‹ Du rôle de la vonlonté dans la possession: critique de la méthode juridiqueChapitre 62 sur 64 · CONCLUSION · texte numérisé non relu

CONCLUSION

^ crois avoir établi jusqu'à Tévldence que la théorie nante sur le rôle de la volonté dans la possession est tenable. Mais, qu'en résulte-t-il au point de vue de titude de la méthode régnante ? Il est possible que cette 8 soit erronée malgré une méthode exacte, et que la ) soit exacte malgré une méthode erronée. Peut-on r la méthode de la science responsable des erreurs

ce )s par cette dernière? Non certes, dans une foule

de mais il y a aussi des erreurs occasionnées par

un» iode d'observation ou de recherches fausse et ne

rép: !; pas à la nature de Tobjet. Ces erreurs trahissent

infa nent le vice de la méthode ; une seule erreur de

ce g eut le faire éclater, parce qu'elle aurait été abso-

lûmes Possible avec une méthode exacte, de même qu'un

seul jî- mt, une seule question, une seule assertion peut

dé voiler le degrë d'instruction, la manière de penser d'un homme. Je donne à de pareils jugements, questions ou assertions le nom de symptomatiques : — ils dépeignent tout l'homme. Il en est de même de certaines erreurs scientifiques ; elles sont de nature symptomatique ; elles dénoncent un vice de la méthode. Ce même vice de la méthode aura sans doute donné lieu à une quantité d'autres erreurs, mais pour prouver son existence la réunion de toutes ces erreurs n'est nullement nécessaire. Pour conclure de ta pomme au pommier; de la prune au prunier, il n'est nullement nécessaire de rassembler tous les fruits qui ont poussé sur ces arbres. Les pommes ne poussent point sur les pruniers, ni lés prunes sur les pommiers ; il ne faut la réunion de tous les fruits que pour prouver Ib. fécondité^ et non pour prouver la, nature de l'arbre; ici, un seul fruit sufSt. Je ferai ailleurs la preuve que la méthode inexacte de notre doctrine a encore produit une foule d'autres fruits véreux ; je m'en tiens ici à un seul et je crois avoir suffisamment prouvé dans ce livre qu'il est véreux.

J'ai choisi la possession comme épreuve type de la méthode de notre doctrine moderne parce que l'on pourrait croire qu'elle a été prédestinée à donner un échantillon de toutes lès fautes imaginables que peut commettre la doctrine. Elle ressemble au cheval pathologique des écoles vétérinaires, destiné à montrer tous les défauts, et toutes les maladies du cheval.

Je dresse ici la liste de toutes les fautes commises, en renvoyant aux passages correspondants de l'ouvrage qui précède et je me demande s'il est encore possible d'imaginer une faute qui n'y ait été commise :

1. On a passé sous silence les décisions contraires des sources (XV).

2. On a accueilli sans critique les abstractions purement doctrinales des juristes romains [animus possidentis XIV, constitutum possessorium p. 183-187).

3. On a entièrement négligé le côté historique de la question (VII, VIII, XVIII).

4. On a gardé un silence complet sur la question de la preuve (IX).

5. On a complètement méconnu le côte législatif de la question, et l'on n'a pas fait le moindre commencement de critique pratique du prétendu état des choses en droit romain.

6. On a réalisé avec la plus grande violence le point de vue purement formaliste que l'on a établi, maltraité la langue et le sens commun, fait des prémisses non prouvées et des conclusions erronées, fait de la logique d'opportunité qui se met en contradiction avec elle-même (XIV), bref on a été incorrect même dans le seul point où la théorie aurait dû rester complètement inattaquable : la logique.

Ai-je fait la preuve du vice de la méthode? J'estime que oui, s'il est vrai que de la prune on peut conclure au prunier. La doctrine n'aurait pu s'égarer ainsi si elle avait pris pour boussole le but des rapports possessoires. La question de la preuve et le côté législatif auraient suflS, seuls, à la préserver de cet écueil.

