AUX POINTS DE VUE RELIGIEUX, MORAL, SOCIAL ET LÉGAL

L’homme de courage dédaigne le dueL el l’homme de bien l’abhore. Je regarde les duels comme le dernier degré do brulalilé où les hommes puissent parvenir.

J.-J. Rousseau.

Il est un autre mal qui travaille la société, et qui n’esl ni moins funeste ni moins lamentable que le suicide ; c’est le duel. On sait que ce fléau social est un combat avec danger de mort entre deux personnes, qui conviennent du temps et du lieu, et s’y engagent de leur autorité privée.

Dernièrement (en 1845), à la chambre des députés, on a voulu soumettre le duel à une nouvelle législation; mais la chambre a rejeté la proposition, et, peut-être, avec une

apparence de raison. Car, dans l’élat actuel de la société, de nos mœurs et de nos préjugés, il nous paraît impossible, non-seulement d’empêcher le duel, mais encore de le punir avec quelque sévérité. Il est facile de faire une loi spéciale contre le duel : mais cette loi donnera-t-elle à l’homme le courage de dévorer un affront, de supporter une insulte et de mépriser le préjugé et le faux point d’honneur, de renoncer en un mot à toute vengeance? Assurément non. La religion seule peut obtenir de tels résultats. « Quand l’homme sera élevé religieusement, dit un journal chrétien , quand on l’instruira dès l’enfance de la loi de Dieu, quand il saura qu’il n’est jamais permis de se venger d’une injure par un crime, on pourra faire des lois contre le duel et elles pourront être respectées. Jusque-là toutes les tentatives des légistes avorteront et devront avorter. » Nous reviendrons sur le point légal.

On peut dire que le duel renferme à la fois la perversité et la noirceur du suicide et de l’homicide : il participe donc de l’un et de l’autre et rien ne peut jamais l’excuser. Celui qui s’expose librement et volontairement, sans raison juste et légitime, au danger prochain de perdre la vie, est en quelque façon le meurtrier de lui-même. D’un autre côté, le duelliste doit être généralement censé avoir l’intention de tuer son ‘adversaire; il y a donc tentative de meurtre, et, si l’homicide n’a réellement pas lieu, ce n’est que par des circonstances indépendantes de sa volonté. Le duel peut donc être considéré comme une espèce de suicide et d’homicide réciproque, intentionnel ou réel.

11 suit de là que le duelliste commet un crime contre Dieu, contre la société et contre lui-même. Voyez ce que nous avons dit sous ce triple rapport en parlant du sui-'eide. Nous nous contenterons de faire ici quelques ré-

llexions sur le duel considéré comme préjugé social el national.

Dans l’état actuel de notre dépravation intellectuelle et morale, dans le siècle que l’on appelle siècle dt'S progrès et des lumières, siècle de raison et de haute civilisation, il règne en Europe, et surtout chez le peuple qui se croit le plus éclairé de l’univers et à l’apogée de la civilisation , il règne, dis-je, chez ce peuple ou le peuple français, un préjugé que lui ont légué les siècles d’ignorance et de barbarie. Or, ce préjugé, c’est l’idole du faux honneur à laquelle on sacrifie, par une cruelle et incompréhensible stupidité, la vie des citoyens, le bonheur des familles, la morale et la religion, c’est-à-dire tout ce qu’il y a de plus sacré parmi les hommes (1).

Ces combats singuliers ont donc une origine féroce et barbare, ils sont en un mot un véritable et brutal anachronisme, en opposition directe avec les mœurs des peuples civilisés et chrétiens. Il est en effet inconcevable que l’Europe moderne, et particulièrement la France, ait pu accréditer une opinion, un préjugé aussi absurde que cruel, aussi sauvage et extravagant -qu’inhumain et immoral. Sans doute, un jour, la postérité plus sage que nous regardera notre siècle dit des lumières comme un temps d’i-

(1) « On parle, dit M. Dupin, du préjugé qui protège les duels , mais e.e préjugé doit-il donc être partagé par les magistrats? Leur premier devoir n’esl-il pas de savoir s’en défendre? Eh quoi ! d’ailleurs, à une époque où tant de choses ont été abolies uniquement parce qu’elles ont paru fondées sur des préjugés (quoique ces préjugés fussent quelquefois très-respectables), on aurait retenu précisément celui auquel on devait le moins faire grûce, le préjugé le plus destructif de la morale, de l’ordre social, de l’obéissance aux lois, de la soumission aux magistrats. »

25G . QUELQUES RÉFLEXIONS

gnorance et de barbarie* Et, en effet, souffrir une coutume atroce et insensée contre la raison et les lois, et au sein du christianisme, c’est-à-dire, ne point punir comme ils le méritent des homicides volontaires, des meurtres prémédités, solennels, publics, scandaleux, c’est le premier et le plus grand caractère d’une nation dégradée, abrutie et barbare, et qui démentira peut-être aux siècles futurs ces progrès de la civilisation, des lumières et des sciences, dont nous sommes si fiers et si vaniteux. « Le duel , a dit naguère le procureur-général près la cour de cassation , c’est l’état sauvage ; c’est non pas le droit, mais la raison du plus fort et du plus adroit , et quelquefois du plus insolent. » Le duel est donc un désordre très-grave, un véritable crime qui ne peut être toléré dans une société bien réglée.

En Angleterre, les lois militaires punissent la provocation sans s’occuper des suites du combat qui peut en être ou en avoir été la suite. Mais, les effets et les suites du combat sont réglés jure communi, selon la déclaration du jury. Ce fut le célèbre Bacon , qui fit prévaloir cette doctrine peu après l’abolitjon des combats judiciaires en Angleterre; et Blackstone signale le duel comme une insulte à la justice du paysl

« La punition pour les batteries ordinaires, dit-il (affrays) (liv. 4, chap. 11, intitulé des offenses contre la paix publique), est l’amende et l’emprisonnement. Elle doit se régler par les circonstances de l'affaire, et croître en proportion s’il en est de véritablement aggravantes. Si, par exemple, deux personnes s’engagent dans un duel avec préméditation et de sang-froid, comme il s’ensuit qu’il y a intention apparente de tuer, qu’on en peut craindre l’effet, et que c’est une insulte grave à la justice nationale, c’est

une circonslance Ircs-aggravanle de la* batterie , même quand il n’en résulterait pas un mal effectif. »

Plus loin, en traitant de l’homicide, et considérant alors le duel, non plus en lui-même, mais par le ré'sultat qu’il a pu avoir (cbap. 14, de l’homicide), « il est des cas, dit-il, où le meurtre accidentel, commis |)ro se defendendo, rend coupable du crime d’homicide, comme par exemple celui qui donne la mort à un autre en combattant régulièrement avec lui. »

Et plus loin encore : « La ‘préméditation est évidemment expresse dans le cas d’un duel convenu, où les deux adversaires se rencontrent au lieu du rendez-vous avec l’intention avouée de commettre un homicide, dans l’idée qu’ils agissent comme le doivent des gens d’honneur, et qu’ils ont le droit de se jouer de leur propre vie et de celle de leurs semblables, sans y être autorisés par aucune puissance divine ou humaine, en offensant au contraire directement les lois et de l’homme et de Dieu. Aussi, la loi a-telle avec justice déclaré les duellistes coupables de meurtre^ et punissables comme tels, ainsi que leurs seconds. » (Hawk, p. c. 82. Citation de M. Dupin.)

