CHAPITRE XX

I|I>6V1 itJA l«i OmtS DB GOMSOMllÂtlOir.

L'impôt sur les consommations, ^ectigal rerum venaliurrij différait beaucoup du portorium, avec lequel pourtant on Ta souvent confondu^; il se percevait, soit sur les denrées vendues au marché, soit sur les objets adjugés publiquement à la criée

(i) CiGEEOy* Ferrin.f H, 7$.

^%) QuiNTiL.y Declam, BSg. SuBTONt^ Vespas.^ ci.

3) Stmmagh., Epist. V, 62, 63.

|4) Cod. Just., IV, Lxi, 7, et Lxv, 7.

(5) BuEMAifN, de Fectig.y p. 68. Cod. Jast., XII, xlvii, i, de Vétéran, Ulpien (Dig., L, xvi, 17, de Ferb, sign,) distingue ces deux impôts avec sa précision ordinaire : « Pubiica vectigalia intelligere debemiis ex quibus vectigal fiscus capit, qoale est vectigcU portas vel venalium rerum, «

460 LrVAE IVy GHÀP. \x.

ou aux cftichères^. C'était encore une nouvelle chaîne qui^ jointe à celles des douanes, des péages et des octrois, grevait les denrées et ne permettait pas aux marchands de les livrer à des prix de beaucoup inférieurs aux prix qui ont cours aujourd'hui. Cette vue confirme donc encore l'opinion que j'ai émise' sur le rapport des métaux précieux avec le prix moyen du blé et celui des denrées de première nécessité.

L'impôt sur les denrées était du centième de leur valeur et se nommait centesima rerum vena-lium. C'était une taxe établie sur les objets de consommation, edulia^j analogue à celle qui se paie à l'octroi de Paris pour la viande, le vin, le poisson, le foin, l'avoine, etc.; elle fut établie par Auguste après les guerres civiles. Tibère, malgré les instances du peuple, ne voulut pas consentir à la supprimer; seulement il la réduisit de moitié après la réunion de la Cappadoce à l'empire ^. Caligula se garda bien de la supprimer ; il l'étendit même, je crois; car Suétone, en disant d'abord

(x) « Vectigal in qaibnscamqae nandiois ob yenditionem propoDeDdam. » Cod. Jattin.y 1. c.

(a) Voy. 1. I, c. Il et la, 1. 1, p. iio, i7l3, 1^4.

(3) «Vectigalia nova atqne inandîta prinram per poblicanos, deinde, quia lucmm exuberabat, per centuriooes tribanosqoa praetorianos exerçait^ nuUo rerum aut hoininuii\ génère omisso, cuî non tribut! alîqutd imponeret. Pro eduliiSf quœ tota nrbe venirenty certum statnmque exigebatnr. » Sueton., Calig,y c 40.

(4) « Centesimam rerum venalinm, post bella cîvilia iDStitutam, deprecante populo, edixit Tiberius miiitare œrarium eo snbsidio niti, etc. > Tagit., Jnn,f I, 78. Plus loin le même auleur s'exprime ainsi : « Regnum (Cappadocis) in provinciam redactum est, fructibttsque ejus levarl posse centesim» yectigal professus Caesar, ducentesimam in posterqm statnit. > Jnnal.f II, 42*

OBJBTS DE CONSOMMATION. 461

qu'il leva des impôts nouveaux et inouïs, nova atque inaudUa, ajoute qu'il exigea un droit fixe sur toutes les substances alimentaires, eduliis^ qui étaient vendues dans toute la ville.

Le passage où Dion ^ dit que Tibère reporta cette taxe du deux-centième au centième n'implique pas contradiction. En effet , la première réduction est de Tan 7^0, dans les premières années de son règne, après la réunion de la Cappadoce; et le rétablissement de Timpôt au centième a lieu en 7849 après la mort de Séjan, lorsque Tibère, ajoute l'historien grec, était devenu très avide d'argent.

Bûrmann^ embrouille encore ici la matière, en rapprochant des textes de Tacite et de Dion un passage où Suétone ^ rapporte que Caligula exempta l'Italie du droit du centième sur les ventes publiques : ccCentesimam auctionum Italiae remisit. » Il s'agit là de la taxe sur.les ventes à la criée, sub hasia^ dont Caligula fit la remise, fait qui est aussi remarqué par Dion 4. C'est donc à tort que Pitiscus^ l'a confondue avec le centième imposé sur les denrées alimentaires.

