédent, le mariage n’est pas jirohihé en principe entre le mari et les filles de l’épouse; seulement, il lui est interdit tant que persiste son mariage avec cette dernière , c’est-à-dire ipie le mari ne peut épouser la fille de sa femme qu’après la dissolution de son mariage par suite du décès ou du divorce de cette dernière.

I qfi. La prohibition du mariage entre le mari et la mère de sa femme, découlant du fait de ce mariage, qu’il soit consommé ou non, est contestée; mais il est préférable de l’admettre.

11)5. Le simple fait de la possession d’une esclave, .sans que l’union sexuelle soit consommée, n’emporte pas la prohibition du mariage entre cette esclave et le fils dn maître, ni entre elle et le père du maître.

iqll. Si runion sexuelle est con.somniée l•ntre le maître et l’esclave.

DU MA tu A U K.

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l« imiria([i“ i-sl |in)liiln’ cuire celle dcniière cl le liU du iiiailre.cl rccipro- (|uciiienl.

KJ"]- la* |ière du iiiailre el le lils du inaiire d’une esclave ne pcuvcnl avoir avec elle aucun rap|Hpil sexuel, si ce n’esl en verlu d'un contrai de niaria|;c ou de Iransniission de propriété.

1 ()8. Le père du mineur peut arlieter, d’après esliiualion. l’esclave apparlenanl à .son fils cl en jouir à litre de propriété. (\ oir I'ï vtk.)

I (jy. li'union sexuelle cormnise par le père ou le fils du inaîire de l’esclave, avec préniédilalion et anirenient que par suite d’une erreur involontaire, constitue le délit de fornication: inai.s, dans ce cas, le jière n’encourt pas la peine coqmrelle, dont le fils seul demeure jiassible.

aoo. Si runion sexuelle entre le fils el l’esclave du père a été le résultat d’une erreur involontaire, le fils est déchargé de la peine coi jiorelle.

30 1. Si, dans le cas précédent, l’esclave est devenue grosse, elle sera alfrancliie, mais le fils n’est pas tenu d’en payer la valeur.

303. Dans le ras où, à la suite d’une union .sexuelle entre le père el l’esclave du fils, celle-ci devient j’rosse, elle ne sera point alfranrliie, mais le père sera tenu de la niclielcr. Si. l’esclave appartient à la fille do l’aulenr de la j;rosse.ssc, celui-ci ne sera point tenu de racheter l’esclave.

3o3. La femme qui, par erreur, a eu des rapports sexuels avec le père de .son mari, ne devient |>oint inlenlilo à ce dernier, le fuit du inuriaf'e léjjal ayant précédé celui de l’nnion erronée. Cependant ipielipies léj'isics sont d’avis ipie ce dernier fait enq)orte la nullité du mariage et lu proliihilion pour le mari de colialiiter avec celle feinnie, ainsi que l’olilii'alion. pour le père, de remhoiir.ser le douaire stipulé.

3ofi. D’après cette dernière opinion et dans le cas où le mari a entretenu de nouveau avec sa femme dexs rapports sexuels postérieurement à l’union erronée entre le père et elle, il .sera tenu, s’il a ij'noré le fait de la pruliibilion, de |iayer à la fois et le douaire stipulé el un douaire selon celui i|ui est accordé pur l’usu|’e aux femmes de la même condition.

3o5. D’après la ])remière opinion, (pii est d’ailleurs préférable, celle <|ui n’admet |ias. dans ce cas, la nullité du maria)’e, lu femme n’a droit (pi’aii douaire stipulé, conforniénienl à la disposition de l'article uoii.

•loti. Le inaria([e n’esl pas pridiibi' en principe entre le mari el la

DIIOIT MUSULMAN.

^(cu^ ou lit iiiùce île sa feiiiiiic ; seulcmeiil , lant i|ue cette dernière demeure en [jui.'i.sancc de mari, le mari ne peut, sans le consentement de sa l’emruc , épouser la nièce de sa femme.

