DE LA

fl. — L'esclavage est-il la négation de la personnalité? L'esclave est-il purement et simplement, aux yeux de la loi romaine, une chose, un corps, selon l'expression brutale autrefois en usage *?

On serait tenté de le croire .

M. — Ouvrez les auteurs, vous serez frappés par l'assimilation constante de l'esclave à la brute , et par la négation chez lui de tout ce qui constitue la personnalité. Varron vous apprendra que c'est le « mobilier parlant » de la ferme'; le personnage de la satire s'indignera qu'on

» Val. Max., VII, vi, i. Ovid. Amor., III, iv, 33-34.

* Var. De re rusHcâp 1, 47. « Instrumenti genus vocale et semi vocale et mutum ; vocale in quo sunt servi... » Columel. De re nul,, 1,8.

irrêter son bras injustement levé, et s'écriera : é, l'esclave est-il donc homme*! »; l'auteur coous préviendra de ne pas vous étonner par trop sous vos yeux une intrigue basée sur ce qui n'a e part, « un mariage d'esclaves* » ; l'esclave lui- )us dira : « Famille, patrie, loi, conscience, pour laître est tout M »

nécessaire d'insister sur la force de l'objection urrait tirer contre le titre et le sujet de cette thèse ions que nous venons de faire, et de tant d'autres ait facile d'ajouter? Aujourd'hui, on serait mal îhercher des arguments de droit dans la littéra- Rome , où l'on se mouvait dans une atmosphère idique, la valeur de pareils témoignages est inle.

Du reste, si nous passons aux lois romaines, nt-elles les affirmations de la littérature? Elles l les confirmer. L'esclave affranchi ne subit point fts deminutio, nous dit Justinien, et pourquoi? u'avant Taffranchissement, il n'avait point de )oint de personnaHté*, et Modestin rend par un

., Sat,^ VI. — « démens I ita servus homo est! » , Cas,, Prol. 68-70.

apud Stob. Florileg., LX.II, 34, cité par M. Wallon dans re de l'esclavage dans Vantiguité,

y De capitis deminuiione, liv. I, tit. zvi, § 4 : « Servus autem U6 capite non minuitur quia nullum caput habuit. » Cf. 1. 3 . De cap, min, (IV, v), Paul^ après avoir posé en principe de famille émancipé subit par le fait môme une capitis dâ" oute : « Aliter atque cum servus manumittitur, quia servile lum jus hahet : ideo nec minui potest, » Littéralement, il paduire « parce qii*trae tôte esclave n'a point de droits , et quent ne les saurait voir modifiés. » Justinien n'a fait en 'aller au fond de la pensée du jurisconsulte.

INTRODUCTION. iij

mot cette idée saisissante : « C'est en effet au jour de TaffraDchissement qu'il commence à avoir un état civil ^ » Ainsi Taffranchissement est comparé à Tenfantement; c'est l'éveil à la vie civile, tandis que l'esclavage est la mort à cette vie*.

4. — Est-ce donc essayer de bâtir en l'air que vouloir parler de la personnalité de l'esclave? On aurait tort de le

* « Hodiè enim incîpit statum babere. » L. 4, De cap. min.

*« Servitutem mortalitati ferè comparamus. » L. 209, D. De div. Reg.jur.anLL,XVU).

Dans les lois, dans les actes administratifs , dans les contrats privés et dans les dispositions testamentaires , l'esclave est toujours assimilé à ranimai ou à la chose. Dans le catalogue des res mancipi, il est à côté des animaux (Gai., Camm. II. § 15. — mp.,Reg., XIX, § i). Un esclave on an aalre animal, « servus vel animal aHud, » dit Ulpien dans son Commentaire de TÉdit (I. iS § 3, De reivindicat. D. VI , i). Gaîus enseigne que l'usufruit s'étend sur les esclaves, les bétes de somme et toutes autres choses , « in servis et jumentis cmterisque rébus »(1. 3 § 1, De usufr,^ D. VII, i). La loi Aquilia condamne à une même réparation celui qui a tué un esclave et celui qui a tué une béte de somme , égalant ainsi , selon la remarque du même Qaïus, les esclaves et les animaux qui composent le bétail domestique tels que : brebis, chèvres, bœufs, chevaux, mules etftnes (1. 2 pr. et § 2, a(i leg. AquiL, D. IX, ii). V. encore les lois 4 §§ 3 et 8 et 48 § 6. De xdilitio ediclOy D. XXI, i, qui nous montrent qu'en matière de vices rédhibîtoires, l'assimilation de l'esclave à l'animal est complète.

On pourrait rapprocher de ces textes le conseil de Caton au père de famille économe : « qu'il vende les vieux bœufs, les veaux et les agneaux sevrés, la laine, les peaux, les vieilles voitures, les vieilles ferrailles, le vieil esclave, l'esclave malade » {De re rusticà, 2).

