Rapports au Comité tradministration de rn(jriCHllnre
La plupart de ces rapports ont oté publiés par MM. Pigeonneau et de Foville, dans leur ouvrajje : L'administration de l'agriculture au contrôle général des finances de i18ô à 1181, in-8°, Guillaumin, 1882. Voici les plus importants :
Instruction sur la culture du lin, 9 décembre 178.*>. pasçe 95. Aperçu de la valeur des récoltes du royaume, page 140. Idées sur le département de l'agriculture et sur les avantages qui peuvent résulter de la bonne administration de ce département, page 148.
Mémoire sur la différence qui existe et qui doit exister entre l'assemblée d'administration de l'agriculture et la Société d'agriculture de Paris, page 199.
Mémoire sur les dîmes, page 224.
Comparaison de l'état de l'agriculture en Angleterre avec celui de la France, d'après le mémoire de M. de Lazowski, page 2o5.
Observations sur le mémoire de M. le lieutenant général de police sur la taxation du veau, page 264.
Dans les, Mémoires sur différents sujets (n''9r!),DuPont a reproduit un mémoire du 0 novembre 178.") sur les mesures à prendre quand les semailles d'hiver ont manqué, qui avait été également présenté par lui au comité de l'agriculture.
26. Notice sur la vie de M. Poivre, ancien intendant des îles do France
et de Bourbon. Philadelphie et Paris, Moutard, 1786, in-S" (réimprimé en tête des dernières éditions des Voyages d'un philosophe, par PoivroV 27-. Idée sur les secours à donner aux pauvres nudades dans une grande ville, brochure in-8'^. Paris, Moutard, 1786, 64 p. 3.
28. Mémoire sur les municipalités rédigé en 1776 sur les indications de Turgot), publié par H. Mirabeau sous le titre de : OEuvres posthumes de M. Turgot, ou mémoire de M. Turgot sur les administralions provinciales, mis en parallèle avec celui de M. Necker; suivi d'une lettre sur ce plan et des observations d'un républicain sur ces mémoires et, en général, sur lo bien qu'on doit
« Voir p. 226.
- 26 bis. — Observations sar les motifs particuliers qui peuvent déterminer le traite de commerce entre la France et l'Angleterre, mémoire adressé à M. de Galonné. Nous citons ce mémoire, sans être ccilain qu'il ait été publié. * Voir p. 368.
mp
attendre de ces administrations dans les monarchies. Lausanne, in-S», 1787 (les observations sont de Brissot ou de Clavière) K
— 2° édition. Des assemblées provinciales, mémoire présenté au roi par M. Turgot, 1788.
— Le mémoire sur les municipalités fut plus tard inséré par Du Pont parmi les Œuvres de Turgot "^ (ci-dessous n° 95).
i!) . Lettre au Journal de Paris, à propos du mémoire sur les municipalités (n° du "2 juillet 1787) 3.
30. Lettre à la Chambre de commerce de Normandie sur le mémoire
qu^elle a publié relativement au traité de commerce avec l'Angleterre. Paris (Moutard] et Rouen, in-S", 285 pages *.
Cette lettre répondait aux Observations de la Chambre de commerce de Normandie sur le traité de commerce entre la France et l'Angleterre^ Rouen, 1788. Elle est suivie d'un grand nombre de notes; la lettre n'occupe que 91 p.
31 . Lettre à M. le comte Charles de Scheffer, in-8o, 28 pages (anonyme) 5,
Celte lettre, datée de Paris, 20 août 1773, et précédée d'un avis de l'éditeur daté de 1788. est un Hxamen critique de la Constitution d'Angleterre, de Delolme. Elle avait été adressée à Gustave Wasa, sous le nom de Ch. de Scheffer.
Mémoires sur la vie et les ouvrages de Turgot.
— 2*^ édition. Voir ci-dessus n° 2-4.