Aux yeux de la souveraine raison et de tous les hommes vraiment sages, les bonnes actions ou les vertus, et le courage qui les fait pratiquer, honorent seuls véritablement l’homme, tandis que les mauvaises actions ou les vices, et la lâcheté qui les engendre, doivent aussi seuls le déshonorer. S’il pouvait en être autrement, et que les vertus et le courage pussent déshonorer l’homme, et les vices et la lâcheté l’honorer véritablement, toutes les notions d’honnête, de bien et de mal , de juste et d’injuste, seraient confondues et détruites, la morale et les lois anéanties, et enfin tout l’édifice social infailliblement renversé.

258 QUELQÜF.S RÉFLEXIONS

L’Iiommc qui, contre la loi naturelle, fait librement, de son autorité privée, une action avec l’intention de nuire à son semblable, fait un acte mauvais et vicieux. Or, le duel est un acte qui offre ces caractères : il est fait librement, par autorité privée et avec dessein de nuire ; donc, d’après la règle certaine ci-dessus établie, l’acte des duellistes est mauvais et vicieux, et par conséquent il est l’effet d’une véritable lâcheté. Car on est lâche avant d’être vicieux. C’est la lâcheté qui produit le vice. La lâcheté, dit avec raison J.-J. Rousseau, est le chemin du vice, c’est à-dire le moyen d’y arriver. Quel est donc maintenant le caractère de l’homme lâche et de l’homme courageux ?

En général, on est lâche quand on ne remplit pas ses devoirs, quand on fait des actions défendues par la loi de Dieu, la loi naturelle, la conscience, les lois positives, etc., ou que l’on omet les devoirs prescrits par ces mêmes lois.

Pour remplir tous ses devoirs, il faut ordinairement plus ou moins se renoncer, se vaincre , remporter des victoires sur la nature, sur l’amour-propre et sur ses passions, c’est-à-dire qu’il faut du courage et de la force. Il n’y a pas de vertu sans force, dit encore Rousseau. Le mol vertu veut dire force. Pour être vicieux, il ne faut être que lâche, c’est-à-dire n’avoir point le courage, la force de remplir ses devoirs et de pratiquer la vertu. Donc, celui qui ne remplit pas ses devoirs et ne pratique pas la vertu est véritablement lâche et vicieux. Cela posé, voyons si le duelliste est courageux et vertueux, ou lâche et vicieux.

Les duellistes foulent aux pieds ce qu’il y a de plus sacré parmi les hommes, les lois divines et humaines. Ils s’exposent librement, follement et témérairement au danger prochain de subir des conséquences extrêmes, terribles et funestes, et même de s’attirer très-probablement le souve-

rain inalbcur, en recevant la mort ou en commettant un véritable meurtre. Us sacrifient donc à la passion tous les devoirs ensemble et envers Dieu et envers les hommes et envers eux-mêmes, et tout cela, le plus souvent, pour ne pas dire toujours, pour une futilité, une légère offense, un mot désobligeant, une légère impolitesse, un geste, un regard cru injurieux (1).

Une telle conduite n’est plus une pure folie, une simple lâcheté ; c’est une brutalité stupide, une frénésie féroce, une fureur qui n’a pas de nom. a S’il est une crime, dit Gall, qui mérite d’être taxé de meurtre des plus prémédités, des plus insensés, des plus dangereux, c’est certainement [le duel. La plupart du temps pour des futilités, quelquefois provoqué par les vexations d’un ferrailleur de profession, l’on se donne réciproquement la mort en présence de plusieurs témoins I Non, j’ai beau me transporter dans les pays et dans les temps les plus barbares, je ne pourrai concevoir qu’on puisse laisser subsister une pareille, une aussi cruelle immoralité 1 Le préjugé, ditesvous, le veut ainsi. Le préjugé? C’est donc au préjugé que les lois doivent sacrifier la vie des citoyens, la morale, les préceptes delà religion, le bonheur des familles I Mais comment détruire un préjugé qui soutient le courage et l’honneur? Quel honneur, quel courage que de tuer ou de se faire tuer pour quelques paroles qui vous déplaisent, ou pour la gloriole et l’admiration (d’une femme vaine et frivole qui peut-être demain se moquera de vous )

(1) On connaît l’anecdote de ce forcené ferrailleur qui, dit-on, SC battit trois fois dans la môme journée, la première fois, parce que quelqu'un l’avait regardé de travers; la seconde fois., parce qu’un autre l'avait regardé en face; et enfin en troisième lieu, parce qu’un de ses amis ne l’avait pas regardé du tout.

« Mourez pour la pairie, mourez pour la défense de ses droits, et l’on vous reconnaîtra du courage. La nation française n’a certainement pas besoin d’une pareille étourderie, de ces promesses fanfaronnes, pour que le monde sache qu’elle a de l’honneur et du courage. »

Comprenez, s’il est possible, la force et l’empire du préjugé. Le duelliste commet un homicide et il est satisfait et tranquille; il croit avoir réparé son honneur par un crime énorme, un lâche et horrible meurtre. La victime, en présence de la formidable éternité, dira peut-être aussi ; mon honneur est vengé et je meurs satisfait ! L’honneur du duelliste consiste donc à satisfaire scs passions, l’orgueil et la vengeance, c’est-à-dire à fouler aux pieds toutes les lois divines et humaines. Quel inconcevable renversement des choses et de toutes les idées de justice et de vérité I

Celui qui accepte le duel trahit sa religion, supposé toutefois qu’il lui en reste encore quelque vestige, agit contre sa raison et sa conscience. Il voit le mal qu’il fait ; sa conscience se soulève et crie avec force contre la noirceur de son action : n’importe, il étouffe ce cri importun, il sacrifie sa conscience à la futile crainte des reproches non moins futiles de gens frivoles et légers, ou à la vaine appréhension de passer pour lâche dans l’esprit de quelques hommes inconsidérés et esclaves, comme lui, d’un cruel et fanatique préjugé. Est-il une plus grande lâcheté sur la terre que cet insolent oubli de tous les devoirs les plus sacrés? Leur omission volontaire, par respect humain ou parla crainte d’un injuste reproche, prouve évidemment le vice, cl décèle une âme faible et lâche. On peut même dire que dans ces âmes basses il y a de plus un cei^ tain fond d’hypocrisie. Combien en effet n’en rencontre-ton pas qui, en acceptant un duel s’efforcent de faire parai-

SDR LE DUEL,

tre, dans leur maintien extérieur, les signes d’un courage qui n’est pas dans le coeur. C’est le faux courage que la multitude insensée prend pour de la bravoure. Il est faux, parce qu’il est tout entier dans le préjugé et dans l’opinion des hommes, et qu’il dépend des circonstances, des temps et des lieux. Or, l’opinion des hommes, les temps et les lieux changent, et avec eux tout ce qui s’y rattache. Mais ce qui change ainsi ne peut être le vrai courage, parce que la nature du courage ainsi que de l’honneur véritable ne change pas, non plus que la vérité qui en est le fondement et la base.

