Première Partie

La technique du risque dans l’assurance de dommages.

TITRE I. — Le déplacement du risque, but du contrat

NISAEN IS UC ASSUPÉ es cannes en te ne de DO DHROEREEANÉCESSE ES QU FISQUES PR Un dates DecHOnel RISQUE déja TÉANSÉ SE 0e pas

$S 1 En Droit maritime.

$ 2 En Droit terrestre.

Section II. — Risque dont la réalisation n’est plus pos-

ST dd nr nel de da iNe te Chapitre II. — Intérêt de l'assuré à la non-réalisation LL PRET RE ANGES PER Section I. — L'Assurance contrat d’indemnité ......

$ 1 Pourquoi a-t-on interdit l’assurance pari? $ 2 Conséquences du caractère indemnitaire de l’assurance.

a) Exagération de valeur.

b) Assurances cumulatives.

c) Dans l'assurance de dommages, l’assuré perd tous ses droits contre l’auteur du sinistre lorsqu'il a touché l'indemnité d'assurance.

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Section II. — La notion d'intérêt assurable......... 49 $ 1 Fondement de cette nécessité de Pintérêt. $ 2 Place de l'intérêt dans le contrat.

$ 3 Théories de l'intérêt.

a) Théorie d’Audemann.

b) Théorie de Kisch: Système de l'intérêt subjectif.

c) Théorie d'Ehrenberg: Système de lintérêt objectif.

4 Définition de lPintérêt.

Nature et conditions qu’il doit remplir.

6 Conséquences de la nécessité de l'intérêt.

a) Assurance sur le patrimoine futur.

En droit maritime.

En droit terrestre.

b) Assurance pour compte d'autrui et

pour compte de qui il appartiendra.