•J07. Le mariage est permis entre le mari et la tante paternelle ou maternelle de la femme et sans le consentement de cette dernière.

ao8. Le mariage contracté entre le mari et la nièce de sa femme, sans le consentement de celle-ci, est nul. Qnelipies légistes sont d’avis que, dans ce cas, la femme conserve la faculté de ratifier ou de faire annuler ce mariage ou lésion propre sans recourir à la voie du divorce.

•I. L)e la niOlIlBITlOS DU H.ABUUU PAR VOIE D'AU.IASUE PAR SUITE D'UVKIV SEAU ELUE

ILLÉGITINE, \jÇ\ El. ZÉ\À.

aol). L’union .sexuelle illégitime n’emporte |ias lu nullité du mariage contracté antérieurement; en un mot, cotte union n’a pas d’elTet rétroactif. Tel est le cas où , après le mariage, le mari a des rapports illégitimes avec la mère ou la fille de sa femme, ou commet l'acte sodomique avec le frère, le père 011 le fils de cette dernière; ou bien s’il s’unit à l’esclave dont a usé le père ou le fils. Tous ces cas, réunis ou isolés, n’empurtenl pas la nullité du mariage antérieur,

a 1 O. La forniration commise par le neveu avec la tante paternelle ou maternelle emporte, pour l’avenir, lu pruliibition du mariage entre le neveu et les cousines germaines.

3 11. Quant au mariage entre des personnes autres que celles qui sont dé.signées à l’article précédent, il existe deux opinions : selon la première et la plus autlienlique, la fornication avant le mariage emporte, par voie d’alliance, la prohibition aux mêmes degrés que celle qui résulte de l’alliance légitime. (,Vrt. 190 et suiv.) La seconde opinion .se borne à jtroscrire le mariage entre le fornicateur et les filles de la tante, si celle-ci a été roinplice du délit. (Art. a 10.)

a 1 a. Selon quelques juri.sconsultes distingués, l’union sexuelle erronée.

Jo^l eh^ti berschohlii'l, a. quant à la proliibition du mariage par voie d’alliance, les mêmes effets que l’union légitime; mais il est préférable de n’admeltre, dans ce cas, que la probibilion pour cause de parenté, (fitiap. IV, S 1 .)

1)1! M Aline K.

(IliD

ai 3. Terni aiilrc qu<> Ir mari on la maîiro [)i‘iil voir le visage li’una femme ou lui lourlicr les mains sans encourir la proliibilion inalrimoniale.

ai fl. Quanl à la |irohibilion (|u'cutrainenl les regards ou les altoucbemenls inlerdils, tels que ceux qui onl pour objet les parlies sexuelles ou le corps d’une femme, et les baisers excitant la concupiscence, les opinions dilTèrenl. Selon quelques législes, ces actes ne sont que r^prébensibles; .selon d'aulres, ils emportent la [irobibition malrimoniale entre relui qui les a commis et la femme qui en a été l'objet. Mais, en ce cas, l’inlerdiclion se borne au mariage entre cette femme et le père ou le fils de celui qui a commis l’acte, et ne s’étend ni à la mère ni à la fille de celte même femme.

a I 5. Dans tous les cas de probibition matrimoniale par suite d’union légitime on illégitime, la parenté de lait est assimilée à la parenté naturelle et légale, et est régie par les mêmes dispositions pour ebaque ras particulier, relativement à l’interdiction.

3. rilSPOSITIOSS RBLATIVFS À L4 PHOHIBITIOS MATRIHOXIAI.K PAR VOIR O'ALLIAXCR.

De In pisiliiliilion du niaringe avec les |>arpntes (le In femme en piiissniice de mari ou de mnlli'O, lc’Ari‘«i ot djèm,

ai fi. .Au cas où un bomme a épousé deuxscpiirs, le contrat portant la date la plus ancienne demeurera seul valide.

