COUP D'CËIL SUR LA SOCIÉTÉ CIVILE; — FIN IMMÉDIATE DE L'ÉTAT

Messieurs,

En abordant dans une première leçon les graves problèmes que nous nous sommes proposé d'étudier, nous avons d'abord esquissé à grands traits l'objet propre du droit public de l'Eglise ; puis nous avons tâché de faire ressortir l'importance de plus en plus grande, l'intérêt de plus en plus intense qui s'attache à cette partie des connaissances sacrées. Ee droit chrétien, avons-nous vu, mérite de nos jours une attention toute spéciale, soit à raison des circonstances difficiles que traverse la société, soit surtout à cause des idées fausses sur l'Eglise et ses pouvoirs, et sur son action juridique, qui ont pris racine dans un trop grand nombre d'esprits. Ces erreurs, très connexes aux principes protestants d'où on a vu surgir une sorte de droit nouveau, peuvent se ramener à deux principales, le régalisme et le libéralisme ; et le rapide tableau que nous en avons tracé montre clairement à quelles conséquences fâcheuses, désastreuses même, de telles théories conduisent. En terminant, nous avons indiqué la méthode que nous entendons suivre, les autorités sur lesquelles nous nous appuierons pour exposer le plus fidèlement possible, devant l'auditoire intelligent qui voudra bien nous honorer de sa présence, les précieux enseignements que comporte la nature même de notre sujet.

Ce sujet étant le droit public ecclésiastique, nous devrions

peut-être, à l'exemple de la plupart des auteurs, entrer immédiatement dans l'étude de l'Eglise, des éléments qui la composent, et des caractères qui en font une société juridiquement parfaite ; mais il m'a semblé que quelques notions préalables sur la société civile, sa genèse, sa constitution, sa fin propre et immédiate, ne seraient pas hors de propos. Puisque, en effet, il s'agit dans ces leçons de bien définir la situation juridique de l'Eglise et les relations naturelles qui la mettent si souvent et si étroitement en contact avec l'Etat, une idée juste, nettement conçue, du rôle et des attributions de la puissance séculière nous aidera singulièrement à comprendre et à déterminer dans quelle sphère d'action la société religieuse peut et doit se mouvoir. Nous parlerons donc aujourd'hui de la société civile, pour en considérer ce qui se rapporte davantage aux questions de droit public chrétien.

L'homme est un être naturellement sociable. Ce n'est donc pas, comme le dit Lacordaire 1 dans son langage original et saisissant, " un être solitaire ; il n'est pas semé au hasard pour vivre et mourir à l'ombre ignorée d'un rocher ou d'une forêt ; il naît au milieu de la société qui le reçoit, le nourrit, qui l'élève, qui lui communique ses idées, ses passions, ses vices, ses vertus, et à laquelle il laisse, avec ses cendres et sa mémoire, l'influence de sa vie". — Cette sociabilité de l'homme prend sa source dans les instincts les plus nobles et les plus puissants de notre nature, et, si l'on veut regarder plus haut, dans les sages dispositions de la Providence divine elle-même. " La nature, écrit Léon XIII, ou plus exactement Dieu, l'auteur de la nature, veut que les hommes vivent en société : c'est ce que prouvent avec évidence et le don du langage, instrument principal des relations sociales, et tant de désirs qui naissent avec nous, et tant de besoins de premier ordre qu'on ne saurait satisfaire dans l'état d'isolement, mais qui trouvent leur satisfaction dès que les hommes se

x. Pensées choisies, t. II, pp. 191-92 (5e éd.) .

rapprochent et s'associent entre eux 1 ". Ces paroles, substantielles dans leur concision et pleinement justifiées par l'expérience de tous les hommes et la tradition de tous les siècles, montrent assez quelle est la vraie cause, l'origine et la raison d'être de la société civile.

Hâtons- nous de signaler les corollaires fondamentaux qui découlent de cette doctrine et qu'une saine philosophie ne peut s'empêcher d'admettre: — la société civile est nécessaire; elle est une société juridique et parfaite; elle est une société organique et inégale.

