BOARD OP TRADE
Bonification. 261 et s.
Bonnes mœurs. 52, 375 et s.
Bon père de famille. 72 et s.,
172, 173 et s., 191,194, 376.
Bourse du travail. 144 et s.
Boutiques.
voir: Etablissements commer^
doux.
Briklayers. 23.
Bureau de placement. 144, 145
et s.
Bureau de statistique.
▼oir: Office du travail.
Gafé-congert. 49.
Caisse de fabrique. 316 et s.
Caisse de maladies. 15, 22, 111,
voir aussi : Assurance contre la
maladie. Société de secours
mutuels.
Caisse de maternité. 54 et s.
Caisse de prévoyance. 15, 22,
111, 112, 130,234, 316 et s.
Caisse de retraites. 15,22,111,
130, 316 et s., 336 et s.
voir aussi : Assurance contre la
vieillesse.
Caisse nationale des retraites. 312,315,317, 319 et s.
Capacité des contractants.
3iet 8., 374et8.
Carrières .
voir : Mines.
Cas fortuit.
voir: Force majeure.
Castes. 218.
Cause (convention). 32 (1).
Cautionnement. 290, 301.
Certificat d'acquit. 176, 177,
Certificat d'études primaires.
voir aussi: Enseignement scolaire.
Certificat médical. 49, 59, 60, 68, 286.
Cessio in potentiorem. h.
Cession de bail. 167.
Cession de créance. 164 et s.
Cession d'établissement industriel. 168 et s.
Chambres syndicales.
voir: Syndicats,
Changement de patron. 169.
Chaudière a vapeur. 60, 62, 63, 253, 258 et s., 283, 287.
voir aussi : Vapeur.
Chemin de fer. 220, 253» 256 et s., 2So, 287, 299 (3).
voir aussi : Contrat de transport.
Chevaliers du travail. 21.
Chômage. 12, 22, 23 (2), 51, 64,65, 177, 181. 188.
voir aussi : Assurance contre le chômage.
Chose fongible. 162.
Claqueur. 39.
Clause élisive de responsabilité. 196 et s., 232 et s.
Cleveland. 125.
Coalitions. 13, 17 et s., 178, 338.
CoM.
voir : Contrat de transport.
Comité de conciliation.
voir : Conciliation.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
COUITÉ DE PATRONAGE. 53, 9S,
Comité vixtb. 123. 125 et s.
Commission dépiêRtementale .
Commission locale. 96.
Commission supérieure. 53, 56,
Communauté gonjuoalb. 76.
Compensation. 277 et s.
Compétence. 228 et s.
Conciliation. 117, 123, 125 et s., 358 et s.
Concurrence. 78 et s., 83, 225,
Condition potestative. 115.
Conférence DE Berlin. 79.
Congé. 44 (1). 45, 163, 176, 177, 188, 332 et s.
voir aussi : Fin du louage de services.
Congrès db Baltimore (1866).
Congrès de Genève (1866). 82.
Congrès de Lïverpool (1890). 83.
Congrès de Manchester (1894).
Congrès de Newgastle (1891),
Congrès de Norwicii (1894). 83.
Congrès de Sin le Noble (1893).
Conjoint survivant. 227.
Conseil auxiliaire autrichien.
Conseil de famille. 33.
Conseil de l'industrie et du travail. 366.
Conseil de prud'hommes. 37 ot s., 156, 349 et s., 367, 382.
Conseil municipal. 127.
Conseil supérieur des accidents DU travail. 301.
Conseil supérieur des sociétés DE secours mutuels.
314 et 8.
Consentement libre. 11 et s.,
Constatation des accidents.
52, 231 et s., 286. 287.
Contrat collectif. 124.
Contrat consensuel. 144.
Contrat de transport. 5 (1),62,
202 et s.
Contrat de travail.
voir : Terminologie.
Contrôle de la gestion. 115 et s.
Contrôle des comptes. 114 et s.
Coopération. 14, 105 et s., 119 et
Corporation fermée. 23 et s.
Corporation professionnelle.
262, 289, 296 et s., 299 (3).
voir aussi : Si/ndicats.
Corporation territoriale. 299
et 8.
Crédit. 129 et s., 136, 177.
Criminologie. 230.
culpa levis in concreto. 174.
Culpa levissima. 192.
CULPA IN ELIGENDO. 163 et 8.
Danemark. 292.
voir aussi : Législation danoise.
DaTIO IN SOLUTUM. 180.
Décence. 52.
Déconfiture. 139 et 8.
Défaut caché.
voir: Garantie.
Déguerpissement. 14 et s.
Délai de prévenance
voir: Congé. Délégués mineurs. 255 et s.
Délit continu. 67.
Dénonciation anonyme. 99.
Denrées alimentaires. 100.
Dépendance de l'ouvrier visa-vis DU patron. 14 et s., 112, Dépositaire. 173, 174.
Devis et marché. 5.
Dimanche.
voir : Repos hebdomadaire.
Distribution du travail. 50.
Dockers de Londres. 24.
