ANCIEN BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS

Monsieur le Président et très-honore* ancien Confrère ,

C'est sous vos bienveillants auspices que j'ai, il y a trop longtemps, risqué mes premières paroles devant un auditoire redouté, bien que confraternel : permettez-moi de placer sous votre patronage vénéré le premier écrit que je livre à une vraie publicité. J'y ai apporté ce que je pouvais imiter de vous, la conscience dans les recherches et dans les appréciations; je n'ai pu y mettre votre sens profond et sûr, votre science large et prête sur toute question. J'ose espérer cependant pour l'auteur ignoré l'encouragement et l'appui que vous ne refusiez pas à l'avocat débutant.

Croyez, Monsieur le Président et bonoré ancien Confrère, à mes sentiments respectueux et dévoués.

Alfred Levesque.

PRÉFACE

Y a-t-il aujourd'hui une noblesse en France? Xos derniers législateurs paraissent l'avoir cru : celui de 1814, quand il parlait « des rangs et des honneurs » attachés à la noblesse '; celui de J 858, quand il disait : « Il n'est ni politique ni moral d'abandonner aux empiétements de la vanité ou aux entreprises de la fraude une institution à laquelle se rattachent les grands souvenirs de l'ancienne monarchie, que les gloires de l'Empire ont entourée d'un nouvel éclat, etc. 2. »

Ou nos législateurs se sont trompés, ou l'expression a trahi leur pensée.

Si l'on demande a nos vieux auteurs ce que c'est que la noblesse, ils répondent :

ci Les explications que l'on a faites du mot de Noble sont presque toutes conformes. Il en est fait mention dans le Deutéronome,au texte hébreu Joduhim, ici est cogniti , qui signifie nobles. Les interprètes ont traduit : Nobilcs , qui ita dicuntur veluti noti, parlant de ceux qui furent établis princes et tribuns pour gouverner le peuple de Dieu.

» C'est sans doute ce qui a fait dire à Cicéron dans ses Epîtres que la noblesse n'est autre chose qu'une vertu connue : Nihil aliud est quant cognita virtus.

» Vairon dit aussi que noble signifie connu : Nobilis , quasi noscibilis....

» Tiraqueau résout que Nobdes a noscendo dicuntur. Les Latins en ont aussi formé le nom qu'ils ont donné à la noblesse . Nobilitas quasi noscibilitas , etc.3. »

1 Charte, art. 71.

- Exposé des motifs de la loi des 28 mai -6 juin 1858.

3 Laroquc, Traité de la noblesse , ch. ri.

28 PBEI ICI

linsi 1 1 nobli i i ètail I • notabilité , I illusti ation Mail 1 1 notabilité était-elle toute la tiobli

Mon , car, & ce compte, Sug< i i i lil lu i noble qne Sully, .1. m Uni el Duguay-Trouin que VivonneetTourville, IIoli< n el Corneille que La Rochefoucauld el Saint-Simon.

Il ^ a va il donc autre chose, el cette autre chose c'était l'exemption a subsidits popularibu$lj des tailles, cru aides, subsides , impositions et subventions*, a c'était la possession des dignités militaires et des charges de four, . tait la supériorité sociale , le privilège.

Privilège légitime au surplus, du moins à l'origine! La noblesse étant le soldat toujours armé du pays, il était juste que le p lui payât son service : « L'origine «le lu noblesse, dit Laroque ', vient des fiefs; car 1rs princes du Nord, ayant assujetti à leur puissance les débris de L'Empire, divisèrent le- terre a i leurs soldats, et, selon la grandeur et la qualité de ces ten ils ordonnèrent le nombre de troupes qu'ils devaient entretenir. De là viennent les fiefs et la noblesse , dont le principe est l'exercice des armes, nul ne pouvant jouir de ces droits qu'il n'en fit les fonctions, et les fiefs ne pouvant appartenir qu'à ceux qui les pouvaient desservir. Ces premiers nobles étaient exempts de tribut...

