LIVRE III, CHAPITRE VI

qu'en conséquence les mêmes droits pesant sur les draps fins comme sur les draps grossiers, ces derniers payaient proportionnellement davantage au préjudice de la classe pauvTe. Enfin tous ces impôts divers, unis au nombre excessif des péages, formaient autant d'obstacles funestes au commerce, qui, ne pouvant être exercé par des particuliers séparément, était devenu un vrai monopole entre les mains des compagnies de marchands de Toscane, de Lombardie, de Provence et de Flandre. Ces compagnies avaient des consuls et des recteurs dans chaque ville, des statuts et des privilèges particuliers, et ayaient en outre, nation par nation, des directeurs généraux et autres officiers chargés de surveiller les intérêts communs. Ils envoyaient des ambassadeurs, faisaient des conventions avec les princes et les barons, et en obtenaient des privilèges avec la seule menace de diriger leur trafic par une autre route. Ces compagnies se plaçaient sous la protection des princes puissants, du roi de France, du pape,, et souvent ce dernier contraignait par les censures ecclésiastiques les princes et les barons à leur donner satisfaction.

En résumé, Tart d'établir les taxes de douane de manière à ce qu'elles soient productives pour le trésor, sans nuire au commerce, soit par des droits trop élevés, soit par une perception inquisitoriale et vexatoirc, soit par une inexacte détermination des objets soumis aux droits, laquelle donne lieu à l'arbitraire, art qui n'est pas encore bien connu de nos jours, ne devait pas être et était en réalité presque complètement inconnu à cette époque '.

Les taxes établies sur le commerce de détail s'appelaient leide; elles étaient payées en nature ou en argent par chaque vendeur de pain, de vin, de sel, de viande^, d'épiceries. Dans certains pays il y avait la leide des chaussures. Dans quelques-uns la leide n'était exigée que des étrangers; dans d'autres les bourgeois eux-mêmes devaient la payer. Là elle n'était perçue qu'au moment de la vente; ici à l'entrée et à la sortie. Quelquefois la leide se payait double à certaines époques. Pour ne citer qu'un exemple, il en était ainsi à Avigliana dans les quinze jours qui précédaient et dans les quinze jours qui suivaient la fête de la Toussaint ^.

1 Det finances de la monarchie de Savoie, discours II. 3 La langue et les lombes de bœufs abattus appartenaient au seigneur; dans certains pays, ce droit n*eiistait que lorsque le seigneur y résidait. ) Des finasues de la monarchie de Savoie, discoors II.

180 ECONOMIE POLITIQl'K DL' MOTEX AGE.

On peat rapporter à cotte espèce de taxe le baneage (droit d'étakr), que l'on payait pour avoir un banc et un poids sur le marché.

A ChatelarJ eu Bauges, il existait à propos de la leide un statut d'un caractère patriarcal. Il est ainsi conçu : « Si quelqu'un s(»t de la ville sans |tayor la IciJe. il i)a\era 60 sons d*ainende, à moins qa'3 n'envoie quelqu'un pour la i>orter, et, s'il ne trouve personne pour cela, qu'il la mette sous une pierre, quil élèye çà et là deux pierres pour indication, et le huitième jour qu'il la prenne en présence de deux témoins et la paye '.

Ou donnait le nom de nialtôtes aux nouvelles gabelles étabheseï \iolation des privilcscs des communes. A Turin, par exemple, je trou\e la maltûtc du sel, du ïer ei peciarum.pannorum que extrahentnr ^. C étaient des draps fabriqués à Turin. A cette époque où l'on donnait aux choses leur véritable nom, non-seulement les bourgeois, mais même les ofiiciers du fisc consacraient par le nom odieux de maltùte une protestation solennelle contre la violation des franchises municipales. Ainsi l'impôt extraordinaire de dix grûns par once établi par Conrad à Naples, en 1253, sur toutes les marchandises vendues dans les magasins établis par le gouvernemeot fut appelé tassa del ynal danaro '.

7o Taxe sur Cindustrie.

A Ve\ey tout cordonnier qui avait boutique avec porte ou fenêtre, après avoir travaillé un an et un jour, devait payer au comte de Savoie six deniers par an *.

Dans le ro> aume de Naples une taxe était établie sur la teinture et le lissage des draps ; elle s appelait jiw linUoriœ et calandrœ.

Dans la vallée de Suse, ceux qui fabriquaient, dans les bois du comte, des écuelles de bois, étaient soumis à une taxe *.

8^> Mines.

Avant la découverte des riches mines du Nouveau-Monde, on exploitait aAcc beaucoup de soui le plus pauvre iilon métallique de uo'^

' Charte de liberté de Clialelard eu Ikiiges, accordée par Amédée V en (301. Archiv. de la CliainUre des Com:;les.

'^ Compte des moulins de Turin, 1387-88.

3 Uianciiini, Hist. des finances du royaume de Naples.

* Computus Pétri de Grucri'i de exitu majorie Viviaci, i25y, I2G0.

'* .1 (juulibel iorncatorc torneante scutellas in monte Boxoteni Xli dcnariot tcfxel in anno, Complc de Martin Giordaui, receveur de Suse.