I. Ortolan, 1. 1, n

M. Accarias, tout en constatant ce que cet avait d'étrange et de contraire à toutes lei principe reçues jusqu'au jour de sa prom montre l'excellent résultat qu'elle produisit cette identification des peuples soumis à R métropole, au point de vue législatif, fit p avant le droit romain dans ces pays, et c pourquoi le droit romain a séjourné si le France pendant le moyen âge {^nd.).

On se demande encore si la constitution ingénus comme aux affranchis, ou si les ing^ bénéficièrent.

Un premier système étend aux deux cla sonnes le bienfait de la constitution. Ni Ulp nien ne les distinguent, dit cette opinion : d quoi les distinguerions-nous?

Nous croyons, au contraire, avec un sec( que la constitution de Caracalla ne vise que Il est, d'abord, certain que cette mesure n'att gens frappés d'une peine. Dès lors, pourqu< à des affranchis latins ou déditiccs? Les lo les lois d'affranchissement sont, en etfet, d ception auxquelles de nouvelles lois ne peu quer qu'en vertu d'une déclaration express leurs, Justinien ne supprime-t-il pas les U et les déditices, sans nous dire que ses f l'avaient fait avant lui ? Ce silence répond ! à l'objection d'après laquelle les Latins .

iprès la coDstitutio mstitution. Si Just générale d'un de jremier à l'avoir pr indre — ^ il ne man serait-ce que pour •Dstitution de Garac es sujets ingénus is même aux enfai es après l'afFrancl:

în dehors de cette lédilices, qu'ils eus ution ; 2* leurs enfi itution : 3° les habil nstitution ; 4* les i linutio; 5* lesBarbï stitutlon fut consi tfoncier.qui, nous nds provinciaux, te:

me de véritables citi Is, politiques et reli{ Fustel de Coulang romain, depuis l'Es iblementunseulpei cités avait disparu )re que faiblement.

spire étaient égalei

~rt -

Gaulois abandonna son nom de pressement celui de Romain ; a fit l'habitant de la Thrace on di qu'un seul nom, qu'une seule f neraent, qu'un seul droit (1).

Sous Justinien, tout sujet d sorte qu'on ne compte plus da rofflom et des Barbwri^

La seule cause de pérégrii parmi les sujets était la déchéa nations.

IktPmtim

Disons deux mots du postlin de recouvrement plutôt qu'un cité romaine. « C'est un droit < premier état ceux qui reviennei

Un citoyen est fait prisonni Cependant, par une faveur d comme n'ayant jamais perdu la rentrer chez lui. Elle a dormi vite (3). Le retour pouvait s'opé Labbé, à un de ses cours, nous doit avoir eu l'intention d'être