» Du commencement, les fiefs étaient des bénéfices, et depuis sont devenus héréditaires ou réversibles, à faute de mâles; mais toujours le service \ a été attacbé, qui est la vraie source de noblesse. »

Qu'on ne me prenne donc pas pour un détracteur rétrospectif des institutions féodales : j'admire, avec .Montesquieu \ ce k chêne antique » dont l'ombre plane sur le moyen âge. Je dis seulement, avec la langue même de l'ancien droit politique, qu'elles avaient fait de la noblesse un Ordre dans l'Etat, une

1 Tiraqueau , De nobilitate.

2 Laroque, ch. xcv.

3 Traité de la noblesse , ch. xci.

4 Esprit des lois, liv. XXX, ch. ï.

PRÉFACE. 3

classe distincte, une caste favorisée. J'ajoute, en rappelant les noms cités plus haut, noms restés roturiers maigre leur gloire, que la noblesse était une caste, ou qu'elle n'était pas; que, de ses deux éléments constitutifs, illustration et privilège, le second était essentiel et prédominant.

Or ce dernier a péri sans retour : la noblesse elle-même lui a-t-elle survécu ? Peut-il exister une autre noblesse que la noblesse privilégiée ?

Je vois bien qu'il y a aujourd'hui comme autrefois des hommes ornés des titres de baron, de comte, de marquis; mais autrefois, si l'on effaçait le titre, on trouvait une personne investie de droits qui n'appartenaient pas à toutes les autres, et qu'elle tenait, non des qualifications qui la décoraient, mais de sou origine même, a clans natalibus '. La noblesse était parfaitement indépendante du titre, et elle s'en passait à merveille. Laroque8 cite une foule de maisons, choisies parmi les plus nobles de France, qui avaient toujours dédaigné toute espèce de titre ou de surnom : tels étaient les Damas, les Chabot, les Chasteignier, les Foucaut, les Goufficr, les Turpin, les Goïon , les Tournemine, etc., etc

Ainsi le titre était l'accident, la noblesse était la substance, le substratum ; la modification, la disparition du premier (par exemple au cas d'aliénation de la terre à laquelle il s'attachait), n'influaient en rien sur la seconde.

Aujourd'hui, supprimez le titre qui pare certains noms, que restera- t-il ? Un citoyen comme tous les autres, ne jouissant d'aucun droit spécial, d'aucune immunité particulière ; vous aurez beau gratter l'homme qualifié, dessous vous ne trouverez pas le noble ; il y a encore des hommes titrés, il n'y a plus de gentilshommes.

C'est ce qu'avait admirablement compris le grand esprit de Napoléon Ier.

i Henri Estionne.

- Traité de la noblesse, chap. vu, et Traite de l'origine des noms, chap. xxxu.

| i-i.i.i LC1

On ,i voulu voir en lui I in mgui iti m d une noblesse nouvelle En 1806 el en ls<>* . a «lit \l d i Mirai tut |<> h i 'I une nouvelle noblesse héréditaire \ ipoléon n s jamais rien prétendu de semblable doute l'institution d'une véritable noblesse eûl merveilleusement répondu au bul qu'il se proposai! <l entourer le trône de I i i I >t qui convient ;i si dignité ; mais Vnpoléon savait parfaitement que l< temps el le rôle de la noble ienl finis :

Le ciel même ■ ut-il pu réparer le* n De cet arbre léché jusque dani i< i i

Il ne pouvait ni ne voulait tenter une restauration antipathique aux principes de la révolution dont il s'était constitué L'exécuteur. .Aussi ne re icontre-t-on pas le mol de nobh

dans les actes législatifs du premier empire -. il n'y est jamais question d'autre chose que de « titres impériaux ■• . lit si le rédacteur de la Charte (art. 71 trouve deux noblesses à conserver, c'est qu'il a mal oublié le passé et mal appris le présent. I ii monument de ses illusions est l'ordonnance du 12 octobre 1814, si cruellement reprochée à la première restauration, qui conférait à Joseph Cadoudal, père de Georges Cadoudal, « les titre et qualité de noble, pour jouir... des droits, honneurs et prérogatives attachés à ce titre «.Cette ordonnance, sans doute, voulait récompenser la fidélité et non l'assassinat; elle n'en a pas moins soulevé de très-explicables colères, et il faut convenir qu'elle les a encourues pour peu de chose. On eût, certes, embarrassé son auteur, si on lui eût demandé de préciser k les droits et prérogatives » attachés dans notre siècle à la qualité de noble. On ne refait pas le passé par ordonnance, et la puissance du présent condamnait le cexte malheureux que j'ai cité à demeurer un mot, non un fait, une manifestation, non un acte.