Combien de fois n’arrive-t-il pas encore que l’on n’accepte un duel que parce qu’on est sans instruction et sans lumières, et qu’on ne sait pas se défendre parla force de sa raison? Ainsi on supplée le raisonnement et le génie par le pistolet et l’épée ; l’adresse de la main tient lieu d’esprit et de logique, et l’on ne se bat que parce qu’on est, dans la vérité, sot et stupide, ou qu’on n’a pas la force de raison et de caractère pour se mettre audessus d’un préjugé qui n’est que le fruit de l’ignorance et de la barbarie : et certes, dans aucun cas, cela ne peut être honorable.

Et ne croyez pas que ce soient là de vaines déclamations et de pures fictions de l’esprit, uniquement imaginées pour étayer une opinion que l’on cherche à faire prévaloir : non, ce sont de tristes réalités. Des aveux humiliants nous ont été faits par des personnes qui, après avoir été longtemps esclaves du préjugé et de l’erreur, sont enfin revenues à la vérité et à la pratique de la vertu. On a donc avoué que l’on ne s’était battu que par de purs motifs de lionte et de respect humain, quoique avec une extrême répugnance, parce (lu’on ne savait pas se défendre par de

QUELQUES ItEFLEXIONS

bonnes raisons, c’est-à-dire qu’on était vide d’esprit et de raison et rempli d’un stupide et d’un sot orgueil ; enfin, qu’en pays étranger on avait refusé de se battre, soit par la crainte de la mort, soit par la persuasion que l’bonneur ne pouvait être compromis là où l’on était entièrement inconnu. Le courage et l’honneur dépendent donc du pays où l’on se trouve et de l’opinion des personnes qui nous environnent. Quel renversement étrange parmi les hommes, qui se piquent d’esprit et déraison, ou plutôt quelle incompréhensible déraison ! Le vrai courage, comme l’honneur véritable, sont indépendants de l’opinion des hommes, et sont de tous les temps et de tous les pays. Partout et toujours, et quelle que soit l’opinion des peuples, l’homme doit être vertueux, honnête, juste, respectueux envers l’autorité et obéissant aux lois, en un mot bon citoyen. Voilà l’honneur véritable. Partout et toujours, et, quoi qu’on dise et qu’on fasse, le bon citoyen doit aimer sa patrie, sacrifier l’intérêt particulier au bien général, braver le préjugé et le respect humain pour pratiquer la vertu ; résister courageusement au torrent des scandales et de l’immoralité publique; se montrer constamment le ferme défenseur de l’innocent et de l’opprimé, de la veuve et de l’orphelin ; faire preuve d’un généreux dévouement dans les calamités publiques ; retirer, si l’on peut, ses semblables des périls où ils peuvent se trouver ; les arracher du milieu des flammes, de l’inondation, de la contagion, etc., etc. : voilà en quoi consiste le vrai courage, et ceux qui seront assez mal avisés pour blâmer un homme de ce caractère, qui, par principe de vertu et de conscience, refuse de se battre en duel, doivent être considérés comme des êtres tristement organisés et comme des imbccilles, dont il faut mépriser le blâme aussi injuste qu’insensé. Donc, celui qui

accepte un duel est à la fois lâche et vicieux : lâche, parce qu’il n’a pas le courage de sc vaincre, de remplir son devoir, de pratiquer la vertu, de se mettre au-dessus d’un faux et brutal préjugé; vicieux, parce qu’il méprise les lois divines et humaines, fait un acte mauvais et blâmable, et cherche à nuire à son semblable autant qu’il est en lui.

Voyons maintenant le caractère d’un homme dont l’honorable et vertueuse vie lui fait un devoir de conscience de refuser un duel. Cet homme, c’est un sage, parce qu’il est véritablement courageux, honorable et vertueux. 11 est courageux parce qu’il a la force de se vaincre lui-même, de s’affranchir d'un vil et barbare préjugé, de braver le pouvoir fascinateur du respect humain, les sarcasmes d’hommes frivoles, et enfin de mépriser justement un injuste mépris. Il est honorable parce qu’il fait consister le véritable honneur dans la vérité, la franchise, la loyauté; dans la pratique de la vertu, dans une conduite honnête et irréprochable, dans l’obéissance aux lois. Il sait que l'honneur véritable ne dépend point de l’opinion ni des préjugés des hommes, mais qu’il a, comme dit Rousseau, sa source éternelle dans le cœur de l’homme juste et dans la règle éternelle de ses devoirs. Il ne se croit pas honoré par les suffrages d’une multitude inconstante ou insensée, mais seulement par l’estime et l’approbation des hommes vertueux et sages. La vertu est pour lui la seule règle de l’estime et de l’honneur véritables. Enfin il est vertueux parce qu’il ne veut pas désobéir aux lois divines et humaines, ni nuire à son semblable; parce qu’il ne veut pas trahir sa religion, sacrifier sa conscience, ni donner le scandale d’une grande et cruelle immoralité. Le sentiment d’avoir rempli son devoir, et le témoignage d’une bonne conscience, le dédommagent et le consolent délicieusement

des sacriflccs que demandent la pratique de la vertu.

On dira peut-être qu’il est des circonstances où l’honneur, qui doit nous être aussi cher et plus cher que la vie, nous ordonne de nous venger par le duel, lorsque l’autorité publique ne saurait le faire elle-même : dans le cas par exemple où nous avons reçu une insulte ou un affront sans témoin. La raison naturelle nous dit qu'il n’est permis h personne de se constituer juge en sa propre cause; car les hommes sont tous naturellement portés à croire bien plus graves qu’elles ne sont en effet les injures qui leur ont été faites, et ils ont coutume de soutenir ce qu’ils croient leur droit avec trop de chaleur et au-delà des bornes de la modération. D’ailleurs, Dieu défend la vengeance personnelle lorsqu’il dit : mihi viudicta ego retribuam. D’un autre côté, il faut souffrir patiemment les injures que l’on ne peut venger sans violer les lois divines et humaines. Et ne peut-on pas toujours se faire rendre justice d’une manière régulière et légale, par des moyens que ne repoussent pas l’honneur, la conscience et la religion, c’est-à-dire par la voie de l’autorité judiciaire ou les tribunaux?

« La loi, expression du vœu social, a classé les offenses cl mesuré les peines à leur gravité.

» Cet ordre établi, celui qui l’a enfreint en se faisant justice à lui-même, au lieu de la demander à la loi et aux tribunaux, s’est mis en état de révolte contre la société ; méprisant la justice du pays, il s’est constitué juge dans sa propre cause; il a marqué d’avance la peine qu’il inlligerait à son adversaire, et il est rare que cette peine ne , soit pas disproportionnée avec l’offense, car la mort, ou tout au moins des blessures graves sont ordinairement le résultat de ce genre d’agression.

