‹ Du fondement de la responsabilité des locataires en cas d'incendie ou de la présomption de faute des articles 1733 et 1734 du Code civilChapitre 97 sur 130 · OFFICIER ENTRANT DANS UN LOCAL OCCUPÉ PAR LA TROUPE · texte numérisé non relu

OFFICIER ENTRANT DANS UN LOCAL OCCUPÉ PAR LA TROUPE

189. Lorsqu'un officier entre dans une chambre, écurie ou local quelconque à l'usag'e de la troupe, le premier homme qui l'aperçoit crie : « A l'ordre. «

A ce sig-nal, fait à haute voix, tous les g-radés et soldats qui se trouvent dans le local cessent instantanément leurs occupations, prennent la position, etg-ardent l'immobilité la plus absolue.

Ils conservent la position, en observant le silence, jusqu'à ce qu'il leur ait été permis de reprendre leurs occupations.

Si un officier d'un rang- supérieur au premier se présente après que les hommes ont repris leurs occupations, il est crié de nouveau : « A l'ordre. »

(1) Les marques de service sont déterminées comme suit : Etre à deux ou plus et armés : a) à cheval, du sabre ou du pistolet ; 6) à pied, du yatagan et de la carabine ou du pistolet.

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