32. Examen du gouvernement d'Angleterre comparé aux constitutions des
Etats-Unis, par un cultivateur de New-Jersey (Livingston), ouvrage traduit de l'anglais et accompagné de notes, 291 pages. Londres et Paris, in-8° '^. (La traduction est de Mazzei^ les notes de Mazzei, Du Pont, Condorcet et d'autres.)
33. Instructions de la paroisse de Chevannes pour les députés à l'Assem-
blée du baillage de Nemours (l^i'mars 1789)', s. 1. n. d., in-8".
— Reproduites dans les Archives parlementaires, cahiers des États- Généraux, tome IV.
< Voir p. 190 et suiv.
2 Qiiùrard cite également, parmi les ouvrages de Du Pont, la 'i<' édition du Conciliateur, par Turgot.
3 Voir p. 194, 198 et 19G, où celte lettre est cjiée presque entièreiiicnt, ^ Voir p. 233.
'= Voir p. 278.
8 Voir p. 271 et s.
' Voir p. 271 et s.
34. Procès-verbal de l'Asscnihlro baillivale de Xrmourx pour la convnration des États-Généraux, avec les cahiers des trois ordres '. Paris, Du l'iain, 178!», '2 in-8°, 460 et ^2i)4 p. Arcliives parlementaires., cahiers des États-Généraux, tome IV.
Si bis. Déclaration des droits, extraite du cahier du Tiers État du baillaiîe de Nemours, partie seconde, c. i, Baudoin, in-S", s. d.
3o. Tableau cnmparalif des demandes contenues dans les cahiers des trois ordres, remis à MM. les députés aux États-Généraux, s. 1., 178!», in-S". (Extrait du résumé général des cahiers, publié par l'ordre de l'Assemblée en 3 vol. in-8°.)
36 . De la meilleure manière de délibérer et de roter dans une grande assem-
blée, in-8°, 15 pages. (Anonyme.)
37. De la périodicité des assemblées nationales, de leur organisation, de
la forme à suivre pour amener les propositions qui pourront y être faites, à devenir des lois, et de la sanction nécessaire pour que ces lois soient obligatoires, par M. Du Pont, député du baillage de Nemours. Baudouin, 1789, in-S", ^23 pages.
38. Analyse historique de la législation des grains cZepuis 1692, à laquelle
on a donné la forme d'un rapport à l'Assemblée nationale >. Paris, 1789, in-S».
— Imprimé aussi dans la Bibliothèque de l'homme public (tome XII, l''« année). Paris. 1790, in-8°, par Balestrier de Canilhac (sous les noms de Condorcet, Chapelier et autres).
30. De la manière la plus favorable d^effecluer les emprunts qui seront nécessaires, tant afin de pourvoir aux besoins du moment que pour opérer le remboursement des dettes de l'État, dont les intérêts sont trop onéreux, par un député du biiillage de Nemours à l'Assemblée nationale. Baudouin, 1789, in-8", 16 pages.
40. Principaux rapports, discours et brochures distribués aux Etats- Généraux et à l'Assemblée constituante :
a. 29 iuai. — Première opinion sur les prétentions relatives à un droit de
veto et sur les déclaralions à faire par les députés des communes de France à ceux de Tordre de la nol)lessc. exposée dans la séanco du 29 mal 1789, in-S-s.
b. 4 juillet. — Rapport au nom du comité des subsistances.
' Voir p. 279.
- Voir p. 321.
' Biblioliipque Ac Carisruhc.