X) A la vcrilé, el c’csl l’objoclion déjà faite, le duel est précédé d’une convention, chaque partie s’expose au meme danger, les chances sont égales.... mais cette convention, ce danger commun, rendent-ils moins grand l’attentat contre l’ordre légal? Cette convention, au contraire, où chaque partie, de sang-froid, stipule ce défi armé contre la société tout entière, n’est-clle pas une aggravation de plus au crime public dont on va se rendre coupable? Ensuite, puisqu’on parle de convention, a-t-on soin d’appeler au contrat toutes les parties intéressées? L’homme qui, bravant les lois divines et humaines, s’engage à donner la mort et consent à la recevoir, s’oblige seul; il oublie que d’autres existences sont liées à la sienne, et qu’il a contracté envers la société et sa famille des devoirs qui lui ont ôté le droit de disposer de lui-même. Dans l’égarement de ses principes irréligieux, il se dit peut-être que, si le sort lui est contraire, tout est fini pour lui; mais tout sera-t-il fini également pour ceux des siens qui lui survivent? Sa femme qu’il laissera sans appui, ses enfants condamnés à rester orphelins, le vieux père auquel il devait amour et support en retour des soins donnés à son enfance, ont-ils acquiescé à la stipulation? En y souscrivant lui-même, n’at-il pas rompu des engagements bien autrement sacrés, et sacrifié mieux que sa vie?

Qu’on ne me parle donc pas de convention :elle ne saurait exister là où elle a pour objet un attentat à l’ordre social ; là où tous ceux qui avaient droit et intérêt à intervenir au contrat y sont demeurés étrangers 1

« On objecte que chez une nation vaillante, guerrière et tout à la fois polie, où les égards mutuels ont pour base une réciprocité parfaite, où conséquemment l’honneur, et même le point d’honneur (pii est l’exagération de ce noble

206 QUELQUES KÉFLEXIONS

senlimenl, forment entre les hommes une sorte de lien ijui entretient parmi eux l’urbanité et les bons rapports ; chez cette nation, abolir le duel, le censurer même, ce serait renverser la barrière devant laquelle s'arrêtent les passions énergiques et fougueuses dont elle est animée; ce serait affaiblir le principe qui fait la beauté, la loyauté, la générosité de son caractère.

» A cet argument, qui a été développé, nous le savons, au sein d’un corps illustre par une des plus vastes intelligences que notre époque ait produites (Cuvier, au conseil d’état) , que répondent les partisans de l’opinion opposée?

» Que , si une semblable thèse a pu être soutenue avec succès, la voix de la raison est plus forte encore que l’autorité du génie,

» Serait-il donc Vrai, pourraient-ils dire, que les liens sociaux seraient prêts à se rompre; que l’honneur de nos femmes, que le nôtre, seraient mis en péril, si le duel ne les protégeaient?

» Ah 1 reconaissons qu’une fausse philosophie , trompée par les souvenirs, les préventions du jeune âge, d’une époque, disons-le , qui n’est plus la nôtre, tant la véritable philosophie a fait de progrès, a pu seule venir en aide à une doctrine qui, si elle prévalait parmi nous , nous ramènerait, sous le prétexte d’une sorte de raffinement de civilisation, à la barbarie des temps anciens ! » (M. Bérenger, conseiller à la cour de cassation).

Quant au préjugé de l’honneur blessé, celui qui reçoit injustement un affront ne peut en être véritablement déshonoré, mais bien plutôt l’injuste agresseur , parce qu’il fait une mauvaise action qui seule déshonore un homme. Le christianisme, auquel on avoue être redevable de la civilisation moderne, condamne hautement , comme on

su K LK DUEL.

sait, la vengeance personnelle. Les duellistes cependant se croient et se disent (jhrétiens, et ils ont honte d’en suivre les saintes et les salutaires maximes; le sage en gérait et ne peut voir en cela qu’une profonde dégradation et un abrutissement farouche et sauvage. Il faut qu’il y ait un étrange renversement dans les idées, pour qu’un homme puisse être réputé lâche précisément pour ne vouloir pas désobéir aux lois divines et humaines. Quoi! un homme a le courage de se mettre au-dessus d’un cruel préjugé, de remplir un devoir d’honneur en obéissant aux lois, et il passera pour lâche parce qu’il est vertueux ! Cela n’est ni dans la vérité ni dans la nature. Si cet homme vous a blessé, il vous offre toutes les satisfactions qui ne sont pas contre la raison , la conscience et la vertu , c’est-à-dire l’honneur véritable; car, sans la vertu, il n’y a point de véritable honneur. On dit qu’il y avait autrefois à Rome un temple dédié à l’honneur, et qu’on ne pouvait y entrer qu’en passant par celui de la vertu. On n’est donc honorable qu’autant que l’on est vertueux. Le véritable honneur d’un citoyen consiste donc à pratiquer la vertu, c’està-dire à obéir à la loi de Dieu et à celle de son prince qui le représente sur la terre, et à ne pas troubler la société par des actes qu’elle condamne et quelle réprouve souverainement.

Nous convenons que le solide et véritable honneur est au-dessus de la vie; car il vaudrait mieux mourir que de se souiller de quelque crime et de violer les lois de Dieu. L’honneur véritable, comme on l’a déjà dit, est fondé sur la vérité et la vertu, et en est le compagnon inséparable; il est en nous, dans le cœur de l’homme vertueux. Le faux honneur dépend de l’opinion ou des préjugés des hommes, et certes ce r>c sont pas les préjugés et l’opinion des bora-

QUELQUES KÉFLEXIONS

mes qui peuvent être pour l’iiomme une règle de jugement, de devoir et de conduite. II serait d’ailleurs absurde de dire que ce faux honneur est préférable à la vie, surtout s’il fallait le conserver, non-seulement au péril de ses jours, mais encore au mépris des lois divines et humaines. Or, c’est ce faux honneur qui est la cause de tous les combats singuliers.

Que si l’on objecte qu’on perd la réputation dans l’opinion des homnoes si l’on refuse de se battre, et que par conséquent il doit être permis, pour conserver son honneur, de céder à la dure nécessité que nous impose la loi d’un préjugé reçu , quoique faux et absurde, alors nous répondrons ; Vous préférez donc la vaine approbation d’une multitude, que vous jugez vous-même injuste et insensée, au devoir, au bon témoignage de votre conscience, à l’estime des hommes vertueux et sages, et à la fidélité que vous devez à Dieu. Penser et agir ainsi , c’est maifestement déclarer qu’il faut sacrifier à une opinion que l’on avoue être fausse, et la conscience, et la vertu , et la morale, et la religion i et Dieu même. Quoi de plus horrible et de plus exécrable 1

La vendetta, en Corse, dit M. Dupin, est aussi fondée sur le point d’honneur. Dans les endroits reculés de l’île, sous la chaumière du pâtre ou du bûcheron de la forêt, c’est un devoir de venger la mort de son parent. Ils sont en cela en arrière de plusieurs siècles; ils ont encore les idées des Bourguignons et des Danois, comme les duellistes conservent les idées du 12® siècle; car les témoins des duels représentent l’ancienne assistance que se prêtaient jadis les membres de la même famille. Lh bien ! faudra-t-il, en Corse, céder aussi au préjugé de la vendetta, et dire que la mort donnée sous un tel prétexte est inno-

