LIVRE DEUXIÈME

CAAPITRE PREMIER.

DE LA DETTE PUBLIQUE

Section I. — De la dette publique inscritè 331

— Historique de la dette inscrite 331

— Des ditîerents modes d’emprunt 338

— Des divers types de rentes 342

— De l’amortissement 351

— De la conversion 353

— De la législation des rentes perpétuelles. . . , 362

— Des avantages légaux dont elles jouissent , . . 366

— De la négociation et du transfert des rentes. . . 371

— Renseignements généraux sur les rentes. . . . 373

Section II. — De la dette flottante . 385

— Du budget 385

Des bons du Trésor 390

— Des obligations treutenaires 392

— De l’emprunt Morgan 393

— Des bons de liquidation départementaux. . . . 393

— Des autres sources de la dette flottante 394

Section III. — Des emprunts départementaux et communaux 395

— De la forme habituelle de ces emprunts. . . . 395

Emprunts du département de la Seine. .... 396

— Emprunts de la ville de Paris inscrits à la cote . 397

— Emprunts non inscrits 403

— Emprunts divers des départements 405

— Emprunts divers des villes 406

Section IV. Des dépenses et des recettes publiques. . . 412

— Du budget de l’Etat pour 1883 412

— Du budget prévu pour 1884 414

— Du budget de la ville de Paris pour 1883. . . . 415

Du budget du département delà Seine pour 1883 416

TABLE DES MATIÈRES

Tableaux. — Etat de la dette publique. 417

— Cours des rentes françaises 418

— Parité des rentes 426