‹ Du Régime Matrimonial Légal à AdopterChapitre 1 sur 54 · SOURCES · texte numérisé non relu

SOURCES

4° Ouvrages anciens.

Puicippe DE BEAUMANOIR. — Les coutumes de Beauvoisis notamment les chapitres XXI, XXIII, XXX, XLIII, Édition Beugnot, Paris, 1842.

FENET. — Recueil des travaux préparatoires du Code civil, t. XIII, Paris, 1836.

LEBRUN. — Traité de la Communauté, Paris, 1754.

DE MaLevizce. — Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d’État, t. III, titre 5, Paris,

PoruiEer. — Traité de la communauté, t. VILL. Édition Bugnet, Paris, 1861.

2° Codes et Lois.

Code civil allemand et loi d'introduction ; traduction française de Meulaenëre, 1897. Chevalier Marescq. Paris.

Édition du Code allemand. Handausgabe des B. G. B. für das deutsche Reich par Neumann, Berlin, 1903, édition très pratique du Code civil et de la loi d’introduction avecnotes, commentaires et textes des principales lois d’Empire ayant trait au droit civil

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