DE DU POiNT DE NEMOURS. 4l3
c. 4 septembre. — Projets iParLicles relatifs à la constitution de TAssem-
blée nationale, à la forme de son travail, à la proposition, à la préparation et à la sanction des lois. Remis sur le bureau de l'Assemblée nationale, dans la séance du vendredi 4 soi)tembre, par M. Du Pont, député, etc. Baudouin, in-8", 4 pages.
d. 24 septembre. — Discours prononcé a l'Assemblée nationale sur
l'état et les ressources de nos finances (avec pièces justificatives'). Versailles, Baudouin, in-S", 218 pagos. Archives farlemeataires, t. IX, p. 147 et suiv.
e. Observations sur les calculs de M. Tabbé de Montesquieu et sur les
miens, par Du Pont, député du baillage de Nemours, in-B", 12 p. s. d. 2.
f. 24 octobre. — Discours sur les biens ecclésiastiques ^.
Archives parler/ientaires , IX, page 517.
g. 14 novembre. — Discours sur la Caisse d'escompte^, imprimé sur
l'ordre de l'assemblée sous ce titre •. Discours prononcé à l'Assemblée nationale par M. Du Pont sur les banques en général, sur la caisse d'escompte en particulier, et sur le projet du premier ministre des finances, relativement à cette dernière. Baudouin (novembre 1789), 40 pages in-8°.
h. il décembre. — Principes et opinionde M. Du Pont, député du baillage de Nemours, sur la disposition que doit faire l'Assemblée nationale des biens ecclésiastiques en général, et de ceux des ordres religieux en particulier. Chez Baudouin, in-8",3G pages (déc. 1789 s) . Imprimé et non prononcé.
Archives parlementaires, X, page 650.
j. Dessèchement des marais. Supplément au rapport et au décret, brochure in-S°, 8 p. s. d.
■41. Principaux rapports et discours à l'Assemblée constituante :
a. 1.^) février. — Rapport sur le décret général relatif au département
du royaume, fait au nom du Comité de constitution", par M. Du Pont, député du baillage de Nemours. Irap. nationale, in-B", 16 p.
b. Observations sur les principes qui doivent déterminer le nombre
des districts et celui des tribunaux dans les départements, par M. Du Pont, etc. Imp. nationale (.février 1790), in-8", 17 p. Arch. parleiiientaires., XI, p. 602.
c. 22 février. — Principes et opinions sur la conduite constitutionnelle
que doivent tenir les troupes en cas de sédition, par M. Du Pont, etc. Baudouin, in-S", 14 pages.
« Voir p. 294 et s.
* Réponse à des critiques de Monlos(|iiioii sur lus chilTres fournis par Du Pont dans les discours du 21 sepleinbro.
* Voir p. 295 el s.
^ Voir p. 300 et s.
» Voir p. 304 cl s.
« Voir p. 28'(.
d. Il y/iars. — Happorl fait au nom du Comité ilcs linanccf; sur les
moyens de remplacer la i,'al)ell(' et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de Tannée l'OO, par M. Du Pont*, etc. Baudouin, in-8o, 86 p.
Archives parlementaires, XII, page 117.
e. !•■■ avril. — Mémoire présente à Galonné en 1780 sur une compagnie
messagerie des Indes 2 (lu par l'ahhé Maury ii la tribune). Arch. parlementaires, \\{, page 51o.
f. \"> avril. — Ojùnion sur les assignats ', exposée à TAssemblée
nationale, par M. Du Pont, etc. Baudouin, in-S", 20 p. Archives parlementaires, XIII, p. 5i.
g. 23 avril. — Opinion de M. Du Pont, etc., sur le revenu public pro-
duit par la vente du tabac ', prononcée à TAssemblée nationale. Baudouin, in-S", 34 pages.
Archives parlementaires, XV, p. 265.
},. 19 mai. — Opinion de M. Du Pont, etc., sur l'exercice du droit de la guerre et de la paix •', exposée à l'Assemblée nationale. Baudouin, in-8°, 16 pages.
i. 19 mai. — Projet de décret, proposé par M. Du Pont de Nemours. Imp. nationale, s. d., in-8".
j. \<^' Juin. — Réclamation faite par M. Du Pont, député du hallage de Nemours à l'Assemblée nationale. Imp. nationale, 7 pages. (Contre Gauthier de Biauzat).