Je dis que la société civile est nécessaire, non pas sans doute à tel ou tel homme, ni à telle ou telle famille, mais à l'espèce humaine prise dans son ensemble. Ce caractère essentiel et primordial la distingue des unions libres ou des groupements facultatifs, littéraires, commerciaux ou autres, qui se forment et fonctionnent dans son sein, et qui peuvent cesser d'exister sans que leur disparition comporte une grave atteinte aux intérêts généraux de l'humanité. Elle n'est donc pas, comme le prétend Rousseau, le résultat de causes éventuelles, ni l'effet d'un pacte arbitraire et fortuit ; elle n'est pas une institution née du seul concours des volontés libres et pouvant périr par le seul caprice de ces mêmes volontés. Mais elle est issue de penchants communs, de besoins impérieux, universels, antérieurs aux discussions des assemblées délibérantes, et elle doit reconnaître au dessus d'elle-même, par delà les contingences du monde créé, une raison supérieure et souveraine dont il n'est loisible à personne de secouer l'autorité et de mépriser les lois.

La société civile est en second lieu une société juridique, c'est-à-dire non pas simplement une association fondée sur des liens d'amitié, de sympathie, de bonne entente, de convenance

i. Encycl. Diuturnum, 29 juin i88r. — Voira ce sujet une belle page du même Fontife, encore archevêque de Pérouse, dans sa lettre pastorale de 1877 : L'Eglise et la civilisation, 1ère partie ; - aussi un article du P. Montagne; intitulé Théorie de Vêtre social d'après saint Thomas, dans la Revue thomiste, an. 1899.

morale, mais une multitude d'hommes liés entre eux et envers le corps social par des devoirs qu'une autorité reconnue impose et dont une sanction publique assure l'accomplissement. Il n'en peut être autrement. Si, en effet, les citoyens d'un Etat quelconque n'étaient soumis à aucune contrainte légale, à aucune obligation juridique, la société serait impuissante à atteindre sa fin ; elle ne pourrait ni prendre un soin suffisant des intérêts matériels du peuple, ni aider convenablement au progrès intellectuel et moral de ses membres, ni surtout maintenir d'une manière sérieuse et efficace l'ordre et la paix générale. Un Etat sans tribunaux, sans police, sans force armée, ne serait bientôt plus qu'une vaste école de désordres et un foyer permanent d'anarchie.

La société civile est encore une société parfaite. Ce mot désigne, dans la langue juridique, une société libre et capable de se suffire, c'est-à-dire assez complète pour embrasser dans le cadre de son action, et dans le rayon de sa finalité, tous les biens de même nature, et assez indépendante pour n'avoir pas à attendre de forces supérieures les moyens de poursuivre et d'obtenir ces biens. Or, la société civile réalise parfaitement ces conditions: suprême dans son domaine, elle se suffit manifestement à elle-même ; elle a pour objet, non pas tel ou tel bien particulier, mais tous les biens dont l'ensemble constitue la félicité au moins extérieure de cette vie ; elle possède dans son sein, dans ses ressources natives, dans l'ampleur et la portée de sa juridiction, tout ce qu'il faut pour atteindre cette fin, pour acquérir cette félicité temporelle ; eu deux mots, sans avoir à mendier près d'une autre puissance son complément naturel, elle tient sous sa dépendance les sociétés inférieures, et elle a en main tous les pouvoirs nécessaires à sa conservation et à son progrès.