SITR LE DüEL. 269

conte comme la mort donnée dans un duel? Tant il est vrai qu’abandonner la loi, comme on l’a fait sur un point aussi capital, c’est abandonner la morale, c’est renier la société civile, et mettre sur tous les points du territoire la brutalité individuelle au-dessus de l’ordre public I... Si une rixe éclate entre deux hommes du peuple, et qu’il s’ensuive quelques coups de poing; si quelques compagnons de diverses professions se donnent rendez-vous avec des bâtons, on intervient, on les sépare, on leur fait un procès correctionnel ; en cela on a raison. Mais que l’on se provoque à l’épée ou au pistolet, qu’il s’agisse, non plus de quelques contusions, mais de la mort même, on revendiquera l’impunité ! on ira plus loin : on dira que les combattants ont satisfait à l’honneur; ou, comme on l’a lu dans les journaux- Les deux adversaires se sont comportés loyalement, l'un deux a tué Vautre avec honneur... Voilà comme, au sein d’une société polie, qui se vante d’avoir surpassé en civilisation les autres siècles, et qui dans son orgueil défie presque les siècles à venir, on jette dans les esprits l’idée que les citoyens peuvent appeler de tout à la force ou à l’adresse, placer toutes les questions à la pointe de l’épée, et mettre leur volonté individuelle à la place de la loi I M. le procureur-général dit encore : a Tout duel doit être suivi de poursuites ; elles auront pour objet d’éclairer les causes du duel , causes souvent les plus futiles, provocations insensées , grossières, de gens qui ne se connaissent pas, qui ne se sont jamais vus, qui ne se reverront peut-être jamais... Et voilà une cause de duel 1 voilà pourquoi une femme perdra son mari, une mère ne reverra plus son fils 1 »

«( Le véritable honneur, dit Rousseau , dépend-il des temps, des lieux, des préjugés? peut-il passer et rc-

naître conime passent et renaissent les modes?.-. Quelle prise peut avoir une vaine opinion d’autrui sur l’honneur

véritable dont toutes les raisons sont au fond du cœur?

L’honneur du sage serait-il à la merci du premier brutal qu’il peut rencontrer?... Gardez-vous, dit-il ailleurs, de confondre le nom sacré de l’honneur avec ce préjugé féroce qui met toutes les vertus à la pointe de l’épée, et n’est propre qu’à faire de braves scélérats.

» Les plus vaillants hommes de l’antiquité songèrent-ils jamais à venger leurs injures personnelles par des combats singuliers? César envoya-t-il un cartel à Caton, ou Pompée à César, pour tant d’affronts réciproques? Et le plus grand capitaine de la Grèce (Thémistocle) fut-il déshonoré pour s’être laissé menacer du bâton?... O vous qui aimez sincèrement la vérité, apprenez à la servir à sa mode, et non à ta mode des hommes.

» Si la base de toutes les vertus est l’humanité, que penserons-nous de l’homme sanguinaire et dépravé qui l’ose attaquer dans ta vie de son semblable? Avez-vous oublié que le citoyen doit sa vie à la patrie et n’a pas le droit d’en disposer sans le congé des lois, à plus forte raison contre leur défense? Je veux qu’il en puisse résulter quelque inconvénient, ce mot de vertu n’est-il donc qu’un vain nom? et ne serons-nous vertueux que quand il n’en coûtera rien de l’ètrc? Si le philosophe et le sage se règlent dans les plus grandes affaires de la vie sur les discours insensés de la multitude, que sert tout cet appareil d’études, pour n’être, au fond, qu’un homme vulgaire? Vous n’osez sacrifier le sentiment au devoir, de peur qu’on ne vous accuse de craindre la mort! Pesez les choses, et vous trouverez bien plus de lâcheté dans la crainte de ce reproche, que dans celle de la mort même. Quelle espèce de mérite y

SUK Lli DUEL.

a-l-il à braver la mort pour commettre un crime? Quand il serait vrai qu’on se l'ait mépriser en refusant dese battre, quel mépris est le plus à craindre, celui des autres en faisant bien , ou le sien propre en faisant mal ? Le bon et rijonnête dépendent-ils du jugement des hommes?

» Mais il est faux qu’à s’en abstenir par vertu, l’on se fasse mépriser. L’homme droit, qui ne donna jamais aucun signe de lâcheté, refusera de souiller sa main d’un homicide et n’en sera que plus honoré. Toujours prêt à défendre, en tout rencontre juste, ce qui lui est cher, au prix de son sang, il marche tête levée; il ne fuit ni ne recherche son ennemi. Si les vils préjugés s’élèvent un instant contre lui, tous les jours de son honorable vie sont des témoins qui les récusent.

» Supposez un militaire d’une droiture éprouvée, qui, dans les combats livrés sous les yeux de son prince, a fait admirer sa valeur, il n’a jamais reculé devant les ennemis, mais en même temps inébranlable dans les principes d’une morale austère. Eh bien 1 pensez-vous qu’un tel homme serait méprisé, déshonoré; qu’il perdrait l’estime de ses chefs, de ses compagnons d’armes, parce que, injustement provoqué, il aurait refusé de se battre? Je dois mon sang à la patrie, dirait-il ; mais, si d’insolents adversaires m’attaquent, je saurai me défendre comme au champ d'honneur j’ai défendu mon pays. Et peut-être les plus légers et les plus incrédules respecteraient sa vertu.

» En deux mots , ajoute Rousseau , l’honneur d’uii homme de bien n’est point au pouvoir d’un autre; il est en lui-même et non dans l’opinion du peuple. 11 ne se défend ni par le bouclier ni par l’épée, mais par une vie entière et irréprochable, et ce combat vaut bien l’autre en fait de courage. Les hommes les plus prompts à recourir

QUELQUES UEELEXIOXS

au duel sont toujours ceux dont la probité est la plus suspecte; ce sont pour la plupart de malhonnêtes gens qui, de peur que l’on ose leur montrer ouvertement le mépris qu’on a pour eux, s’efforcent de couvrir de quelques affaires d’iionncur l’infamie de leur conduite. »

Les causes premières et véritables du duel sont absolument celles du suicide, l’absence des croyances religieuses, l’ignorance de la religion et surtout l’éloignement des pratiques de la religion. Il est facile de s’en convaincre en considérant que tous ceux qui se battent en duel sont des gens généralement irréligieux. La plus simple observation suffit pour prouver la vérité de cette assertion. Il est donc inutile d’insister sur ce point. Voyez ce que nous avons dit là-dessus au sujet du suicide.

Quant aux causes occasionnelles ou déterminantes, on les connaît suffisamment, puisqu’elles se font ordinairement assez remarquer par leur futilité et même par leur absurdité, comme on l’a dit plus haut. On ne conçoit pas comment une nation comme la nôtre, si humaine, si polie, si courtoise, renferme dans son sein un si grand nombre d’individus qui puissent être tout à coup transportés d’un si étrange et si aveugle fureur, parles motifs les plus vains et les plus frivoles. C’est un genre d’atroce folie que personne ne remarque, et que la multitude étourdie et insensée prend pour sagesse, honneur et bravoure.

Les médecins, comme nous l’avons déjà dit, regardent le suicide comme l’effet ordinaire d’une maladie ou d’un délire aigu. Sans doute, l’homme ne peut jamais avoir aucune raison pour se détruire; mais le suicide, tout criminel qu’il est, est certainement moins déraisonnable que le duelliste, parce que la perte subite de la fortune d’un homme est une cause infiniment plus puissante et plus

capable de le jeter dans le trouble et dans le désespoir, que quelques paroles désobligeantes ou autres semblables motifs plus ou moins faibles et causes fréquentes de duel, Et cependant je ne sache pas qu’on ait, jusqu’à présent, rangé les duellistes dans la nombreuse categorie des monomaniaques. On sait combien la monomanie est aujourd’hui invoquée pour justifier tous les genres de délits et de crimes.