Archives parlementaires, XVI, 38.
k. 3 août. — Discom's de M. Du Pont, etc., sur les écrits incendiaires. Prononcé à l'Assemblée nationale le 3 aoîit 1790. Imp. de Guillaume junior, s. d., in-S".
l. 14 août. — Rapport fait au nom du Comité des finances à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, etc., sur la répartition de la contribution, en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales et des droits de marque des cuirs, démarque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication et de transport, dans l'intérieur du royaume, sur les huiles et savons, in-S", 80 pages.
Archives parlementaires, Wlll, p. 51.
M. 24 août. — Discours au roi, à l'occasion de sa fête, prononcé le 24 août 1790, par M. Du Pont, etc., président de iWssembléc nationale, avec la réponse du roi. Paris, Baudouin, in-8".
«. 7 septembre. — Discours de M. Du Pont, etc., sur la nécessité de la tranquillité publique et décret rendu à ce sujet, s. 1. n. d., in-8». (Ce discours est relatif aux dangers que Du Pont courut en sortant de r.\ssemblée "5.) Archives parlementaires, XVIII, page 634.
0. Effet des assignats sur le prix du pain^, par un ami du peuple, in-S", 4 p. Lu à la tribune par Barnave, le 10 septembre 1790.
« Voir p. 319 et .«.
■ Voir 1). 289 et s.
» Voir p. 3i)7 et s.
* Voir p. 321, note.
» Voir p. 283.
s Voir p. 310.
' Voir p. 3U.
Archives parlementaires, XVIII, paj^c 084.
— Reproduit également dans la collection des Pliysiocrates par Eug. Daire et Guillaumin.
p. 25 septembre. — Opinion de M. Du Pont, etc., sur le projet de créjr pour 1,900 millions d'assignats monnaie sans intérêt '; exposée à l'Assemblée nationale. Baudouin, in-8°, 63 pages. Archives parlementaires, XIX, page 224.
q. 8 octobre, — Troisième rapport l'ait au nom du Comité des linances, par M. Du Pont, etc., sur le remplacement de la gabelle et des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons et les amidons, lîaudouin, 1790, in-S", 23 pages.
r. 20 octobre. — Principes constitutionnels relativement au renvoi et à la nomination des ministres. Discours prononcé à la Société des amis de la constitution de 1789, dans leur séance du 20 octobre 1790 -, par M. Du Pont. Précédé d'un avertissement du 25 octobre signé Du Pont. Baudouin, in-S", 18 pages. Reproduit dans les Archives parlementaires, XIX, page 737.
s. 29 octobre. — Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, par M. Du Pont, etc., sur les impositions indirectes en général et sur les droits à raison de la consommation des vins et des boissons en particulier •*. Imp. nationale, in-8", 37 pages. Archives Parlementaires, XX, page 97.
t. Examen et parallèle des différents projets de droits sur les boissons par M. Du Pont, etc. Imprimé par ordre du Comité de l'imposition. Imp. nationale, in-S", 53 pages.
Archives parlementaires, XX, page 114.
u. Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l'entrée des productions et des marchandises dans les villes, fait au nom du Comité de l'imposition. Signé de La Rochefoucault, Dandy, d'Allarde, Rœderer, Defermon, Du Pont de Nemours-*. Imp. nationale, in-8°, 36 pages.
V. Annexe au rapport précédent. Projet de décret général sur les taxes à l'entrée des villes. Imp. nationale, in-S", 8 pages.
X. 3 décembre. — Rapport au nom du Comité de Iimposition sur la proposition d'imposer les rentes dues par le Trésor public. Signé Rœderer, La Rochefoucault, Du Pont de Nemours, Defermon. Imp. nationale, 1791, in-S", 10 pages.