J'ajoute que la société civile est une société organique \ Cette expression, dont il importe de bien saisir le sens, est

i. Duballet, V Eglise el V Etat, t. II, p. 17.

empruntée aux corps vivants, aux êtres doués d'organes, ou de parties fonctionnelles, lesquelles, tout en étant soumises à l'influence dominante d'un même principe, jouissent cependant d'un caractère distinct et comme d'une vie propre. A l'exemple de ces corps, la société politique, qui est une personne morale, se compose elle aussi de parties organiques dont elle forme le lien, mais qu'elle n'absorbe ni ne mutile. Ces éléments et ces organismes, composants immédiats du corps social, ce sont les familles, les communes, les cités, les provinces. Car, remarquons-le bien, la société civile ne naît pas tout d'abord des individus qui en font partie ; elle résulte et elle émerge de l'apport progressif d'associations moindres, antérieures par leur nature, plus strictement nécessaires et plus directement instituées de Dieu. C'est ce qui ressort de la genèse de cette société, telle que décrite par saint Thomas d'Aquin, dans un de ses commentaires sur Aristote 1 : " Chaque maison, écrit l'angélique docteur, était gouvernée par le plus ancien, selon les lois du régime familial. Et comme la contrée voisine se peuplait peu à peu de parents, le premier ou le plus puissant d'entre eux en venait à exercer sur les autres une sorte de royauté. C'est ainsi que des maisons et des bourgs ce principat finit par s'étendre aux cités, lesquelles, dans le principe, n'étaient pas comme aujourd'hui des agglomérations compactes, mais formaient plutôt des agrégats de divers villages ou localités adjacentes. L'autorité royale sur les cités ou les nations n'a donc été tout d'abord que le développement naturel du pouvoir des chefs de famille, de villages ou de tribus".

Ces notions sont fondamentales. Elles font de l'Etat, non pas comme le veulent les centralisateurs à outrance, une simple juxtaposition de forces individuelles comprimées et assujetties par les ressorts d'une autocratie brutale, ni un assemblage confus de pièces disjointes réunies par des liens purement mécaniques, mais

i. Iv. I Polit., ch. I.

bien un corps moral embrassant dans une plus haute et plus puis, santé organisation des organismes inférieurs, moins parfaits, moins complexes, s'alliant et comme s'emboîtant les uns dans les autre en vertu de certaines affinités naturelles, sous la direction d'un principe commun. — Nous verrons bientôt les conséquences pratiques de cette doctrine.

Enfin, — et ceci découle immédiatement de ce que nous venons de dire, — la société civile est une société inégale. Dès lors, en effet, que cette société doit être considérée comme le résultat direct, ou mieux comme le terme d'union de familles et de communes hiérarchiquement constituées, on comprend aisément que les chefs de ces groupements, en entrant dans le corps social, ap. portent avec eux des pouvoirs et des droits qui ne sauraient être le partage de tous. C'est ainsi qu'il se forme une réunion de personnes juridiquement inégales, placées dans des rapports naturels de supériorité et de dépendance.

Nous assistons, il est vrai, depuis quelques années à un phénomène étrange, aux tentatives fréquemment renouvelées d'une sorte de nivellement des conditions humaines. On ne se borne pas à soulever le peuple contre ses maîtres et à lui mettre au cœur des ambitions chimériques. On ne se contente pas de favoriser l'émancipation prématurée de l'enfance déjà trop portée d'elle-même, par un instinct funeste, à rejeter toute direction et toute tutelle. Les moteurs de cette poussée égalitaire, faisant fi de toutes les convenances, des traditions les plus fortement ancrées dans l'esprit des peuples, et des lignes de démarcation tracées si délicatement parla nature elle-même, voudraient enlever la femme aux discrètes intimités du sanctuaire domestique pour la hisser et l'exhiber sur tous les théâtres et tous les tréteaux de la vie populaire. C'est un contresens social. "Il serait contre la nature, dit Mgr Cavagnis 1, de vouloir établir une égalité parfaite entre la femme et l'homme dans l'ordre delà vie extérieure

i. Notions de Droit public nat. et eccl., p. 53.

et spécialement de la vie publique et politique V Espérons que l'esprit chrétien et, à son défaut, le bon sens lui-même, tout en faisant la part des exigences de notre époque, finira par avoir raison de ces nouveautés et de ces hardiesses dont quelques pays n'offrent que trop d'exemples 2.