Sans doute, il est louable et utile de recourir à la science pour éclairer la conscience du magistrat et du juge, il est généreux et humain de chercher à soustraire des innocents à la rigueur et au glaive des lois. Mais la science est-elle assez avancée pour servir de base, en ce point, à la jurisprudence criminelle ?

Ce qu’if y a de certain, c’est que la physiologie et la pathologie du cerveau sont encore fort incertaines et trèsmal assises, et que la phrénologie, dont on a fait tant de bruit, n’existe pas même encore comme science.

On conçoit, d’après cela, qu’une science insuffisante, mal comprise, ou exagérée dans son pouvoir et dans son importance, peut donner une direction vicieuse aux principes de la procédure criminelle, influencer et faire dévier les débats judiciaires, jeter la perplexité dans l’esprit des juges, et amener enfin les graves conséquences que l’on pressent aisément.

Le duel n’étant point jusqu’à présent dans l’opinion publique, ni même dans celle des médecins, une monomanie ou l’effet d’une maladie ou d’un délire aigu, il s’ensuit qu’il est un véritable crime, un meurtre formel, puisqu’il est commis dans la condition d’intégrité des facultés intellectuelles, morales et affectives, c’est-à-dire avec connaissance, volonté et liberté. Donc, ce crime n’étant point

274 QUELQUES UÉFLEXIONS

excepté par le Code pénal, doit être puni par les peines du droit commun.

Les véritables remèdes, propres à guérir radicalement cette horrible plaie sociale, seraient tous ceux que nous avons indiqués contre le suicide, savoir ; la foi ou les croyances religieuses, l’instruction religieuse, et surtout la pratique de la religion. V'oyez ce que nous avons dit sur ce point, en parlant des moyens propres à arrêter les progrès du suicide.

Mais, dans l’étal actuel de notre dégradation intellectuelle et morale, de la profonde dépravation de nos mœurs, et surtout de notre indifférence religieuse, le duel ne sera jamais entièrement extirpé de la société, pas plus que le meurtre ordinaire. Cependant il est prouvé, par le fait, que le christianisme seul peut absolument faire cesser ces crimes affreux, témoin la fameuse république chrétienne du Paraguay, où le suicide, le meurtre et le duel étaient totalement inconnus. Mais l’influence des principes religieux sera nulle sur la génération actuelle telle que l’a faite la philosophie du dix-huitième siècle. Dans quelle classe d’hommes trouve-l-on ceux qui se battent en duel ? dans la classe d’individus adultes, ordinairement depuis vingt jusqu’à soixante ans, et généralement plus ou moiiis lettrés. Dans cette masse d’hommes, ceux qui seraient dans le cas de se battre en duel, ou se conduisent par les principes religieux, ou s’en passent. Les premiers n’accepteront jamais un duel; les seconds ou les gens irréligieux no changeront point de principes ni de conduite, mépriseront les préceptes religieux et se battront : donc, les moyens religieux et moraux sont inutiles pour la génération actuelle et adulte; ils ne peuvent avoir leur application que dans l’éducation des enfants. Tout dépend en effet de

SUU LE DUEL.

l’éducation religieuse et morale du jeune âge. 11 importe donc grandement, extrêmement pour le bonheur public d’élever la Jeunesse dans les principes religieux, et surtout dans la pratique de tous les devoirs de la religion et de la morale chrétienne. Voilà le mojcn le plus sûr, l’unique moyen même d’abolir absolument et sans retour cette coutume féodale de la monarchie.

Il faudra donc, faute de pouvoir opérer actuellement, dans la société, une régénération religieuse et morale, se borner aux moyens de répression ordinaires, aux moyens purement extérieurs et précaires, c’est-à-dire à l’autorité et à la force des lois humaines.

Voici quel était, avant 1837 et depuis la promulgation du Code pénal, l’état de la législation française sur le duel.

Depuis 1818 jusqu’à 1828, douze cours royales ont rendu des arrêts contre le meurtre, suite de duel, considéré comme crime punissable en vertu de divers articles du Code pénal. A ces arrêts on peut en ajouter deux rendus par la cour de cassation de Bruxelles, en 1817 et en 1835. On sait que le Code pénal de 1810 régit également la Belgique.

Par contre, dans la même période de dix années, onze arrêts de la cour de cassation de Paris , dont trois par les chambres réunies, ont décidé que, la loi étant muetfe sur le duel , il y avait impunité non-seulement pour ce genre de combat lorsqu’il avait eu lieu sans déloyauté , mais encore pour toutes ses suites, c’est-à-dire pour l’homicide, etc. D’après la jurisprudence constante de la cour de cassation jusqu’en 1837, les articles 295, 319, 321, 327, ne sauraient donc trouver ici leur application.

a Celui qui, dans les chances d’un duel, a donné la

» mort à son adversaire sans déloyauté ni perfidie, n’a pas » commis un assassinai, car l'assassinat suppose une ag- » gression préméditée , dans laquelle , s’il y a eu défense , » la défense n’esl née que de l’altaque. Dans le duel, au » contraire, il y a convention préalable entre les adver- » saires, intention commune, réciprocité et simultanéité » d’attaque et de défense. » (Arrêts des 30 décembre 1818, 8 avril et 21 mai 1819, n°‘ 42 et 61 ; 14 juin et 23 août 1821, n”' 94 et 133.)

« Telle a été aussi la décision de la chambre des Pairs en 1817, à l’occasion d’une plainte portée contre M. le duc de Moueby , pour avoir provoqué ]\I. de Saint-Morys à un duel dans lequel celui-ci fut tué par le colonel Dufay.

» Neanmoins, les cours royales ont constamment repoussé celte jurisprudence, et tenté de faire aux duellistes l’application des articles 295 et 304 ;

» Le sieur Gazelles ayant tué en duel le sieur Ferret, et ayant pris la fuite, on excipait en sa faveur devant la cbambre des mises en accusation du département de l’Hérault, de ce qu’il avait agi dans le cas de légitime défense, circonstance exclusive de toute criminalité, et par conséquent de toutes poursuites. La chambre renvoya l’accusé devant la cour d’assises : « Attendu que l’attentat aux per- » sonnes appelé duel est compris dans les dispositions gé- » nérales du Code pénal ; que si les coupables ont médite, » projeté , arrêté à l’avance cet étrange combat , ils sont » des assassins; et que, si l’excuse de légitime défense » peut être présentée, c’est au prévenu à le faire. » (Il était conlumax.) — Pourvoi en cassation. — Arrêt du 8 janvier 1819, qui renvoie devant la cour royale de Toulouse, faute jiar la cour de l’Hérault d’avoir apprécié les faits sous le

rappoii (le la légitime défense. — Arrêt de la cour de Toulouse, qui renvoie le prévenu en cour d’assises : (( Attendu » ({ue l’autorité du point d’honneur et l’empire d’un pré- » jugé funeste ne peuvent servir d’excuse à un pareil at- » tentât, et qu’un duel accepté volontairement ne peut » caractériser le cas de légitime défense prévu par l’arli- » de 308. » — Nouveau pourvoi contre la mise en accusation. M. le procureur-général Mourre conclut à la cassation, qui est prononcée le 8 avril 1819.