1 Rapport sur la loi des 28 mai -6 juin 18 S

2 Préambule il n second statut du br mars 1808.

PREFACE. O

Je n'ai la prétention d'avoir rien découvert, et je ne donne pas pour nouvelles les idées dont le développement précède. Elles se sont produites au sein de la commission qui a préparé la loi de 1858, sous une forme dont je ne cherche pas à égaler l'énergie :

« La noblesse, a dit la minorité, n'est plus et ne peut pins être qu'un souvenir, une médaille, tout au plus une parure... Son rétablissement serait une violation inopportune et dangereuse du dogme sacré de l'égalité civile et politique l. »

Si je cite ces expressions, ce n'est pas seulement pour constater entre la minorité de la commission et moi la communauté du point de départ, c'est surtout pour proclamer la divergence des points d'arrivée.

a Les usurpateurs (de titres) , disent les législateurs dissidents, ne causent de préjudice à personne... C'est faire de la noblesse une monnaie que d'en punir les contrefacteurs. »

Sans doute, ce qu'on appelle aujourd'hui noblesse ne constitue qu'une sorte de légion d'honneur héréditaire; mais est-ce une raison pour qu'elle soit moins inviolable que l'autre? pour qu'en la livrant en pâture à toutes les vanités, on la frappe de discrédit chez les légitimes titulaires?

Oui, dit-on, parce que l'hérédité des distinctions honorifiques est une iniquité, parce qu'il n'est pas plus juste de se parer du titre de son père que du ruban de sa croix.

Mais, quand on aura supprimé ou décrié cette hérédité, où sera la sûreté des autres, et que peut-on invoquer contre elle qui ne s'applique à toutes? Vous ne voulez pas que je succède au titre de mon père, prix d'un courage, d'un talent, de services qui ne sont pas miens, pourquoi recueille rais-je son champ, fruit d'une épargne à laquelle je suis étranger? Pourquoi? Parce que, s'il n'y avait pas des héritiers de l'honneur et des biens, trop souvent il n'y aurait d'héritage ni moral ni matériel; c'est pour leurs fils que les pères, au grand profit de tous, illustrent et labourent le sol natal : « C'est en vue

1 Rapport de M. du Mirai. (Dalloz périod. 1838, *, GO.)

<i Mil. I ICI

des êtres si chers qui devront continuer ion nom que ] homme, que le citoyen veut acquérii tout ces bien* înutilei au delà du tombeau ' .

Disons donc que, sous l'empire de* princii loels, il

n'\ ;i plus de noblesse, qu'il \ a seulement dei (itrea nobiliaires; mais ne disons pas que les titrée ne sonl rien : pour celui-ci, c'est l'histoire de la famille, !<• souvenir des liera; il s'enveloppe de ses ancêtres comme Montaigne de ion p pour celui-là, c'esl son histoire même, le témoignage des services rendus et l'engagement d'en rendre de nouveaux, engagement qu'exprimait L'adage ancien : Noblesse oblige; pour tous, c'est nu bien dont l'amour procède d'une source plus noble que les convoitises matérielles. Si les titres enflent beaucoup de vanités, ils peuvent élever quelques aames; c-'esJ a pour qu'ils aient droit au respect et à la protection de la loi.

Pourquoi ai-je tenu à taire ressortir la différence qui existe 'entre l'ancienne, la véritable noblesse, et ce qu'on appelle aujourd'hui de ce nom? Le voici :

Notre siècle n'a pas de code nobiliaire; V Exposé des motifs de la loi de 1858 reconnaît implicitement que ce serait là une œuvre à faire : « C est par des dispositions différentes, étrangères à la législation pénale, que seraient établies, au besoin, les règles relatives à la collation, à la transmission des titres, aux moyens de les constater ou de les faire reconnaître2. » D'accord avec Y Exposé des motifs sur l'absence d'une législation moderne des titres, le rapporteur de la loi parait ne pas apercevoir comme lui le « besoin » éventuel de cette réglementation : a Les usages de l'ancienne monarchie française, ravivés dans l'ordonnance du 25 août 1817, et consacrés par les mœurs nouvelles, continueront à être la règle de toutes les transmissions dans l'avenir, comme elles le sont dans le présent3. »

1 M. Delan^le, Rapport au sénat sur la loi de 1858. (D. P. 1858, 4, 62. )

PREFACE

Mais, quand on se reporte aux « usages de l'ancienne monarchie française », on reconnaît bien vite que rien n'est, en apparence du moins, plus vague et plus flottant; quant à Tordre hiérarchique des titres, quant à leur transmission, on rencontre dans le passé les exemples les plus divergents.