■42. Le Journal de la société de 1789 ^. (.o juin au 13 septembre 1790). 15 numéros in-S", dirigé par Grauvello et Condorcet, contient de Du Pont les articles suivants :
Dans le n° 4 (26 juin), Considérations sur la position politique de la France, de V Angleterre et de VEspacjne.^ par M. Du Pont, député du baillage de Nemours à l'Assemblée nationale, 32 pages. — (Discours prononcé à la Société de 1789 et publié sur l'ordre de
* Voir p. 3,2 et s.
2 Voir p. 287 cl .i.
' Voir p. 321 et s*.
^ Voir p. 323 et s.
» Voir p. 2S7.
'il G Liste des ouvrages
la Société). — Il est précédé d'un averlisscmenl dans lequel Condorcet fait des réserves sur les conclusions de Du Pont cl suivi dune réponse de Du Ponl à cel avcrlissemenl.
Les Considérai inm furent tirées à part avec un avertissement de Du Pont, s. 1. n. d. S'i pages.
Dans le n^o (3 juillet), Le pca/ef/t'/am/Z/e (Reproduction de ce traité qui n'avait jamais été publié en entier), avec notes de Du Pont. Tiré à part' sous ce titre : Le pacte de famille et les conventions subséquentes entre la France et l'étranger, avec des observations sur cbaque article, par M. Du Pont, député, etc. Baudouin, juillet 1790, in-8°, 152 pages.
43. Idées sur la consfiliition polilique la plus convenable à la ville de
Paris formant un seul département, par M. Du Pont, député du baillage de Nemours à PAssemblée nationale. Baudouin, 17MU, in-8'', "17 pages.
44. De Vétendue et des bornes du droit de tester, par M. Du Pont, etc.
Baudouin, novembre 1790, in-S".
(lieproduction d'une note de Mazzei, publiée à la suite de sa traduction de l'Examen du Gouvernement d'Angleterre *, avec un avertissement de Du Pont).
45. Principaux rapports et discours à l'Assemblée nationale"^.
a. De quelques améliorations dans la perception de l'impôt et de
l'usage utile qu'on peut faire des employés réformés, par M. Du Pont, etc. Imprimerie nationale, 22 pages. Brochure distribuée à l'Assemblée constituante (6 janvier 1791). Archives parlementaires, t. XXII, p. 47 et suiv.
b. Opinion (imprimée et non prononcée) de M. Du Pont, député, etc.,
sur la manière dont les jurés doivent recevoir les dépositions des témoins. Brochure distribuée à l'Assemblée nationale. Imprimerie nationale, 8 pages (19 janvier 1791;. Archives parlementaires, t. XXII, p. 335 et suiv.
46. De la loterie^ par l'Assemblée électorale du ci-devant baillage de
Nemours (Extrait des cahiers du baillage) avec un avertissement, signé Du Pont, etc. Imprimerie nationale, in-S", 27 pages'''.
< Voir ci-Jessus n" 32.
' Les indications que nous fonrnissons sur les discours de Du Pont soit a la Constiluante, soit au Conseil des .\nciens sont nécessairement très incomplètes. .Nous ne citons guère que les discours imprimés à part: pour les autres, nous renvoyons aux Archives parlementaires, au Moniteur ou à VHistontn.
i bu Pont publia au mois d'avril 1791 le mémoire de Turgot sur les colonies sous ce litre : Mémoire sur les colonies américaines, sur leurs relations politiques avec leurs métropoles et sur \\ manière dont la France et l'Espa^ine ont dû cnvisajjui les suites de l'indépendance des Etats-Unis de l'.Vmérique, par l'eu .M. ïurgot, ministre d'Etat. Paris, Du Pont, 1791 (C avril), jn-S".
DE DU POxNT DE NEMOURS. 417
il . Imprimerie de Du l'ont, député à l'Assemblée nationale, 8 juin 1791. Prospectus, in-S", 6 pages.
4^8. Correspondance patriotiqne * entre les citoyens qui ont été membres de V Assemblée nationale constituante. 8 vol. in-8°. Paris, Du Pont.