Faisons maintenant la contre épreuve. Je ne m'étendrai pas sur la valeur pratique des résultats que j'ai obtenus : ils parlent d'eux-mêmes. La distinction entre la possession et la détention est devenue la plus simple du monde. Elle est contenue toute entière dans V obstacle à la possession résidant dans le chef du détenteur. La question de la nature du rapport possessoire se trouve ainsi délivrée des fluctuations de la volonté subjective. Elle est devenue objectivement aussi claire que facile à résoudre. C'est la règle du droite et non la volonté qui décide de la possession et de la détention. L'ordre et la sûreté régnent partout. La question de preuve est réglée à souhait. L'obstacle à la possession ne doit pas être traité autrement que l'obstacle à l'usucapion; l'un et l'autre sont affaire de preuve contraire.

Les obstacles à la possession sont de droit positif, et l'on

doit nëcessairement se demander ce qui a déterminé les Romains à exclure la possession dans certains cas, malgré la réunion de ses conditions légales. C'est ici qu'entre en scène la question du but ou de Vintérét pratique qui nous éclaire sur tous les phénomèmes que nous apercevons ici, voire sur le plus énigmatique de tous, qui avait déâé jusqu'à ce jour tous les efforts tentés pour lui donner une explication satisfaisante : sur le précaire. La question de possession et de détention est une question d'intérêt. Telle est la clef qui nous ouvre la connaissance de tous les développements donnés à cette distinction depuis les temps romains les plus reculés, jusqu'à nos jours.

Ce n'est pas au hasard que je suis redevable de ces découvertes, ni à une de ces heureuses inspirations dont on ignore la source, mais à l'application méthodique du point de vue sous lequel je range tout ce qui fait partie du monde du droit, c.-à-d. du but pratique en matière de droit. Sans doute ce furent d'abord les décisions des sources qui ébranlèrent ma foi dans la théorie dominante ; elles ne pouvaient se concilier avec elle. Mais entre ce premier doute et la construction complète de ma théorie, il y avait un long chemin, que j'ai parcouru le but en main. Je suis convaincu que si je disais à un esprit perspicace qui ne connaîtrait rien de ma théorie: la théorie dominante sur l'opposition de la possession et de la détention est fausse ; prenez pour boussole l'idée de but pour découvrir la vraie théorie ; examinez à ce point de vue quel motif pratique peut avoir donné lieu à tous les phénomènes que vous rencontrerez ; je suis convaincu, dis-je, qu'il finirait par trouver exactement ce que j'ai trouvé. Il doit, il est vrai, avoir la connaissance de l'époque ancienne de Rome et s'identifier avec elle; rien ne sert de tirer d'oiseuses conjectures des faits de notre vie actuelle. Il ne doit pas seulement se demander : à quoi peut bien avoir servi telle et telle chose à l'époque ancienne? mais : qu'aurais-je fait si j'avais vécu à cette époque, pour atteindre tel ou tel

but avec les moyens que le droit ancien mettait à ma disposition? C'est la mise en pratique de la méthode réaliste par rapport à Vhistoire dn droitj Tidée de but appliquée à la solution des problèmes de l'histoire du droit, c'est, pourrais-je dire, VHeuristique de Vhistoire du droit. Prenant pour base ce qui nous a été transmis sur le droit, les usages du passé et sa manière de faire, elle évoque l'époque ancienne non seulement dans ses rapports extérieurs, mais aussi dans sa manière intime de voir, afin qu'elle donne réponse aux questions qu'une tradition défectueuse refuse de résoudre. Elle commence donc en réalité, où cesse la manière habituelle d'écrire l'histoire, ou la méthode descriptive. C'est à elle que je dois la solution d'une foule de problèmes de rhistoire du droit, et je suis convaincu qu'elle montrera sa fécondité pour la science dans la mesure où la méthode formaliste cédera devant la méthode réaliste.

Alors sera réduite à néant l'insipide objection tirée du manque d'attestations extérieures des sources, que nous avons rencontrée si souvent et que l'on remettra en campagne — je n'en doute nullement — contre plusieurs des opinions émises dans cet écrit, p. ex. sur le but du précaire. L'avenir fera apprécier la force probante de l'idée de but, même pour les questions de l'histoire du droit.

TABLE DES MATIÈRES

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