Tantôt on trouve des (ils qui, d'après les habitudes héraldiques de notre siècle, seraient plus qualifiés que leurs pères ; tantôt des enfants qui, selon elles, seraient déchus de la situation nobiliaire de leurs auteurs. D'où vient cela? De ce que, au-dessus des règles de détail, la féodalité avait une idée essentielle et dominante, l'idée abstraite1 de noblesse. Cette Idée était, comme je l'ai dit, le fond même du système; les qualifications n'en étaient que la surface; elle était la base et le corps de l'édifice, les titres n'en formaient que l'ornementation extérieure. Or, à la condition de respecter l'idée mère, salca rerum substantiel, on pouvait, quant aux accessoires, laisser quelque liberté aux volontés et aux convenances particulières. Voilà ce qui explique l'apparent chaos nobiliaire de l'ancien régime, désordre à l'extérieur, ordre et régularité au dedans.

Ordre et régularité troublés cependant par un élément relativement moderne : cet élément, hostile à l'esprit de caste, c'est l'esprit fiscal de la royauté émancipée. Chaque noble de plus est un taillable de moins; aussi, tandis que la logique nobiliaire s'efforce de tirer les conséquences extrêmes du principe que a cette qualité (la noblesse) vient de la naissance et de l'extraction que l'on tire de plusieurs ancêtres nobles1 », qu'elle dérive a coruscatione clari sanguinis'1, les officiers du roi trouvent que la noblesse se multiplie trop 3, que la transmission du sang n'est pas toujours une cause suffisante de la transmission des qualités. Une lutte s'engage entre le principe féodal et la jurisprudence, de la cour des aides, lutte

1 Laroque, Traité de la noblesse, ch. xx.

2 Tiraqueau, De nobilitate, ch. xv, n° 6.

3 Laroquc, Traité de la noblesse, ch. xxxviu.

K PBÉFACB.

poursuivie avec des fortunei divei e De I» one complication <i une obscurité de | > 1 1 1 -> dans I étude de* lucccssiont titulonobiliaires.

Ainsi, (lcn\ cuises contradictoires concouraient autr< pour faire de la matière héraldique un véritable dédale; ru. du moins , pour se guider dans ces ténèbres, noa pèrei ai tient des lils conducteurs : Buivant le point de vue ou ils te plaçaient, selon qu'ils raisonnaient en gentilshommes on en gens du roi, ils trouvaient des raisons de décider; le point de dépai déterminait le point d'arrivée. Aujourd'hui, non- n'avons plus d'inspirations à demander à l'esprit nobiliaire qu'à I i sprit fiscal, puisque la distinction des classes est effacée, et

que tout le monde paye L'impôt : dans cette situation nouvelle,

csl-il vrai que « Les usages de L'ancienne monarchie fran< fussent-ils « ravivés par l'ordonnance de 1817 », c'est-à-dire

par un simple acte du pouvoir exécutif destiné a réglementer « la délivrance des lettres patentes portant collation des titres de pairie », est-il vrai que ces usages éclairent et gouvernent suffisamment la matière des titres nobiliain

C'est ce que je veux essayer de rechercher, et, si je ne me trompe, il résultera de cette recherche que le passé ne jette sur le présent qu'une lumière incomplète, et que nous manquons de règles certaines sur la transmission des titres. Or, du rapprochement de la loi du 28 mai 1858 et du décret du 8 janvier 1859 ressort la pensée de rendre aux titres légitimes leur éclat, en effaçant ceux qui ne le sont pas. Cette pensée appelle, comme conséquence logique et nécessaire, une réglementation précise et complète de la matière ; il est bon d'arracher Tivraie pour faire prospérer le froment; mais, avant tout, il faut faire connaître à quels signes se distingue le froment de l'ivraie.

DU