!i 1 J. Dans le cas où les deux sieurs auraient été épousées par un seul et même contrat, l’acte sera absolument nul. Quelques légistes sont d’avis que le mari a 1a faculté d’opter pour fune des deux .soeurs; mais la tradition sur laipielle celte opinion s’appuie est d’aiitbenticité douteuse.

•J I 8. Si le maître qui a eu avec son e.sclave quelques rapports sexuels épouse ensuite la sœur de cette esclave, ce mariage demeurera valide; mais tout nouveau rapport sexuel avec l'e.sclave devient interdit au maître tant que le mariage persiste.

ait). Si le maître possiùlant deux esclaves sœurs a eu .successivement, avec cbacune d’elles, des rapporls sexuels, la première lui devient interdite tant que la seconde demeure en sa jiosse.ssion. Selon quelques législe.s,

DIIOIT MIJSlILM \N.

si li‘ tiiiiilrc il iifp sons ronnnttrc la |irohil)ilioii, il |mmiI roiiliiiiior n jmiir (lu la iironii^nv csclavi', et si, an cnnli’airc, il a a|;i (!it connaissanoe de cause , il ne peut en jouir tant qn’il ne se défait pas de la seconde; pourvu toutefois <pi’il ne s’en d(';fasse pas dans l'intention de pouvoir user lihrenienl de la preinitTe; car s’il ajjit avec cette intention, cette esclave lui demeure interdite. Cependant il est préf(;rablc d’admettre, dans tous les cas, (pic la seconde esclave demeure seule interdite an maître, à l’exclusion de la première.

a an. Selon quelques kq'istes, un homme libre ne peut contracter mariage avec une femme esclave que .sous deux conditions ; .si son (Hat de fortune ne lui |iermet pas de donner un douaire à une femme libre et de |iourvoir à sa subsistance, et si, en cet étal, il ne peut contenir l’ardeur de ses sens. .Selon d’autres légistes, ce mariage, contracté en dehors de ces conditions, ne constitue (pi’un acte blèmable. Celte dernière opinion est plus généralement adopli'-e.

aai. En tout cas, selon la première opinion, le mariage contracté dans le but d’éviter de comineltre une fornication doit se borner à une .seule esclave; selon la .seconde, le mariage avec une seconde esclave n’est, de l’avis général, permis que si le mari se trouve éloigné de la première on empêché de cohabiter avec elle.

aaa. L’esclave ne peut épouser plus de deux fenimcs libres. (,\rt. a4o.)

a a 3. Quiconque est marié à une femme libre, ne peut épouser une esclave sans le consentement de .sa femme, sous peine de nullité du second mariage. Quelques légistes sont d’avis que, dans ce cas, l’épouse libre a la faculté de ratifier on de faire annuler ce mariage, ou bien encore de faire prononcer la nullité du sien; mais la première opinion est plus vraisemblable.

a a 4. 11 (^t permis à ijuiconque est marié à une esclave d’épou.ser une femme libre, et ce second mariage demeure valide si la femme a été instruite du premier fait. Dans le cas contraire, l'épouse libre a la faculté de faire annuler son propre mariage.

aaS. Dans le cas où le mariage est contracté simultanément par un seul et même acte avec une femme libre et une femme esclave, la préférence sera toujours en faveur de la femme libre.

1)1 maimagk.

Oko'ox'I'XS «Viinl <'|)oiisi- iiiio iiiiiR-iirr, roiisotmiu- ic iiKiria|;e avant ijue l'i^iioiise ail allcint l'ài'o de neuf ans. cl cause ainsi la li^sion du |iérincc, ne peut jamais avoir atirun rappnrl sexuel avec celle femme, quoiqu’elle demeure en sa puissance.

927. Si, dans le cas prdeédeni, la consmnmalinn du mariage n’a pas causé de lésion, elle n’cmporle pas, selon loule vraisemblance, la probibition des rapports conjugaux. (Art. ,Ao el ,3i.)

De la proliiltiüon matrîtminiale |)ar le fait d'une union sexuelle illégale, enlre le* aulears du fait, jjyiJl thhrtm 0/ cyiVi.