» Le 30 mars 1819 , la cour royale de Paris avait envoyé en cour d’assises , pour cause d’homicide sans préméditation (art. 293), Harty de Pierrebourg qui avait tué en duel Bcaupoil-Saint-Aulaire. — Le 21 mai , arrêt qui casse celui de la chambre de mise en accusation, et renvoie devant la cour d’Amiens. — Le 23 juin, la cour d’Amiens prononce comme la cour royale de Paris. — Nouveau pourvoi en cassation. La cour suprême, sous la présidence du garde-dcs-sceaux, casse l’arrêt de la cour d’Amiens : (( Tout » barbare, tout extravagant que soit ce préjugé, qui met » l’honneur à la pointe d’une épée, il existe : la loi qui » nous régit ne punissant pas le duel , il ne nous appar- » lient pas de la suppléer ; nous ne pouvons ni chercher » ni punir un fait que la loi n’a qualifié ni crime, ni délit, » ni contravention. »

O Enfin, en 1827, la cour royale de Nancy ayant fait application à La Berthc, de l’article 295, la cour de cassation admit le pourvoi le 21 mai , et renvoya le prévenu devant la cour de Metz. — Arrêt de la cour de Metz, conforme h celui de la cour de Nancy. — Le 8 août, nouvel arrêt de cassation , et renvoi devant la cour de Colmar, qui, sur les conclusions du procureur-général, renvoie l’accusé devant la cour d’assises des Vosges.

QiriîLQnES REFLEXIONS

» Faisons des vœux avec M' Guillemain, plaidant pour Harty de Pierrebourg, « faisons des vœux pour qu’une loi » soit enfin rendue sur le duel, et fasse cesser cette lutte des » cours royales contre la cour suprême; que le duel soit » réputé crime , et que la loi contienne des dispositions » contre tous les complices et même contre les tentatives » caractérisées. Attachons-nous surtout à extirper la racine » même du préjugé, en l’attaquant dans ce qu’il a de plus » cher, dans son orgueil, en déclarant indigne de toute » décoration, de toute fonction honorable, celui qui souil- » lerait sa vie par une tentative ou même par une simple » proposition de duel. »

))Mais, si le duel régulier échappe jusqu’à présent (avant 1837) à la vindicte publique, il est aussi des cas où les circonstances particulières qui l’ont accompagné lui donnent le caractère de meurtre (arrêt du 19 septembre 1822, n° 128) ou celui ^'assassinat (arrêt du 21 septembre 1821, n” 170). — Dans le cas auquel s’applique ce dernier arrêt, Treins et Damarzid avaient résolu , malgré les représentations des témoins, de se battre au pistolet à dix pas ; Treins tua Damarzid. Renvoyé en cour d’assises, sous la prévention d'assassinat, par la courroyale de Tulle, il se pourvut en cassation; mais la cour rejeta le pourvoi. « Attendu » que Treins s’est refusé formellement aux instances des » témoins , qu'il a été le provocateur , qu’il a tiré le pre- » mier à une distance tellement rapprochée qu’il avait à » peu près la certitude d’atteindre celui sur qui son arme » était dirigée; circonstances qui font sortir ce combat » singulier de la classe des duels non compris parmi les » faits qualifiés crimes. »

» Il est en outre important de remarquer que, dans tous les cas de duels, lors même que l’accusé est renvoyé de

SÜU LE DUEL.

raclion publique, la famille de celui qui a été tué peut demander des dommages-intérêts, et les cours d’assises sont compétentes pour prononcer sur cette demande. — Lelorrain avait tué Garel. La veuve Garel, en son nom et comme tutrice de ses enfants, se porta partie civile devant la cour d’assises de Mezières. L’accusation prétendait qu’il y avait eu déloyauté dans le duel : la réponse fut négative sur la question de culpabilité. Lelorrain, acquitté de l’action publique, fut condamné, en vertu de l’art. 1382 du Code civil, à 6,000 fr. de dommages-intérêts. Son pourvoi en cassation fut rejeté : « Attendu que si , du silence de la » loi pénale, on doit induire que le duel, tout contraire » qu’il est à la religion, à la morale et à la paix publique, » n’est passible d’aucune peine, on ne saurait en conclure » que celui qui cause, à une épouse, à des enfants, le plus » grand des dommages, en les privant d’un époux et d’un » père, cesse d’être responsable civilement d’un fait arrivé » par sa volonté préméditée; que cette convention par la- » quelle des citoyens, outrageant à la fois l’ordre public et » les bonnes mœurs, disposent de leur viè, ne peut être » invoquée en justice pour faire perdre à cet homicide » volontaire jusqu’au caractère de quasi-délit; que lors » même que le prétendu consentement du duelliste aux » changes du duel pourrait lui être opposé, s’il venait de- » mander des dommages-intérêts pour des blessures qu’il » aurait reçues, ce consentement ne saurait priver sa » femme et ses enfants des droits que la nature et la loi » lui assurent pour le préjudice personnel qu’ils éprou- » vent. » [Manuel complet de médecine légale, par MM. Briand et Brosson. 1836-)

Tel a été l’état de la législation sur le duel jusqu’en 1837. Mais, le 22 juin de la même année, le procureur-

général à la cour de cassation, M. Dupin, prononça un éloquent réquisitoire à l’audience de la chambre criminelle de la cour, et posa la question suivante : « Dans l’élat actuel » de la législation, l’auteur d’un homicide en duel doit-il » être poursuivi en vertu du Code pénal? » (Oui.)

Cette question s’est présentée en 1837 , devant la cour de cassation , à l’occasion du funeste duel , qui eut lieu à Tours, le 29 janvier 1837, entre le sieur Baron et le sieur Pesson.

On fit une information judiciaire; mais la chambre des mises en accusation de la cour royale d’Orléans rendit, le 29 avril 1837, un arrêt dans lequel les faits sont mentionnés ên ces termes :

« Pesson, comme l’offensé, avait fait choix de l’épée; deux avaient été apportées. Sur l’observation qui fut faite que le sieur Baron était étranger au maniement de l’épcc, on songea à se procurer des pistolets; mais Baron déclara qu’il préférait se battre à l’épée, parce que, avec cette arme, il pourrait défendre sa vie. Les épées étaient de différentes longueurs; l’une avait quelques lignes de plus que l’autre. On les tira au sort : la plus longue échut au sieur Pesson. Bientôt les combattants croisent le fer, et, après une minute de combat. Baron fut atteint d’un coup dans la poitrine au milieu du sein droit, et, quelques instants après, il rendit le dernier soupir. ».

La cour, se fondant sur le prétendu silence du Code sur l’homicide commis en duel, déclara qu’il n’y avait lieu à suivre. — Pourvoi en cassation du procureur-général.