Du reste, il ne s'agit pas de contester le principe d'une certaine égalité parmi les citoyens, égalité qui ouvre à tous le chemin des honneurs publics et qui fasse peser sur tous, sans acception de personnes, le fardeau de la loi ; ce principe est équitable. Mais n'allons pas conclure qu'il ne puisse et qu'il ne doive exister certaines classes sociales, ayant des droits spéciaux, des privilèges même fondés sur l'intérêt commun, et des statuts appropriés à leurs besoins. Selon le mot profond de Mgr Freppel 3, " l'égalité sans la hiérarchie, c'est le chaos".

Pénétrons plus avant dans l'étude de notre sujet, et considérons ce qui entre dans la constitution de la société civile. Cette société, comme d'ailleurs toute association dûment organisée, résulte de l'union intime de deux éléments, l'un matériel, l'autre formel. L'élément matériel, ce sont les parties dont elle se compose, familles, villages, cités, provinces ; l'élément formel, c'est le principe qui donne à ces parties la cohésion et la force, l'essor, et une direction commune. Semblable à ces édifices dont les dimensions énormes étalent sous nos yeux les matériaux les plus divers, mais qui par leurs proportions, la combinaison de leurs lignes, la symétrie de leurs colonnes, l'empreinte puissante et régulatrice de l'art, forment néanmoins un ensemble harmonieux, toute société sagement constituée doit aussi, mal gré la multitude de ses membres et la diversité de ses parties) présenter aux regards le spectacle d'une parfaite unité. Seule-

1. S. Thomas a écrit également {de Regim. Princ., i. IV, c. 6) : " I,e fait propre de la femme est le soin de la famille, comme d'élever les enfants.de surveiller les mœurs et de les adoucir, de pourvoir aux besoins du ménage ".

2. Sur le féminisme, voir l'ouvrage de Koster {Civiltà cattolica, 15 mai 1915).

3. La Révolution française à propos du centenaire de 1789, ch. VI.

ment, nous Pavons dit, au lieu de matériaux informes et d'éléments inertes sans rapports naturels, ce sont des organismes, des forces vivantes, des associations autonomes et agissantes qui entrent dans sa composition.

Le principe formel qui agit sur ces organismes et les relie entre eux dans un groupement plus ample et une socialisation plus complète est de deux sortes, l'un extérieur, l'autre intérieur.

J'appelle principe extérieur l'autorité chargée de présider aux destinées de l'Etat.

Que l'autorité sociale soit nécessaire, qu'il faille une puissance, une force politique légalement constituée et munie de tous les pouvoirs voulus pour faire concourir vers un même but toutes les pensées, toutes les volontés, et tous les efforts, c'est là une vérité tellement évidente qu'aucun homme sérieux n'a jamais osé la révoquer en doute. " Comme nulle société, dit Léon XIII \ ne saurait exister sans un chef suprême qui imprime à tous une impulsion efficace vers un but commun, il en résulte qu'une autorité est nécessaire aux hommes établis en société pour les régir; autorité qui, aussi bien que la société, procède de la nature, et par suite a Dieu pour auteur ".

Ces dernières paroles touchent à l'importante question de l'origine du pouvoir.

L'une des fautes les plus graves du libéralisme moderne, a été de miner, par de fausses et spécieuses théories, les bases mêmes de l'autorité, de renverser de leur piédestal, ou d'ébranler et de découronner les pouvoirs publics. "On ne pouvait, dit encore Léon XIII 2, détruire totalement l'autorité politique; on s'est du moins appliqué de toutes manières à en énerver la vigueur, et à en amoindrir la majesté. C'est ce qui s'est fait

1. Encycl. Immortale Dei.—l( Si mauvais que soit un gouvernement, il y a quelque chose de pire, c'est la suppression du gouvernement ". Taine, Les Orig. de la Fr. cont., III (éd. 23), p. 81.