C'est au contraire la taxe du deux-centième sur les comestibles vendus au marché que je crois reconnaître dans une médaille en grand bronze de Néron, appartenant au riche cabinet de la Bibliothèque royale. Le revers présente un édifice orné de trois rangs de colonnes avec les mots ha.g. avg., mâceltum j^ugusti. Xu'dessus de l'inscription est

(i) LVHI, x6. (a) De veetig,j p. 70.

(S) Calig.j c. 16. (4) UX, 9. (5) Ad Sueion.^ /. c.

4&à LiVAs IV, tnkP. xt.

le chiffre barre ii, chiffre qui se retrouve dans une autre médaille en moyen bronze du même empereur, avec la note s. c, senatus consulto. Je crois voir dans ce chiffre l'abréviation de ducemfe* sima^. Cette explication^ si plausible pdur une inscription placée au-dessous de la représentation d'un marché) appuyée d'ailleurs par les textes de Pline, de Tacite, de Suétone et de Dion, me semble, au premier coup d'œil, plus satisfaisante que celle du savant ËckeP, qui émet, avec de grands doutes, l'opinion qu'il faut peut-»étre considérer le chiffre comme Texpression du poids ou de la valeur de la pièce. On a vu que Néron eut la pensée d'abolir tous les impôts indirects et qu'il en fut détourné par le sénat. Gelui-^ci , pour satisfaire le prince en prenant au moins son désir en considération, aura, je pense, réduit du centième au deux->-ceutième l'impôt sur les deni^éea vendues au marché, et fait placer dans la médaille destinée à perpétuer le sou* venir de cette réduction l'inscription îi. s. c, au-^ dessous de macellum Augu$ti. C'est sans nul doute à cet allégement que Pline fait allusion lorsqu'il dit : c II n'y eut pas à Rome d'impôt plus lourd et plus odieux que l'impôt sur les consommations, parce qu'il pesait sur les pauvres. Aussi le cri du peuple s'éleva-t^^il contre tous les princes, jusqu'à ce qu'on eut allégé la taxe sur ces denrées^.

(i) C'est ainsi que dans beaucoup d*iQsciiptk>ns ipreeques la même lettre désigne Tunité et la centaine. C'est ainsi encore qu*on trouve dans Pline îïî pour i 200, xïîi pour 1 3oo, auri xvi. xx.DCCGXxix pour I 6ao 829. Pliw,, VI, 26, XXXIII, 17.

(2^ Doctrin. numor.y t. VI, p. 283.

\i) « Hercule l nuilam niâoetU tectigal majus Rottse, clantora

OfiJKtS DE GOlrSOMllCAtlOi^. 463

De plus une inscription bien connue ^ contient un règlement de Marc-Àurèley qui prononce sur les contestations survenues entre les marchands et les percepteurs ou publicains, au sujet de la quotité de rimpôt à percevoir sur les denrées dans les marchési dit cullearium et ansarium ^ L'empereur fait élever cette pierre, qui fixe le prix d'après l'ancienne loi.

Le passage positif de Pline, la pierre indicative du prix sous Marc-Aurèle, et le sigle de la médaille de Néron, rapprochés l'un de l'autre, me semblent avoir le même but et par conséquent une signification analogue. Du reste il n'y avait que les denrées et les marchandises vendues dans les marchés ou dans les foires, promercales, qui fussent soumises à la taxe. Les ventes de ces objets faites ailleurs de gré à gré en furent exemptes, excepté sous Caligula S, qui étendit à la ville entière des dispositions qui ne devaient s'appliquer que sur les mar-

plebit iocQsantis, apnd omaet principes, donec reraistum portorium mercis hujas... pensio ea pauperum. » Plut., XIX^ 19, t. Il, p. i63, 1. i5.

