SÈ D. : INTRODUCTION

n 4 * « Precarium est quod precibus petenti conceditur (tamdiu) 5% quamdiu is qui concessit patitur » (1). ne:

Dans cette définition Ulpien appelle precarium l’objet è

même, qui sur les prières d’une personne, lui est con: à

cédé gratuitement en usage, tant qu’il plaît au concé- :

dant de le lui laisser (2). Mais d’une manière plus générale, on entend par precarium, en droit romain, la concession de l'usage d’une chose que le propriétaire ac-

cordait à une autre personne, gratuitement et par faveur, sur la prière de celle-ci le plus souvent, et sous la ré- | serve de révoquer l'avantage concédé lorsqu'il le jugerait 3 convenable (3).

Selon toutes probabilités, le mot precarium est dérivé

É 1. Ulpien. Loi 1 pr. De precario.

2. Ortolan. Explication historique des Institutes, II, p. 340. 3. Maynz. Cours dé droit romain, I, p. 176.

de prex, prière; nous en pouvons trouver la preuve dans les textes où le concessionnaire est appelé : qui preces adhibuit, qui precario rogavit, et que, pour plus de simplicité on peut appeler rogans. ; |

Quant au concédant, on le désigne sous le nom de rogatus (1). De cette définition, on peut conclure que les conditions substantielles du précaire en droit romain sont les suivantes:

4° Une personne adresse à une autre une prière pour avoir l’usage d’une chose.

2° La personne qui a reçu la prière, concède gratuitement la chose.

3° Le concédant conserve la faculté de retirer sa libéralité aussitôt qu'il lui plaira.

Le précaire nous apparaît donc comme un acte de libéralité assez voisin de la donation, les textes le qualifient de species liberalitatis, mais 1l s’en distingue par un trait essentiel, car 1l exclut toute idée d’aliénation (2). « Et distat a donatione, dit Ulpien, eo quod qui donat, sic dat quasi tunc recepturus, cum sibi libuerit precarium solvere (3) ». La libéralité consiste donc:

4° Dans l'abandon gratuit de toute l'utilité que l'usage de la chose peut procurer.

2° En ce que, le concédant pouvant à volonté mettre fin à une concession qu'il a faite, confère un avantage

4. Loi 1 pr. ; Loi 2$ 3 ; Loi 8 pr. Dig. h.t. 2. Accarias. — Précis de droit Romain, II, p. 418. 3. Loi 1 $2. Dig. h. t.

ñ ere

par cela même qu’il n’use pas de ce droit de révocation: il donne tout cequi’l ne reprend pas (4). Le précaire participe également à la nature du commodat, en ce que comme lui, il a lieu dans une intention bienveillante et généreuse envers le rogans, sans impliquer aucun trans- fert de propriété. « Et est simile commodato, nam et qui commodat rem, sic commodat, ut non faciat rem accipientis, sed ut ei uti re commodatä permittat » (2).

Comme lui aussi, il se forme par la remise d'une chose corporelle mobilière ou immobilière, bien qu’on ait soutenu sans preuve bien certaine, quedansleprincipe, il ne pouvait avoir pour objet qu’un immeuble (3); mais il peut également (et on voit par là que son domaine est beaucoup plus large que celui du commodat), se former par la quasi-tradition d’un droit propre à faire l’objet d’une servitude prédiale ou personnelle (4). Commodat et précaire se ressemblent encore en ce que tous deux exigent la conservation de l’objet transmis et sa restitution in specie; mais sous de nombreux rapports de profondes et importantes différences les séparent :

1° Le commodat est un contrat synallagmatique imparfait, le commodataire est toujours obligé, le commodant quelquefois ; dans le précaire le rogans seul est obligé, le rogatus ne peut l'être. |

1. Bulling. Das precarium im rœmischen Recht. 2. Loi 1 par 3. Dig. h. t.

3. Accarias. Op, cit., p.418. Loi 4 pr. Dig. h.t. Isidore de Séville. Orioev25

44 Accarias. Op. cit., IL. p. #18. Loi 2, $ 2; Loi 3; Loi45 $2h.t.

2 La chose donnée en commodat est remise pour un temps et pour un but déterminés, elle ne doit être rendue que lorsque le temps est écoulé ou que le but pour lequel la chose a été prêtée est atteint ; au contraire, la chose concédée en précaire doit être restituée à la première réquisition de celui qui l’a donné precario. La convention expresse d’un terme dans le précaire serait nulle, ainsi que nous le dit Celsus : « Cum precario aliquid datur, si convenit ut in calendas julias, precario possideat : nunquid exceptione adjuvandus est, ne ante ei possessio auferatur ? Sed nulla vis est hujus conventionis ut rem alienam domino invito, possidere liceat (1) ».

Plusieurs auteurs modernes ont accepté cette opinion, mais M. de Vangerow l’a critiquée, en faisant observer

que le terme n’est pas de l'essence du commodat, mais que ce qui en résulte bien plutôt, c’est la réciprocité

d'obligations (2). Cependant, un commodat sans terme, n'est guère facile à concevoir au moins en pratique.

30 Le concessionnaire dans le précaire n’est tenu que de son dol oude la culpa lata équivalente au dol, tandis que le commodataire, par application d’un principe spécial aux débiteurs qui ont un intérêt personnel dans le contrat, est responsable de la culpa levis appréciée in abstracto (3).

4 Le commodataire n’a que la simple détention de la

4, Celsus, Loi 12, Dig. h. t, 2. De Vangerow. Lehrbuch der Pandektenrechts. $ 613. 3: Loi 23. De regul. juris. Dig. 50, 47: — Loi 8 $ 3. Dig. h. t: