‹ Droit romainChapitre 1 sur 31 · Chapitre I. — Des risques dans les stipulations en général · texte numérisé non relu

Chapitre I. — Des risques dans les stipulations en général

Chapitre II. — Des risques dans les stipulations pures et simples. 27 Chapitre III. — Des risques dans les stipulations affectées d'une

modalité 35

Section I. — Des risques dans les stipulations conditionnelles 36

Stijmlatio poenae 39

Section II. — Des risques dans les stipulations alternatives 44

§ I. — Le choix appartient au créancier 45

§ 2. — Le choix appartient au débiteur 46

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