La cour suprême , comme nous le verrons ci-après, en vertu de divers articles du Code pénal, a cassé , annullé et renvoyé devant la cour royale de Bourges, chambre des mises en accusation. Car sa doctrine, depuis 1837, s’est

modifiée, ou plutôt elle a subi un changement total grâce au réquisitoire de M. le procureur-général Dupin et an rapport de M. le conseiller Bérenger. Ces légistes célèbres se fondent sur le Code pénal de 1791 et sur celui de 1810. Voici les dispositions du premier sur l’homicide.

Titre II , section 1", art. 1®''. « En cas d’homicide com- » mis involontairement , s’il est prouvé que c’est par un » accident qui ne soit l’effet d’aucune sorte de négligence » ni d’imprudence de la part de celui qui l’a commis, il » n’existe point de crime, et il n’y a lieu à prononcer au- » cune peine ni meme aucune condamnation civile.

» Art. 2. En cas d’homicide commis involontairement, » mais par l’effet de l’imprudence ou de la négligence de » celui qui l’a commis, il n’existe pointde crime, et l’accusé » sera acquitté; mais, en ce cas, il sera statué par les juges » sur les dommages et intérêts, et même sur les peines » correctionnelles , suivant les circonstances.

» Art. 3. Dans le cas d'homicide légal, il n’existe point » de crime, et il n’y a lieu à prononcer aucune peine ni » aucune condamnation civile.

» Art. 4. L’homicide est commis légalement, lorsqu’il » est ordonné par la loi et commandé par une autorité » légitime.

» Art. 5. En cas d’homicide légitime , il n’existe point » de crime, et il n’y a lieu à prononcer aucune peine ni » même aucune condamnation civile.

» Art. 6. L’homicide est commis légitimement, lors- » qu’il est indispensablement commandé par la nécessité « actuelle de la légitime défense de soi-même et d’autrui. »

Après ces exceptions établies , voici la règle générale ;

« Art. 7. Hors les cas déterminés par les précédents ar- » ticles, tout homicide commis volontairement envers quel-

» ques personnes, avec quelques armes, instruments, et » par quelque moyen que ce soit, sera qualifié et puni » ainsi qu’il suit, selon le caractère et les circonstances du » crime. »

Ainsi la loi, dit M. Dupin, pour plus d'énergie, pour plus de généralité, procède au rebours de ce qui a lieu ordinairement. Elle commence par préciser formellement les cas exceptionnels où l’homicide sera excusable; puis, dans les termes les plus absolus , elle déclare que, hors les cas déterminés , il sera puni comme crime.

« Eh bienl continue l’auteur, aucune de ces exceptions ne peut s’appliquer au cas de duel. Ce n’est pas celle du 1" et du 2' article, où il s’agit d’homicide involontaire, car le duel est exclusif du défaut de volonté : on se bat parce qu’on l’a voulu , après avoir provoqué ou consenti , sur rendez-vous pris et donné. Ce n’est pas davantage celle des articles 3 et 4 , c’est-à-dire de l’homicide légal , de l’homicide ordonné par la loi; enfin ce n’est pas non plus celle de l’homicide légitime, car, d’après les termes delà loi, pour être considéré comme tel , il faut qu’il ait été indispensablement commandé par la nécessité actuelle de la légitime défense. Or, la défense suppose une réaction immédiate et indispensable; mais le duel comporte l’agression autant que la défense; on ne se défend plus du moment qu’on cesse d’attaquer; d’ailleurs, où est la nécessité actuelle, le besoin de défense commandé indispensablement, dans une position qu’on s’est faite volontairement , dans un péril auquel on n’est exposé qu’après se l’être créé soi-même et à l’avance? L’objection était même prévue et résolue par un ancien jurisconsulte ; « Lexnon prœsumit eum in dis- » crimine vitœ fuisse , qui suâpte culpd se vitæ periculo » exposait, dit Voct, dans son traité de 1ïuellis,r>

SUK LE DUEL.

« Ainsi, l’homicidc par suite de duel ne se trouve dans aucune des exceptions précisées par le Code pénal ; donc il est compris dans la règle générale, il tombe sous son application , et l’on ne peut l’y soustraire par deux motifs de droit également puissants : 1° parce qu’il y a des exceptions qu’on ne doit pas étendre ; 2° parce qu’il y a une règle qu’il ne faut pas restreindre plus que la loi ne l’a voulu et ne s’en est expliquée elle-mème. »

Tout homicide volontaire, tout meurtre doit être puni, dit M. Bérenger, s’il ne se trouve pas dans le cas d’exception désignés par la loi, et, à cet égard, les deux Codes de 1791 et de 1810 procèdent par deux méthodes inverses, mais qui arrivent au même but. Le Code de 1791 consacre toutes les exceptions, et il ajoute ; « Hors les cas déter- » minés par les précédentes exceptions, l’homicide sera » puni des peines portées par la loi. »

Le Code de 1810, au contraire, commence par consacrer la diposition générale, et ensuite il pose les exceptions. Mais, comme s’il ne suffisait pas de ce principe que les exceptions sont de droit étroit, il contient de plus un article tout à fait spécial, l’art. 65, qui défend au juge d’introduire des distinctions, des excuses en matière pénale autres que celles que la loi a expressément consacrées.

Il est donc bien établi que, loin d’avoir voulu en faire la matière d’une exception, le Code de 1810, a en pleine connaissance de cause, refoulé le duel sous l’application des règles générales applicables à l’homicide.

« Il n’est pas nécessaire, disait autrefois un jurisconsulte célèbre, Barbcyrac, que les lois défendent expressément les duels, pour qu’on puisse les regarder comme des combats illicites, où celui qui tue son homme esl toujours un

véritable homicide : cela sort de la constitution même des sociétés civiles. »

Quant aux circonstances aggravantes et atténuantes, « notre législation, dit M. Bérenger, est combinée de telle manière que le jury et les juges peuvent graduer les déclarations et les peines, depuis la peine de mort jusqu’à un acquittement complet; qu’il peut y avoir, selon le cas, ou peines corporelles, ou de simples dommages-intérêts. Ces dommagesintérêts eux-mêmes, quoiqu’ils ne soient qu’accessoires, seront le plus souvent, un mode puissant de répression. Il faut qu’on puisse aller jusqu’à ruiner celui qui prive un pèrede ses enfants, une femme de son époux, une famille d’un de ses membres chéris. Il faut que nos mœurs, sur ce point, imitent celles desAnglais.il faut qu’on sache demander des dommages-intérêts , sauf ensuite à en faire un emploi de générosité si l’on est riche, et à en profiter si l’on n’est pas fortuné. Il faut qu’on sache en demander; il faut aussi que les tribunaux sachent en accorder : car souvent, par un manque de sévérité, les tribunaux encouragent le mal et se rendent en quelque sorte responsables de l’emportement avec lequel on demande aux armes une satisfaction qu’on craint de ne pas obtenir d’eux, quand il s’agit de calomnies ou d’injures. En Angleterre, on n’hésite pas; la loi est bien mieux entendue, la vie privée est murée, et les dommages-intérêts accordés contre les libellistes sont considérables. Le condamné doit garder prison jusqu’à parfait paiement et satisfaction donnée à celui qui a été insulté dans son honneur ou attaqué dans sa personnne. »

Voici maintenant le célèbre arrêt rendu par la cour de cassation, chambres réunies,, à l’audience solennelle du 15 décembre 1837.