Au point de vue commercial et douanier, malgré les scrupules de certains jurisconsultes devant cette appellation (1. 207 De verb. signif. D. L, xvi) y l'esclave était vraiment une marchandise. V. Léon Rénier, ïnscrip. de l'Algérie, LUI; Quintilien Declam., GGGXL. Gf. 1. 16 § 7, Depublicanis et vect., D. XXXIX, iv, où l'on voit des eunuques figurer an miHeu d'une énumératkm de marchandises, telles que poivre, fourrures, ivoire, lions et panthères, sujettes à l'impôt.

car, de même que dans la littérature nous pour- •ouver des pages éloquentes et indignées à op-

celles trop nombreuses auxquelles nous faisions *, de même, nous trouvons dans les lois romaines, les affirmations dédaigneuses et hautaines de la

des textes et des dispositions qui impliquent issance du fait dont eUes semblent faire litière. - Mais que Ton ne s'y méprenne pas; ce n'est ms ces textes si nombreux où nous voyons Tesosséder, acquérir, stipuler, que nous prétendons l'aveu de sa personnalité. La loi romaine est pleine 'ésence de l'esclave, mais cela n'est pas du tout able avec la négation absolue de personnalité étendrait voir dans l'esclavage. On avait volontai- )ublié qu'il y avait en lui autre chose qu'un corps

s'était agi d'asseoir sur lui le droit de propriété, essouvenait, le droit de propriété établi, pour en ite son utilité. Et c'était en effet un admirable mt entre les mains du maître, que cet instrument

doué de volonté et d'intelligence, prolongeant, r mieux dire, multipliant la personne du maître, i inestimable, surtout dans une législation formaime la législation romaine, l'argument qu'on pourrait, à première vue, vour de toutes les lois qui nous montrent l'esclave .nt aux opérations juridiques les plus diverses ne

pas, car nous voyons que dans tous ces actes

civile, si l'esclave peut parler ou agir, ce n'est ce qu'il est la voix ou la main du maître pour

ut dans les œuvres de Sénèque, et notamment dans les ira, De clementiâ, etc.

lequel il acquerra'. Aussi ne sommes-nous poiat surpris de voir Javolénus déclarer inutile, sans effet, la stipulation faite par un esclave abandonné; la poiestas d'un midtre ne l'a point vivifiée '.

Donc, lorsque nous trouvons Tesclave décoré dans les textes du nom de « persona*, » lorsque nous le voyons intervenir dans les actes juridiques avec une participation qui produit les mêmes effets que s'il eût été libre, ne nous h&tons pas d'y voir la trace de sa personnalité, car ce n*est là qu^une capacité d'emprunt, capacité qui persiste autant qu'il est nécessaire pour l'intérêt bien entendu du maître * , je dis bien entendu , car

* lo8t.. De iniUil. sHpul,, 1. III, tît. ziz, § i3, « ... dominî voce loqui yidetur. »

* L. 36 D. De stipuL seru, (XLV, m] : « Quod servus stipulatus est, quem dominus pro derelicto habebat, nullius est momenti... » Bien entendu, nous ne nous plaçons ici qu'au point de vue du droit

3 Parmi les teztes où nous trouvons Tesclave ainsi appelé , citons la loi 215, De verb, signif., la loi 2% pr.. De reg.jur., la loi 6, De usufir., les §§ i20, 121, 123, 139 du premier commentaire de Gaîus. Plus tard, cependant, on sembla vouloir leur refuser ce nom. V. de Savigny, Syst, du droit romain, II, p. 29, il cite une phrase eztraite du ch. 17 de la Nov. Theod. : u Servos,.. quati nec personam habénies. »

De môme, on appelle aussi Tesclave homo, mais c'est moins pour relever en lui Télément humain en l'opposant à sa qualité de chose que pour indiquer le manque de capacité qui caractérise l'homme visà-vis du citoyen (Hasner, Philos, du droit, cité par Ibering, Esprit du droit romain, II, p. 163).

^ Mais qui dans cette limite eziste nécessairement. Les rapports de puissance s'analysent en deuz éléments : rapports personnels et rapports d'intérêt purement matériel, potestas et dominium; par le dernier, Tesclave est entièrement assimilé à une chose ; le maître peut le vendre^ le louer, etc.; par le premier, il se trouve placé sous la dépendance du maître comme être intelligent, et sa situation à ce point de vue, sensiblement analogue à celle du fils de famiUe, implique recon-

INTRODUCTION. vij

NON TAMEN ET JURB NATURAU, çuta qiLod cul JUS tiaturole attinet omnes hommes œqwUes sunt\ » Ainsi, en face du droit civil, les esclaves sont comme s'ils n'étaient pas; en face du droit naturel, U en est tout autrement; sur ce terrain , tous les hommes sont égaux '.

S. — De ce texte fameux se dégagent deux principes : d'après le droit civil, Tesclave est une chose; d'après le droit naturel, c'est une personne.

Du premier, la vérité se vengea, avons-nous dit , en faisant suf^r des contradictions dans la loi. Ce sont ces contradictions, suites et conséquences de l'existence du second , que nous allons étudier en envisageant l'esclave au point de vue du droit public et du droit privé, c'est-àdire en l'envisageant dans ses rapports avec la société , avec la famille, avec les tiers.

Comptait-il dans la cité? Lui reconnaissait-on des droits de famille? Pouvait-il s'établir entre lui et les tiers des rapports juridiques? Telles sont les questions que nous allons nous poser, nous passerons assez rapidement sur les deux premières , préférant nous arrêter plus longuement à la dernière qui est sans contredit la plus intéressante et la plus féconde au point de vue juridique.

< L. 32 pr. D. De div, reg. juris (L, zvn).

^ Le terme de droit civil a ici le sens le plus large , son opposition au terme droit natureirindique déjà, et un texte de Marcieo vient appuyer cette idée en nous disant : u Servi.,, ne omnino jure civili, neque jure prsBtorio, neque extra ordinem computanlur » (1. 7 Dig. De leg, corn, de falsis). Aussi M. de Savigny nous dit-il que Tesclave est frappé d'une incapacité générale , non-seulement quant aux institutions du droit civil proprement dit, mais aussi quanta celles du droit prétorien et d\i jus gentium {SysL du droit rom,, t. II, p. 29 et s.).