Journal hebdomadaire, composé de quatre parties : la première comprend les lettres et mémoires d'anciens constituants, de députés a la Législative et autres citoyens; la seconde, les extraits et notices des ouvrages nouveaux; la troisième, les nouvelles politiques et les réflexions que les événements' comportent ; la quatrième, le compte-rendu des séances de la Législative avec « les «observations libres, respectueuses, mais courageuses que l'on « croit devoir aux représentants de la nation, et plus encore aux « citoyens qu'ils représentent. «
Les volumes sont composés alternativement de six ou sept numéros. Les cinq premiers volumes (9 octobre 1791 au l''' juin 1792) portent
seuls le titre ci-dessus.
Le 6e (2 juin 1792 au 3 juillet) est intitulé: L'Ami de la Constitution. Les numéros sont devenus quotidiens.
Le 7« et le 8° (4 juillet au 9aoiitl792) sont intitulés : Correspondance
patriotique., à laquelle on a réuni le journal intitulé : L'Ami de la
Constitution.
Du Pont n'a pris part (ju'à la rédaction des cinq premiers volumes.
Voici la liste de ses principaux articles :
Tome L — Préface publiée d'abord sous forme de prospectus avec le titre de « Correspondance entre les membres de l'Assemblée nationale constituante qui demeureront à Paris et ceux qui retourneront dans leurs départements. » Inip. Du Pont, 7 pages. Sur les travaux que l'Assemblée nationale constituante a légués à
l'Assemblée nationale législative. Du Pont, 13 pages. De la position actuelle des colonies; de l'influence que devait avoir
sur elles la Révolution française ; des moyens d'y amener et d'y
assurer la paix. Du Pont, 13 pages.
Tome II. — De l'amour de la Constitution et celui de la Liberté. Lettre aux éditeurs, i)arDuPont, ancien député de Nemours, 10 pages, sur les citoyens de couleur aux États-Unis ; D. P., 4 pages. De l'aristocratie, ou du pouvoir injuste usurpé par la minorité dans presque tous les gouvernements et dans presque toutes les Assemblées, et des moyens de résister à ce pouvoir, P. N., 7 pages. Lettre de M. Du Pont, ancien député, etc., à M. Roustan, plénipotentiaire de Saint-Domingue auprès des États-Unis d'Amérlcjue. 6 pages. Causes très légitimes de la diversité des opinions relativement k l'usage que le roi a fait du veto sur le décret qui concernait les émigrants et sur celui ([ui regardait les prêtres non assermentés. Observations propres à décider la question et à réunir les esprits ; Du Pont, 8 pages. (Tiré à pari.)
< Voir p. 3-28 cl s.
tl8 LISTE LES UUVRAUES
De la position politique de la France. Moyen simple d'en écarter tout péril en lui conservant toute sa difcnilé. Du Pont, 13 pages. (Tiré à part au commencement de 1702, 10 pages.)
Tome III. — Motifs de ceux qui cherchent à engager la nation à faire une incursion sur les terres de TEmpire. Du Pont, S pages. (Tiré à part.)
Notice sur Gonzalve de Cordoue, par Florian, etc. D. P., 9 pages.
Première lettre aux éditeurs sur Torganisation de l'armée. Du Pont,
6 pages.
Seconde lettre aux éditeurs sur 1 "organisation de Tannée. Du Pont,
14 pages.
Troisième lettre aux éditeurs sur 1 organisation de l'armée. Du Pont,
28 pages.
Mort de Cérutli et notice sur sa vie. (Anonyme). 3 pages. Lettre de M. Du Pont à M. Monnot sur le décret relatif a la guerre
contre l'Allomagne. 7 pages. (Tiré à part, avec la date du 27 janvier
de l'an IV, sous le titre : Observations si'.r le décret relatif a la guerre.)