(i) « M. Auraliui*.. el Oommûdas... hos lapides tooititni j«sterunt^ propter controversias qu» inter mercatores et mancipet ortae erant, uti fioem demonslrarent yecii^aW/onculiarii et ansarii plromercalium ^ secundum ireteretn legem , semel dumlaxat ex!fmdo. » OaEix., SelecL imcr^ n^ 3347«

(a) J'adopte l'heureuse correction de Keinesius, qui lit dam l'inscription rapportée à la note précédente ifori culleani et an-^* sarii. Ces marchés tiraient knrs noms des grands vases^ cnieif vasa ansata^ dans lesquels on transportait à Rome les denrées à iFendre, particulièrement Thoile et le vin. Qui ne se trompe quelquefois? Les savants Muratori et Forcellini (au mot fwicuh larium) ont cru voir dans ce mot les excréments humains, et on( fait à* ansarium un pot de chambre, pitale^

{^) SuST.y Califin^ 40,

464 tlVBE IVy GH\P. XX.

chés publics : « Ëduliis quœ tota urbe venirent vec- « tigal exigit. »

L'impôt d'ailleurs ne frappait que sur la capitale; c était un véritable octroi, mal combiné, très vexatoire,et sujet à mille fraudes, puisqu'il se percevait dans l'intérieur et non aux portes de la ville.

Parmi les taxes qui grevaient les objets de consommation nous pouvons ranger l'impôt sur le sel qui, à Rome comme chez nous, était une des sources du revenu public. Cet impôt fut établi pour la première fois, en 548 de Rome, par les censeurs C. Claudius et M. Livius ^ ; ce dernier en prit le surnom de Salinator. Pancirol^ pense que, sous les empereurs, la quotité de l'impôt sur les salines fut, comme pour les carrières , le dixième du produit. Quoique Burmann se prononce contre cette évaluation, il me semble qu'elle puise quelque prcd>abilité soit dans le prix de 19 centimes le litre de sel, fixé dans Tinscription deStratonicée',soit dans Tusage où étaient les agriculteurs de donner du sel aux troupeaux. On remarque d'ailleurs quelques autres analogies entre les carrières et les marais salants où se percevait l'impôt sur le sel. Parmi ces derniers les uns appartenaient au fisc, les autres à des particuliers^; les premiers étaient exploités par des criminels , qui , sous le nom de mancipes ^salinarum étaient condamnés à ce travail, comme .d'autres à ceux des mines ou des carrières : c'était

(n TiT.-Liv., XXIX, 37. (2) Far. UcL, m, 3i.

!3) Voyez ci-dessus, t. I, p. ia5.

4) Digest., XXVni, V, 69, § i, de Hered. inst.\ L, xvi, 17, S I, de Ferbor., tîgni/.; XXVII, ix, 4> $ '> de Rébus eorum qui sub tut» XXXIII9 IX, 3a, $ 3, de Usa et usufr.

OBJETS DE CDNSOMMATIOir. 4SS

la peine infligée ordinait^ment aux feipines coupables*.

L'Italie et les provinces étaient soumises a cet impôt*. Une inscription ^ nous fait connaître les salines des Ménapiens dans les Gaules; Tite-Live^ celles de la Macédoine, Solin^ celles d'Agrigente. La gabelle existait en Syrie sous les successeurs d'Alexandre, puisque le livre des Machabées^ dit formelleinent que Démétrius n'en exempta que les Juifs. Les Romains, selon leur usage constat) t de conserver les impôts établis , la maintinrent sans doute après la conquête de la Syrie.

Sous les rois de Rome, la vente du sel avait été permise aux particuliers; mais leur avarice ayant, par l'accaparement, exagéré le prix de cette denrée indispensable, la république s'attribua le droit de fiibrication et de vente ^. Sous les empereurs, les particuliers semblent avoir recouvré le droit de fabriquer et de vendre du sel à bas prix, soit au fisc, soit aux fermiers généraux des salines, puisque le lois parlent de salines privées^, et qu'un juriscon* suite, dans le Digeste^, discute un legs d'usufruit de salines, qui étaient évidemment une propriété* privée

Parmi les objets que la république et l'empire

(i) Dîg. XLEC, XV, 6, de Captiv, et post.; XLVIII, xix, 8, S 8, de Pœn.

(a) Plin., XXXI, 39. Dig.,L, xv, 4> § 7> ^^ Censu,

(3) Gruter, MXCVI, 4* Cup£r> Monum. aot., p. a3o-34-

h) XLV, ag. (5) Cap. 5. (6) I, x, a9.

(7) ^ Vendeodi salis arbitrium, quia împeDso pretio veoibat in publicum omni samptu, ademptum privatis. » Tit.-Liv., II, 9 et Tdrneb., Comment., h. L

(8) Cod. Just, IV, Lxi, iij de Vectig,

(9) XXXIII, II, 3a, S 3, de Usu et usufr,